Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 61/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 24/01/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 61/2014

Adopté le24 janvier 2014

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 32 considérants, 1 annexe

CELEX32014R0061

RéférenceRèglement (UE) n° 61/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (32)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyromazine et d’oxamyl ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenpropidine, ces limites ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.

(2)

(2) En ce qui concerne la cyromazine, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les tomates et les aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de les relever.

(3)

(3) L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables à la cyromazine présente dans la mâche, la laitue, la roquette, la rucola, les haricots (frais non écossés), les pois (frais non écossés) et le céleri, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(4)

(4) Dans le cas des LMR applicables à la cyromazine présente dans les fines herbes, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu d’informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par les Pays-Bas et aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(5)

(5) L’Autorité a indiqué que l’utilisation de la cyromazine dans la scarole, qui a fait l’objet d’une évaluation, pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) La cyromazine est une substance pharmacologiquement active en médecine vétérinaire. Il convient de fixer des LMR relatives aux produits ovins au même niveau que celui prévu par le règlement (UE) no 37/2010, car l’exposition résultant de leur utilisation dans des médicaments vétérinaires devrait être plus élevée que celle résultant de l’utilisation dans des produits phytopharmaceutiques.

(7)

(7) S’agissant de la fenpropidine, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement des LMR pour la banane, l’avoine, le seigle, le froment (blé) et la betterave sucrière. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse.

(8)

(8) En ce qui concerne le formétanate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a recommandé de maintenir la LMR existante pour les tomates.

(9)

(9) Dans le cas des LMR applicables au formétanate présent dans les melons et les pastèques, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables au formétanate présent dans les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les haricots non écossés, les poireaux et les courgettes, aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) L’Autorité a indiqué que la LMR existante applicable au formétanate présent dans les courgettes pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs.

(12)

(12) Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active formétanate sur les abricots, les pêches/nectarines, les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les melons, les potirons, les pastèques, la laitue et la scarole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission.

(14)

(14) L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(15)

(15) L’Autorité a conclu, dans son avis motivé, que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR applicable au formétanate utilisé sur les abricots. Elle a précisé que les LMR proposées pour les fraises, les poivrons, les concombres et les courgettes pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(16)

(16) Pour toutes les autres utilisations, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du formétanate. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(17)

(17) En ce qui concerne l’oxamyl, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé de maintenir les LMR pour certains produits.

(18)

(18) Dans le cas des LMR applicables à l’oxamyl présent dans les oranges, les mandarines, les bananes, les tomates, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Concernant les LMR pour les oranges, les mandarines et les pommes de terre, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi des valeurs pour l’évaluation des risques par les gestionnaires des risques s’imposait, compte tenu de la limite de détermination spécifique dans les essais sur les résidus.

(19)

(19) L’Autorité a indiqué que les nouvelles utilisations de l’oxamyl dans les poivrons, les melons et les pastèques, qui ont fait l’objet d’une évaluation, ainsi que la LMR actuelle pour les poivrons pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(20)

(20) S’agissant du tébuconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement de la LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les raisins de table, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, les airelles rouges, les groseilles, les groseilles à maquereau, les baies de sureau, les carottes, les panais, le persil à grosse racine, l’ail, les tomates, les concombres, les potirons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux pommés, les asperges, les poireaux, les fèves de soja, les grains de seigle et de froment (blé) et le lait de ruminants. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse.

(21)

(21) En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les cerises, les raisins de cuve, les mûres des haies, les salsifis, les aubergines, les melons, le céleri, les arachides, les grains de riz, le houblon, les épices (issues de graines) et le carvi, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne le carvi, il convient de prendre en compte les informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l’Autriche et de fixer la LMR pour ce produit au même niveau que celle qui concerne le groupe des épices (issues de graines).

(22)

(22) En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les choux frisés, les haricots (frais, non écossés et écossés), les pois (frais, non écossés), les graines de tournesol et les betteraves sucrières, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Il convient d’inscrire les LMR relatives aux choux-raves, aux graines de tournesol et aux betteraves sucrières au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu des observations formulées par les partenaires commerciaux de l’Union et comme aucun risque pour les consommateurs n’a été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites existantes, les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) feront l’objet d’un réexamen à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(23)

(23) L’Autorité a indiqué que l’utilisation du tébuconazole dans les choux de Chine, qui a fait l’objet d’une évaluation, ainsi que les LMR actuelles pour les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve et les choux de Chine pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives aux choux de Chine devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(24)

(24) En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et autres salades, la ciboulette, le persil et les légumineuses séchées, l’Autorité a rendu des avis concernant les LMR pour ces produits. Comme ces avis contiennent des informations complémentaires qui n’avaient pas encore été mises à la disposition de l’Autorité, il y a lieu d’en tenir compte.

(25)

(25) En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les prunes, l’ail, les oignons, le maïs doux, les artichauts, les haricots secs, les arachides, les fèves de soja, les graines de coton, le houblon et les abats comestibles de mammifères, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des LMR du Codex (CXL) applicables à cette substance. Comme ces CXL sont confirmées par une évaluation actualisée de l’Autorité, il convient d’en tenir compte, à l’exception des CXL dont l’application ne permettrait pas d’assurer la sécurité des consommateurs dans l’Union et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.

