Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 36/2014 de la Commission du 16 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, de chlorantraniliprole, de cyflufénamid, de mépiquat, de métalaxyl-M, de propamocarbe, de pyriofénone et de quinoxyfène présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/01/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 36/2014
Adopté le16 janvier 2014
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32014R0036
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de métalaxyl-M et de quinoxyfène ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, et les LMR applicables aux résidus d'aminopyralide, de chlorantraniliprole, de cyflufénamid, de mépiquat, de pencycurone et de propamocarbe l'ont été à l’annexe III, partie A, dudit règlement. En ce qui concerne le pyriofénone, aucune LMR spécifique n’a été fixée et la substance n’a pas été inscrite à l’annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s’applique.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chlorantraniliprole sur les betteraves, les carottes, les céleris raves, le raifort, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine, les salsifis, les rutabagas, les navets et autres légumes-racines et légumes-tubercules (à l'exception des betteraves sucrières et des radis), une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont également été introduites pour l'utilisation du cyflufénamid sur les fruits à pépins (à l'exception des pommes et des poires), les cornichons et les cucurbitacées à peau non comestible (à l'exception des melons), du mépiquat sur l’avoine, le blé et les produits d’origine animale, eu égard aux teneurs en résidus des aliments pour animaux résultant des utilisations de cette substance sur le blé, le seigle et l’orge, du métalaxyl-M sur les groseilles, du pencycurone sur les pommes de terre, du propamocarbe sur la roquette et les poireaux, et du pyriofénone sur les raisins de table et de cuve, l'orge, l'avoine, le seigle et le blé.
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d'autoriser la présence d’aminopyralide dans des produits d’origine animale, eu égard aux teneurs en résidus observées dans les aliments pour animaux à la suite de l’utilisation de cette substance sur les pâturages de graminées. Le demandeur fait valoir que l’utilisation d'aminopyralide sur ces pâturages, telle qu'autorisée aux États-Unis, au Canada, en Bolivie, en Argentine et au Brésil, entraîne des teneurs en résidus supérieures aux LMR autorisées au titre du règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation des produits d'origine animale concernés.
(5)
(5) Des demandes similaires ont également été introduites pour l'utilisation du chlorantraniliprole sur les graines oléagineuses (à l’exception des arachides, des fèves de soja et des graines de coton) et du quinoxyfène sur le houblon. Dans les deux cas, le demandeur fait valoir que l’utilisation de ces substances sur les cultures évoquées, telle qu'autorisée aux États-Unis, entraîne des teneurs en résidus supérieures aux LMR autorisées au titre du règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation des graines oléagineuses.
(6)
(6) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(7)
(7) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(8)
(8) L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de l’aminopyralide sur les pâturages de graminées, aucune modification des LMR existantes n'était requise pour le lait, les œufs, la volaille et les produits porcins. Pour ce qui est de l’utilisation de chlorantraniliprole sur les graines oléagineuses et de pencycurone sur les pommes de terre, elle a conclu que les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d'une nouvelle LMR. Quant à l’utilisation du propamocarbe sur les poireaux, l’Autorité ne recommande pas la fixation de la LMR proposée, car un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. En outre, l'innocuité de l'application prévue (pulvérisation) n’est pas étayée par des données. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.
(9)
(9) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.
(10)
(10) En ce qui concerne l’aminopyralide, l’Autorité a proposé d’appliquer les limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour les denrées alimentaires d’origine animale plutôt que d'accorder les modifications de LMR sollicitées par le demandeur, étant donné que les CXL sont fondées sur les mêmes considérations scientifiques. Ces CXL ne présentent aucun danger pour les consommateurs de l’Union et devraient dès lors être intégrées au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe 1
ANNEXEE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au métalaxyl-M et au quinoxyfène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.»
| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Quinoxyfène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,5 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 1 |
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | 0,05
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | 0,02
| 0130030 | Coings | | 0,02
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | | 0,02
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,05 |
| 0140010 | Abricots | | 0,05
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | 0,3
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 0,05
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | 0,02
| 0140990 | Autres | | 0,02
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 1
| 0151010 | Raisins de table | 2 |
| 0151020 | Raisins de cuve | 1 |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,05 | 0,02
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | 2
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | 0,05 |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | 0,05 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,4 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 0,05 |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | 0,05 |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,05 | 0,02
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,05 |
| 0213020 | Carottes | 0,1 |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,05 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,1 |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | 0,05 |
| 0213060 | Panais | 0,1 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,05 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,1 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,05 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,05 |
| 0213110 | Navets | 0,05 |
| 0213990 | Autres | 0,05 |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,02
| 0220010 | Aulx | 0,5 |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | 0,5 |
| 0220030 | Échalotes | 0,5 |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | 0,2 |
| 0220990 | Autres | 0,05 |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,02
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,2 |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 0,5 |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,05 |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,05 |
| 0231990 | Autres | 0,05 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,02
| 0232010 | Concombres | 0,5 |
| 0232020 | Cornichons | 0,05 |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | 0,05 |
| 0232990 | Autres | 0,05 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,05
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | 0,2 |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | 0,05 |
| 0233030 | Pastèques | 0,2 |
| 0233990 | Autres | 0,05 |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| 0,05 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,02
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,2 |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 1 |
| 0242990 | Autres | 0,05 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 0,05 |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,2 |
| 0243990 | Autres | 0,05 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05 |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 3 |
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | 0,05 |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | 0,05 |
| 0252990 | Autres | 0,05 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| |
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| 0,05 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 |
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 2 |
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,05 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,02
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,05 | 0,02
| 0270030 | Céleris | 0,05 | 0,02
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | 0,02
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,05 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 0,2 | 0,02
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,02
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| 0,1 | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | 0,05 | 0,02
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 |
| 0500010 | Orge | | 0,2
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,02
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,2
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | | 0,02
| 0500070 | Seigle | | 0,02
| 0500080 | Sorgho | | 0,02
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,02
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 10 | 2
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| |
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | |
| 0850000 |
v) Boutons
| |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| |
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 0,05 |
| 1010000 |
i) Tissus
| | 0,2
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| | 0,05
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| | 0,02
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| |
| 1060000 |
vi) Escargots
| |
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) Dans la partie A, les colonnes relatives à l'aminopyralide, au chlorantraniliprole, au cyflufénamid, au mépiquat et au propamocarbe sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Aminopyralide
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Mépiquat
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son sel, exprimée en propamocarbe)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aminopyralide | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E | Mépiquat | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de son sel, exprimée en propamocarbe)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
| 0,01 | | | |
| 0110000 |
i) Agrumes
| | 0,7 | 0,02 | 0,05 |
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | | | | 10
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | 0,1
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | | | | 10
| 0110040 | Limettes | | | | | 10
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | | | | | 10
| 0110990 | Autres | | | | | 10
| 0120000 |
ii) Noix
| | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | 0,5 | 0,05 | 0,05 |
| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | | | 10
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | | | 10
| 0130030 | Coings | | | | | 0,1
| 0130040 | Nèfles | | | | | 0,1
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | 0,1
| 0130990 | Autres | | | | | 0,1
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0140010 | Abricots | | | | |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | | |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 1 | 0,15 | 0,3 | 0,1
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 1 | 0,02 | 0,05 | 10
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | | 1,5 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | | 1 | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 1 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | 1 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 1 | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | | 1 | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | | 0,01 | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | 1 | | |
| 0154990 | Autres | | 1 | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | | | | |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| 0,01 | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | 0,02 | 0,05 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,02 | | | 0,5
