Règlement (UE) n° 1317/2013 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1317/2013
RattachementRèglement (UE) n° 1317/2013
Versionacte d'origine du 16/12/2013 (CELEX 32013R1317)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) n° 1317/2013EUR-Lex →

(2) Il convient de procéder à des adaptations techniques; en particulier, la dénomination anglaise de la substance active «metholachlor and metholachlor-S» devrait être remplacée par «metolachlor and S-metolachlor» (métolachlore et S-métolachlore).

Aller plus loin

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