Décision (CELEX 32014D0018) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0018)
RattachementDécision (CELEX 32014D0018)
Versionacte d'origine du 14/01/2014 (CELEX 32014D0018)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32014D0018)EUR-Lex →

(2) Le 12 novembre 2013, le COPS a adopté la décision EUCAP Sahel Niger/2/2013 relative à la nomination de M. Filip DE CEUNINCK comme chef de la mission EUCAP Sahel Niger, à titre intérimaire, du 1er novembre au 31 décembre 2013.

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