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,02 | | |
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | 0,5
| 0212020 | Patates douces | | | | | 0,5
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | 0,5
| 0212040 | Arrowroots | | | | | 10
| 0212990 | Autres | | | | | 10
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,06 | | | 0,1
| 0213020 | Carottes | | 0,06 | | | 10
| 0213030 | Céleris-raves | | 0,06 | | | 0,2
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,06 | | | 0,5
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | 0,06 | | | 0,1
| 0213060 | Panais | | 0,06 | | | 0,1
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,06 | | | 0,5
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | 0,5 | | | 10
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | 0,06 | | | 0,1
| 0213100 | Rutabagas | | 0,06 | | | 0,1
| 0213110 | Navets | | 0,06 | | | 10
| 0213990 | Autres | | 0,06 | | | 0,1
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,01 | 0,02 | |
| 0220010 | Aulx | | | | 0,1 | 10
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | | | 0,05 | 10
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,05 | 2
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | | | 0,05 | 0,1
| 0220990 | Autres | | | | 0,05 | 0,1
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | 0,05 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | 0,02 | | 10
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | | 0,6 | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | | 1 | | |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | | 0,6 | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | 0,6 | | |
| 0231990 | Autres | | 0,6 | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,3 | | | 10
| 0232010 | Concombres | | | 0,04 | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,08 | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | | | 0,05 | |
| 0232990 | Autres | | | 0,02 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,3 | 0,04 | |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | | | 5
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | | | | 10
| 0233030 | Pastèques | | | | | 5
| 0233990 | Autres | | | | | 10
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
| | 0,2 | 0,02 | | 2
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,2 | 0,02 | | 10
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | | 0,02 | 0,05 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | 10
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | 1 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,3 | | |
| 0241990 | Autres | | 0,3 | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | 10
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 | | |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | 2 | | |
| 0242990 | Autres | | 0,01 | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 20 | | |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | 10
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | 20
| 0243990 | Autres | | | | | 10
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 | | | 10
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | 20 | 0,02 | 0,05 |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | | | |
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | | | | | 30
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | | | | | 50
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | | | | | 10
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | 30
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | 20
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | | | | | 30
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | 20
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | | | | | 20
| 0251990 | Autres | | | | | 20
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | | | | | 30
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | | | | | 20
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | | 10
| 0252990 | Autres | | | | | 10
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| | | | | 30
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
| | | | | 5
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | | | | 10
| 0256000 |
f) Fines herbes
| | | | | 30
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | | | | |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | | | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| | | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | 0,5 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | 0,01 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | 0,01 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | 0,01 | | |
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | | |
| 0260990 | Autres | | 0,01 | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| | | 0,02 | 0,05 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | | | 0,1
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | | 0,01 | | | 0,1
| 0270030 | Céleris | | 10 | | | 10
| 0270040 | Fenouil | | 0,01 | | | 0,1
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | | 0,3 | | | 0,1
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | | | 10
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,01 | | | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | | 0,1
| 0270990 | Autres | | 0,01 | | | 0,1
| 0280000 |
viii) Champignons
| | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | 0,02 | | 0,1
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401020 | Arachides | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,01 | | 10 |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | 0,03 | 0,01 | | 3 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | 0,3 | | 5 |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401110 | Carthame | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401130 | Cameline | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401150 | Ricin | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | | | | 0,1
| 0500010 | Orge | 0,1 | 0,02 | 0,1 | 3 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 2 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 2 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 2 |
| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,02 | 0,1 | 2 |
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,01 | 0,4 | 0,02 | 2 |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 3 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 2 |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 3 |
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 2 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0610000 |
i) Thé
| | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,02 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,5 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,02 | | |
| 0900990 | Autres | | 0,01 | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | | 0,1
| 1010000 |
i) Tissus
| | | 0,03 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,2 | | 0,05 |
| 1011020 | Graisse | 0,02 | 0,2 | | 0,05 |
| 1011030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | 0,05 |
| 1011040 | Reins | 0,3 | 0,2 | | 0,05 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,2 | | 0,2 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,1 | 0,2 | | 0,08 |
| 1012020 | Graisse | 0,1 | 0,2 | | 0,05 |
| 1012030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,4 |
| 1012040 | Reins | 1 | 0,2 | | 0,6 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2 | | 0,2 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,1 | 0,2 | | 0,08 |
| 1013020 | Graisse | 0,1 | 0,2 | | 0,05 |
