Règlement d'exécution (UE) n° 1141/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/11/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1141/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1141/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1141)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 1141/2013EUR-Lex →

Produits agricoles et denrées alimentaires énumérés à l'annexe I, partie I, du règlement (UE) no 1151/2012:

Classe 3.2. Huiles essentielles

FRANCE

Huile essentielle de lavande de Haute-Provence/Essence de lavande de Haute-Provence (AOP)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1141. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).