Règlement (UE) n° 24/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/01/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 24/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 24/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0024)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 24/2014EUR-Lex →

LES TAC APPLICABLES AUX NAVIRES DE L’UNION DANS LES ZONES POUR LESQUELLES DES TAC ONT ÉTÉ FIXÉS PAR ESPÈCE ET PAR ZONE

Les tableaux suivants présentent les TAC et les quotas (en tonnes de poids vif, sauf indication contraire) par stock, ainsi que les conditions fonctionnelles y afférentes, le cas échéant.

Les stocks halieutiques sont énumérés dans l’ordre alphabétique des noms latins des espèces. Aux fins du présent règlement, le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs utilisés:

| Nom scientifique | Code alpha-3 | Nom commun

| Psetta maxima | TUR | Turbot

| Sprattus sprattus | SPR | Sprat

|

Espèce

Turbot

Psetta maxima

|

Zone

Eaux de l’Union dans la mer Noire

TUR/F37.4.2.C.

| Bulgarie | 43,2 |

| Roumanie | 43,2

| Union | 86,4

| TAC | Sans objet |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

|

Espèce

Sprat

Sprattus sprattus

|

Zone

Eaux de l’Union dans la mer Noire

SPR/F37.4.2.C

| Bulgarie | 8032,5 |

| Roumanie | 3442,5

| Union | 11 475

| TAC | Sans objet |

TAC analytique

L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0024. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).