Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 1317/2013 de la Commission du 16 décembre 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, de beflubutamid, de cyclanilide, de diniconazole, de florasulam, de métolachlore et S-métolachlore et de milbémectine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/12/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 1317/2013
Adopté le16 décembre 2013
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32013R1317
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-D, de cyclanilide, de florasulam, de métolachlore et S-métolachlore et de milbémectine sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le beflubutamid et le diniconazole, ces limites sont inscrites à l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) Il convient de procéder à des adaptations techniques; en particulier, la dénomination anglaise de la substance active «metholachlor and metholachlor-S» devrait être remplacée par «metolachlor and S-metolachlor» (métolachlore et S-métolachlore).
(3)
(3) S’agissant du 2,4-D, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. L’Autorité a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR pour certains produits. Dans le cas des LMR pour les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les fèves de soja et les grains de sarrasin, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(4)
(4) S’agissant du beflubutamid, l’Autorité a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser la LMR pour les grains de froment (blé). Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR.
(5)
(5) S’agissant du cyclanilide, l’Autorité a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. Elle a recommandé d’augmenter la LMR pour les graines de coton. Toutefois, l’approbation de la substance active cyclanilide ayant expiré le 31 octobre 2011 et toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant du cyclanilide ayant été révoquées, il convient d’établir les LMR au même niveau que la limite de détermination.
(6)
(6) S’agissant du diniconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant du diniconazole-M ont été révoquées. Dès lors, il convient d’établir les LMR au niveau de la limite de détermination.
(7)
(7) S’agissant du florasulam, l’Autorité a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. Elle a recommandé de maintenir les LMR pour certains produits. Dans le cas des LMR relatives à la viande, à la graisse, aux foies, aux reins et au lait des espèces bovines, ovines et caprines, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(8)
(8) S’agissant du métolachlore et S-métolachlore, l’Autorité a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour ces substances. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les graines de lin, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton et les graines de courge. Pour d’autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fraises et les ananas, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(9)
(9) S’agissant de la milbémectine, l’Autorité a émis, conformément aux dispositions conjointes de l’article 12, paragraphe 2 et du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR en vigueur pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR pour les fruits à pépins et les fraises. Pour le houblon, elle a recommandé d’augmenter les LMR.
(10)
(10) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels il n’existe pas de LMR fixée par la commission du Codex alimentarius, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.
(13)
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
(14) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
(15)
(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(16)
(16) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 6 juillet 2014.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à compter du 6 juillet 2014.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes correspondant au 2,4-D, au florasulam, au métolachlore et S-métolachlore et à la milbémectine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0120010 | Amandes
| 0120020 | Noix du Brésil
| 0120030 | Noix de cajou
| 0120050 | Noix de coco
| 0120060 | Noisettes (Avelines)
| 0120070 | Noix de Queensland
| 0120080 | Noix de pécan
| 0120090 | Pignons
| 0120100 | Pistaches
| 0120110 | Noix communes
| 0120990 | Autres
| 0401070 | Fèves de soja
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa)
Florasulam
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 1012000 |
b) Bovins
| 1012010 | Muscles
| 1012020 | Graisse
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
| 1012050 | Abats comestibles
| 1012990 | Autres
| 1013000 |
c) Ovins
| 1013010 | Muscles
| 1013020 | Graisse
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
| 1013050 | Abats comestibles
| 1013990 | Autres
| 1014000 |
d) Caprins
| 1014010 | Muscles
| 1014020 | Graisse
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
| 1014050 | Abats comestibles
| 1014990 | Autres
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
Métolachlore et S-métolachlore [métolachlore incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-métolachlore (somme des isomères)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0152000 |
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité de ces derniers pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 décembre 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
| 0163080 | Ananas»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 2,4-D (somme de 2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués, exprimée en 2,4-D) | Florasulam | Métolachlore et S-métolachlore [métolachlore incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le S-métolachlore (somme des isomères)] | Milbémectine (somme de la milbémycine A4 et de la milbémycine A3, exprimée en milbémectine)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0110000 |
i) Agrumes
| 1 | | |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,2 | | |
| 0120010 | Amandes | (+) | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | | |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | (+) | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | | |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | | |
| 0120090 | Pignons | (+) | | |
| 0120100 | Pistaches | (+) | | |
| 0120110 | Noix communes | (+) | | |
| 0120990 | Autres | (+) | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,05 | | |
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,05 | | |
| 0140010 | Abricots | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | | |
| 0140990 | Autres | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,1 | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | |
| 0154990 | Autres | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,05 | | |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | | | |
| 0161060 | Kakis | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | | | |
| 0161990 | Autres | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | |
| 0162010 | Kiwis | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | |
| 0163030 | Mangues | | | |
| 0163040 | Papayes | | | |
| 0163050 | Grenades | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | | | |
| 0163080 | Ananas | | | (+) |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | | | |
| 0163100 | Durions | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | |
| 0163990 | Autres | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | 0,05 |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,01 | | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,2 | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | | |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| 0,05 | | |
| 0213010 | Betteraves | | | |
| 0213020 | Carottes | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | | |
| 0213060 | Panais | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | |
| 0213110 | Navets | | | |
| 0213990 | Autres | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | | |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | | |
| 0220990 | Autres | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | | |
| 0231990 | Autres | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | |
| 0242990 | Autres | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | | | |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | | | |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave) | | | |
| 0251990 | Autres | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | | | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | |
| 0252990 | Autres | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,1 | 0,02 | | 0,05
| 0256010 | Cerfeuil | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | | | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0270010 | Asperges | | | |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | | | |
| 0270030 | Céleris | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | |
| 0280990 | Autres | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | |
| 0300040 | Lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | |
| 0401020 | Arachides | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | (+) | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | |
| 0401110 | Carthame | | | |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | | | |
| 0401130 | Cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | |
| 0401150 | Ricin | | | |
| 0401990 | Autres | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0500010 | Orge | 0,05 | | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,05 (+) | | |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,05 | | |
| 0500050 | Avoine | 0,05 | | |
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,1 | | |
| 0500070 | Seigle | 2 | | |
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | | |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 2 | | |
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,05 | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0610000 |
i) Thé
| | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0810000 |
i) Graines
| | | |
| 0810010 | Anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | |
| 0840010 | Réglisse | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | |
| 0840040 | Raifort | | | |
| 0840990 | Autres | | | |
| 0850000 |
v) Boutons
| | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| | | |
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| | | |
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1011020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1011030 | Foie | 5 | | |
| 1011040 | Reins | 5 | | |
| 1011050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1011990 | Autres | 5 | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | (+) | |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1012020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1012030 | Foie | 5 | | |
| 1012040 | Reins | 5 | | |
| 1012050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1012990 | Autres | 5 | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | (+) | |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1013020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1013030 | Foie | 5 | | |
| 1013040 | Reins | 5 | | |
| 1013050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1013990 | Autres | 5 | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | (+) | |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1014020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1014030 | Foie | 5 | | |
| 1014040 | Reins | 5 | | |
| 1014050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1014990 | Autres | 5 | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1015020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1015030 | Foie | 5 | | |
| 1015040 | Reins | 5 | | |
| 1015050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1015990 | Autres | 5 | | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,05 | | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Graisse | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | |
| 1016990 | Autres | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | | |
| 1017020 | Graisse | 0,2 | | |
| 1017030 | Foie | 5 | | |
| 1017040 | Reins | 5 | | |
| 1017050 | Abats comestibles | 5 | | |
| 1017990 | Autres | 5 | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | (+) | |
| 1020020 | Ovins | | (+) | |
| 1020030 | Caprins | | (+) | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1030010 | Poules | | | |
| 1030020 | Canes | | | |
| 1030030 | Oies | | | |
| 1030040 | Cailles | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02
b) la colonne suivante est ajoutée pour le beflubutamid:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Beflubutamid
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| 0,02
| 0110000 |
i) Agrumes
|
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
|
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
|
| 0130010 | Pommes (Pommettes) |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons (Kiwanos) |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,02
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,05
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,02
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge | 0,05
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,05
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,05
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,01
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05
| 0810000 |
i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,01
c) la colonne correspondant au cyclanilide est supprimée.
2) À l’annexe III, les colonnes correspondant au 2,4-D, au beflubutamid, au cyclanilide, au diniconazole, au florasulam, au métolachlore et S-métolachlore et à la milbémectine sont supprimées.
3) À l’annexe V, les colonnes correspondant au cyclanilide et au diniconazole sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyclanilide (F) | Diniconazole (somme des isomères)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| 0,05 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,05 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,05 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,05 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,05 | 0,01
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 0,01
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,05 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,05 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,1 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,05 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,05 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,05 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,05 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,1 | 0,05
| 0810000 |
i) Graines
| |
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | |
| 0850000 |
v) Boutons
| |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01