Décision (CELEX 32014D0939) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32014D0939)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32014D0939)
VersionVersion d'origine (CELEX 32014D0939)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32014D0939)EUR-Lex →

Le texte suivant est ajouté à la partie A:

| «Code ISO du pays | État membre |

Code

(le cas échéant)

| Nom | Applicable jusqu'au (conformément à l'article 29 de la directive 2005/94/CE)

| NL | Pays-Bas | Code postal/Code SNMA |

Commune de Zoeterwoude, province de Hollande méridionale:

Zone comprenant:

| 22.12.2014

| | | |

— Depuis le croisement de la A4 et de la N11, en suivant la A4 en direction du nord jusqu'au croisement entre la A4 et la N446.

— En suivant la N446 (Doespolderweg, Ofwegen, Kerkweg, Kruisweg) en direction du sud-est jusqu'au canal Woudwetering (voie d'eau).

— En suivant le canal Woudwetering en direction du sud jusqu'au Vieux Rhin (voie d'eau).

— En suivant le Vieux Rhin en direction de l'est jusqu'au Gemeneweg/N209.

— En suivant le Gemeneweg/N209 en direction du sud jusqu'au Hoogeveenseweg.

— En suivant le Hoogeveenseweg en direction de l'est jusqu'au Heereweg.

— En suivant le Heereweg en direction de l'est en passant par la Dorpsstraat jusqu'au Slootweg.

— En suivant le Slootweg en direction du nord-est jusqu'au Aziëweg.

— En suivant le Aziëweg en direction du sud jusqu'au Europaweg.

— En suivant le Europaweg en direction du sud-ouest jusqu'à la N206.

— En suivant la N206 en direction du nord-ouest jusqu'à la A4.

— En suivant la A4 en direction du nord-est jusqu'au croisement entre la A4 et la N11.»

|

Le texte suivant est ajouté à la partie B:

| «Code ISO du pays | État membre |

Code

(le cas échéant)

| Nom | Applicable jusqu'au (conformément à l'article 31 de la directive 2005/94/CE)

| NL | Pays-Bas | Code postal/Code SNMA |

Commune de Zoeterwoude, province de Hollande méridionale:

Zone comprenant:

| 31.12.2014

| | | |

— Depuis le croisement entre la A44 et la Lisserdijk, en suivant la Lisserdijk en direction de l'est en passant par la Huigsloterdijk, puis par la Leimuiderdijk jusqu'à la N207 Provincialeweg.

— En suivant la N207 Provincialeweg en direction du sud jusqu'à la N446.

— En suivant la N446 en direction de l'est jusqu'au Aardamseweg.

— En suivant le Aardamseweg en direction de l'est jusqu'au Oostkanaalweg.

— En suivant le Oostkanaalweg en direction du sud jusqu'au Nieuwkoopseweg.

— En suivant le Nieuwkoopseweg en direction de l'est jusqu'au Treinweg.

— En suivant le Treinweg en direction du sud jusqu'au Vieux Rhin (voie d'eau).

— En suivant le Vieux Rhin en direction de l'est jusqu'au Goudse Rijpad.

— En suivant le Goudse Rijpad en direction du sud jusqu'au Rijerskoop.

— En suivant le Rijerskoop en direction de l'ouest jusqu'au Zuidwijk.

— En suivant le Zuidwijk en direction du sud en passant par le Randenburgseweg jusqu'à la N207.

— En suivant la N207 en direction du sud jusqu'au Brugweg.

— En suivant le Brugweg en direction de l'ouest jusqu'à la Kanaaldijk.

— En suivant la Kanaaldijk en direction du sud jusqu'à la Dreef.

— En suivant la Dreef en direction de l'ouest jusqu'à la Beijerincklaan.

— En suivant la Beijerincklaan en direction du sud-ouest jusqu'à la A12.

— En suivant la A12 en direction de l'ouest jusqu'à la Rotte (voie d'eau).

— En suivant la Rotte en direction du sud jusqu'au Lange Vaart.

— En suivant le Lange Vaart en direction de l'ouest en passant par le Groendelseweg jusqu'au Munnikenweg.

— En suivant le Munnikenweg en direction de l'ouest jusqu'au Berkelseweg.

— En suivant le Berkelseweg en direction du nord-ouest jusqu'à la Katwijkerlaan.

— En suivant la Katwijkerlaan en direction du sud-ouest jusqu'au Nieuwkoopseweg.

— En suivant le Nieuwkoopseweg en direction du nord-ouest jusqu'au 's Gravenweg.

— En suivant le 's Gravenweg en direction de l'ouest jusqu'à la ligne de chemin de fer Rotterdam/Leiderdorp.

— En suivant la ligne de chemin de fer Rotterdam/Leiderdorp en direction du nord jusqu'à la A12.

— En suivant la A12 en direction de l'ouest jusqu'à l'intersection entre la A4 et Prins Clausplein.

— En suivant la A4 en direction du nord jusqu'à la N14.

— En suivant la N14 en direction de l'ouest par la N14/Rijksstraatweg en direction du nord jusqu'à la Rust en Vreugdelaan.

— En suivant la Rust en Vreugdelaan en direction de l'ouest en passant par la Lijsterlaan jusqu'à la Jagerslaan.

— En suivant la Jagerslaan zuide en direction du nord en passant par la Jagerslaan noord jusqu'au Katwijkerweg.

— En suivant le Katwijkerweg en direction du nord-ouest en passant par le Wassenaarseweg jusqu'à la N206/Provincialeweg.

— En suivant la N206/Provincialeweg en direction du nord jusqu'à la Sandtlaan.

— En suivant la Sandtlaan en direction de l'est en passant par le Oegstgeesterweg jusqu'à la Brouwerstraat.

— En suivant la Brouwerstraat en direction du nord en passant par le Noordwijkerweg jusqu'au Voorhoutenweg.

— En suivant le Voorhoutenweg en direction du nord-est jusqu'au Vinkenweg.

— En suivant le Vinkenweg en direction de l'est jusqu'au Elsgeesterweg.

— En suivant le Elsgeesterweg en direction du nord-est en passant par le Eerste Elsgeesterweg jusqu'à la N444/Leidsevaart.

— En suivant la N444/Leidsevaart en direction du sud jusqu'à la A44.

— En suivant la A44 en direction de l'est jusqu'au croisement entre la A44 et la Lisserdijk.»

|

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014D0939. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).