Règlement (UE) n° 36/2014 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 36/2014
RattachementRèglement (UE) n° 36/2014
Versionacte d'origine du 16/01/2014 (CELEX 32014R0036)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 36/2014EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont également été introduites pour l'utilisation du cyflufénamid sur les fruits à pépins (à l'exception des pommes et des poires), les cornichons et les cucurbitacées à peau non comestible (à l'exception des melons), du mépiquat sur l’avoine, le blé et les produits d’origine animale, eu égard aux teneurs en résidus des aliments pour animaux résultant des utilisations de cette substance sur le blé, le seigle et l’orge, du métalaxyl-M sur les groseilles, du pencycurone sur les pommes de terre, du propamocarbe sur la roquette et les poireaux, et du pyriofénone sur les raisins de table et de cuve, l'orge, l'avoine, le seigle et le blé.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0036. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).