(24) En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et autres salades, la ciboulette, le persil et les légumineuses séchées, l’Autorité a rendu des avis concernant les LMR pour ces produits. Comme ces avis contiennent des informations complémentaires qui n’avaient pas encore été mises à la disposition de l’Autorité, il y a lieu d’en tenir compte.
Règlement (UE) n° 61/2014 · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/01/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 61/2014
RattachementRèglement (UE) n° 61/2014
Versionacte d'origine du 24/01/2014 (CELEX 32014R0061)
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