Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 10/12/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l’annexe VII du règlement (CE) no 865/2006, le texte:
| «Caviar | EEG | kg | | Caviar – œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d’Acipenseriformes»
est remplacé par le texte suivant:
| «Caviar | CAV | kg | | Caviar – œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d’Acipenseriformes»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.