Règlement d’exécution (UE) n° 12/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/01/2014, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02014R0012-20140129 du 29/01/2014, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 12/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 12/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 02014R0012-20140129)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) n° 12/2014EUR-Lex →

Produits agricoles et denrées alimentaires énumérés à l'annexe I, point I, du règlement (UE) no 1151/2012:

Classe 2.3. Produits de la confiserie, de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

LETTONIE

Salinātā rudzu rupjmaize (STG)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014R0012-20140129. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).