Directive d’exécution 2014/21/UE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective d’exécution 2014/21/UE
RattachementDirective d’exécution 2014/21/UE
Versionacte d'origine du 06/02/2014 (CELEX 32014L0021)
RéférenceConsidérant 1 de la directive d’exécution 2014/21/UEEUR-Lex →

(1) Les plants de pommes de terre accumulent progressivement des maladies à chaque cycle de multiplication. Le bon fonctionnement des systèmes de production de plants de pommes de terre exige donc un matériel de base multiplié à un taux de dégénération minimal.

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