| 1013030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,4 |
| 1013040 | Reins | 1 | 0,2 | | 0,6 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2 | | 0,2 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,1 | 0,2 | | 0,08 |
| 1014020 | Graisse | 0,1 | 0,2 | | 0,05 |
| 1014030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,4 |
| 1014040 | Reins | 1 | 0,2 | | 0,6 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2 | | 0,2 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,1 | 0,2 | | 0,08 |
| 1015020 | Graisse | 0,1 | 0,2 | | 0,05 |
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,4 |
| 1015040 | Reins | 1 | 0,2 | | 0,6 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2 | | 0,2 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,01 | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | | | |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | | | |
| 1016030 | Foie | 0,02 | | | |
| 1016040 | Reins | 0,3 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1016990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| | | | 0,05 |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | 0,2 | | |
| 1017020 | Graisse | 0,1 | 0,2 | | |
| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | |
| 1017040 | Reins | 1 | 0,2 | | |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2 | | |
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02 | 0,05 | 0,03 | |
| 1020010 | Bovins | | | | 0,1 |
| 1020020 | Ovins | | | | 0,05 |
| 1020030 | Caprins | | | | 0,05 |
| 1020040 | Chevaux | | | | 0,05 |
| 1020990 | Autres | | | | 0,05 |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01 | 0,1 | 0,03 | 0,05 |
| 1030010 | Poules | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,05 |
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,05 |
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01 | 0,03 | 0,05 |
b) Dans la partie A, la colonne suivante relative au pyriofénone est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Pyriofénone
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
|
| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) |
| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
|
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (Avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
|
| 0130010 | Pommes (Pommettes) |
| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,2
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) |
| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) |
| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons (Kiwanos) |
| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (Maïs nain)
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
iv) Brassicées
|
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
|
| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) |
| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
|
| 0254000 |
d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) |
| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) |
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (Hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
|
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
|
| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
|
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
|
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge | 0,03
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine | 0,03
| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) |
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,01
| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
|
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
|
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
|
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
|
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
|
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
|
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
|
| 1060000 |
vi) Escargots
|
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
|
c) Dans la partie B, les colonnes relatives au métalaxyl-M et au quinoxyfène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères))
(+) La limite maximale applicable au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Quinoxyfen (L)
(+) La limite maximale applicable au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels les LMR s'appliquent | Métalaxyl et métalaxyl-M (métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)) | Quinoxyfène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0130040 | Nèfles | 1 | 0,02
| 0130050 | Nèfles du Japon | 1 | 0,02
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 2
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 0,05 | 2
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,05 | 2
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,05 | 2
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | 0,05 | 0,02
| 0161060 | Kakis | 0,05 | 0,02
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | 0,05 | 0,02
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,05 | 0,02
| 0162050 | Caïmites | 0,05 | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,05 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | 0,05 | 0,02
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05 | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | 0,05 | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,02
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,05 | 0,02
| 0212040 | Arrowroots | 0,05 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | 0,02
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | 1 | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
| 0,05 | 0,02
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 2 | 0,02
| 0256060 | Romarin | 2 | 0,02
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 2 | 0,02
| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | 2 | 0,02
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | 2 | 0,02
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 2 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,02
| 0290000 |
ix) Algues
| |
| 0401110 | Carthame | 0,1 | 0,05
| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | 0,1 | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,1 | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,1 | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,1 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,1 | 0,05
| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,05
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,1 | 0,05
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0,1 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,1 | 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,1 | 0,05
| 0633010 | Racines de valériane | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,1 | 0,05
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,1 | 0,05
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,05 | 0,2
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,2
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,2
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
| 0,05 | 0,2
| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,2
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,2
| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,2
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,2
| 1030020 | Canes | 0,05 | 0,02
| 1030030 | Oies | 0,05 | 0,02
| 1030040 | Cailles | 0,05 | 0,02
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,02
| 1040000 |
iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05 | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,05 | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
| 0,05 | 0,02