Règlement (UE) n° 1182/2013 · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/11/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 1182/2013
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement (UE) n° 1182/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R1182)
RéférenceAnnexe V du règlement (UE) n° 1182/2013EUR-Lex →

À l’annexe I D du règlement (UE) no 40/2013, l’entrée relative au thon rouge dans la zone Océan Atlantique à l’est de 45° O et Méditerranée est remplacée par le texte suivant:

|

«Espèce

Thon rouge de l’Atlantique

Thunnus thynnus

|

Zone

Océan Atlantique à l’est de 45° O et Méditerranée

(BFT/AE45WM)

| Chypre | 69,44 |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

| Grèce | 129,07

| Espagne | 2504,45

| France | 2471,23

| Italie | 1950,42

| Croatie | 390,59

| Malte | 160,02

| Portugal | 235,50

| Autres États membres | 27,93

| Union | 7938,65

| TAC | 13 400

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1182. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).