Décision (CELEX 32014D0916) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32014D0916)
RattachementDécision (CELEX 32014D0916)
Versionacte d'origine du 15/12/2014 (CELEX 32014D0916)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32014D0916)EUR-Lex →

(1) La décision d'exécution 2014/154/UE de la Commission autorise la mise sur le marché de l'acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine en tant que nouvel ingrédient alimentaire.

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