Décision (CELEX 32014D0476) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/07/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32014D0476)
RattachementDécision (CELEX 32014D0476)
VersionVersion d'origine (CELEX 32014D0476)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32014D0476)EUR-Lex →

L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée, en Suède, pour le classement des carcasses de porcs conformément à l'annexe IV, section B.IV, point 1, du règlement (UE) no 1308/2013:

a) l'appareil appelé «Intrascope (Optical Probe)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie I de l'annexe;

b) l'appareil «Hennessy Grading Probe 2 (HGP 2)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l'annexe;

c) l'appareil «AutoFom III» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l'annexe;

d) l'appareil «Fat-O-Meater II (FOM II)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l'annexe;

e) l'appareil «Hennessy Grading Probe 7 (HGP7)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie V de l'annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014D0476. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).