(26)

(26) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels il n’existe pas de CXL, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer des LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou de la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(27)

(27) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(28)

(28) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(29)

(29) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer au respect des nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.

(30)

(30) Pour permettre la mise sur le marché, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(31)

(31) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte.

(32)

(32) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste ci-après, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 14 août 2014:

1. cyromazine et fenpropidine: tous les produits;

2. formétanate: tous les produits, à l’exception des raisins de table et de cuve, des tomates, des aubergines, des courgettes, des melons, des potirons et des pastèques;

3. oxamyl: tous les produits, à l’exception des poivrons;

4. tébuconazole: le vin et tous les autres produits, à l’exception des pommes, des poires, des cerises, des pêches, des raisins de table et de cuve et des choux de Chine.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 14 août 2014, à l’exception du formétanate dans les raisins de table et de cuve, les tomates, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, pour lesquels il s’applique à partir de la date d’entrée en vigueur.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes concernant la cyromazine et l’oxamyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Cyromazine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes)

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0256010 | Cerfeuil

| 0256020 | Ciboulette

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine)

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

| 0256060 | Romarin

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan)

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

| 0256100 | Estragon (Hysope)

| 0256990 | Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mangetout)

| 0270030 | Céleris

(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| 0840040 | Raifort

(+) LMR en matière de médecine vétérinaire

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles

| 1013020 | Graisse

| 1013030 | Foie

| 1013040 | Reins

| 1013050 | Abats comestibles

| 1013990 | Autres

Oxamyl

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres

| 0232020 | Cornichons

| 0232030 | Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

| 0232990 | Autres

| 0840040 | Raifort»

| Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR | Cyromazine | Oxamyl

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

| 0,05 | 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| |

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | |

| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | (+)

| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | | (+)

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (Avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| |

| 0130010 | Pommes (Pommettes) | |

| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (Arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | |

| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | (+)

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | |

| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,05 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,05 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | 0,6 | 0,01 (+)

| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | 1,5 | 0,01

| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | 0,6 | 0,02 (+)

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,05 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,05 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 2 | 0,01 (+)

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi) | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,4 | 0,01

| 0233010 | Melons (Kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (Maïs nain)

| 0,05 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,05 | 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,05 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | 0,01

| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | 15 (+) |

| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | 3 (+) |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit) | 0,05 |

| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 0,05 |

| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | 3 (+) |

| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave ) | 0,05 |

| 0251990 | Autres | 0,05 |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,05 | 0,01

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | |

| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

| 0,05 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

| 0,05 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,05 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 15 (+) | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)) | |

| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)

| | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 5 (+) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,05 |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | 5 (+) |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,05 |

| 0260050 | Lentilles | 0,05 |

| 0260990 | Autres | 0,05 |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l’état frais)

| | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,05 |

| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | 0,05 |

| 0270030 | Céleris | 3 (+) |

| 0270040 | Fenouil | 0,05 |

| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | 0,05 |

| 0270060 | Poireaux | 0,05 |

| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 |

| 0270990 | Autres | 0,05 |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | 10 |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | 0,05 |

| 0280990 | Autres | 0,05 |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,05 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05 | 0,01

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,05 | 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d’aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01 |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Graisse | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| 0,01 |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| 0,3 (+) |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| 0,01 |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 0,01 |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,01 |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

| 0,01 |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux

| 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

| 0,01 | 0,01

b) les colonnes suivantes pour la fenpropidine, le formétanate et le tébuconazole sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

fenpropidine - code 1000000 sauf 1040000: somme de la fenpropidine, de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique et de leur sels, exprimée en fenpropidine

(S)Les laboratoires de référence de l'UE pour les résidus de pesticides ont constaté que l'étalon de référence de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 25 janvier 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

| 0840040 | Raifort

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate

| 0840040 | Raifort

Tébuconazole (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole - code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

| 0151020 | Raisins de cuve

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

| 0153990 | Autres

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

| 0233010 | Melons (kiwanos)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout)

| 0270030 | Céleris

| 0500060 | Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0810000 |

i) Graines

| 0810010 | Anis

| 0810020 | Carvi noir

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche)

| 0810040 | Graines de coriandre

| 0810050 | Graines de cumin

| 0810060 | Graines d'aneth

| 0810070 | Graines de fenouil

| 0810080 | Fenugrec

| 0810090 | Noix muscade

| 0810990 | Autres

| 0820030 | Carvi

| 0840040 | Raifort»

| Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR | Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S) | Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate | Tébuconazole (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX

| | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides) | | | 5

| 0110020 | Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | 0,9

| 0110030 | Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)) | | | 5

| 0110040 | Limettes | | | 5

| 0110050 | Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)) | | | 5

| 0110990 | Autres | | | 5

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (Avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01 | 0,01 |

| 0130010 | Pommes (Pommettes) | | | 0,3

| 0130020 | Poires (Poires asiatiques (nashis)) | | | 0,3

| 0130030 | Coings | | | 0,5

| 0130040 | Nèfles | | | 0,5

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,5

| 0130990 | Autres | | | 0,5

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01 | 0,01 |

| 0140010 | Abricots | | | 0,6

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 1 (+)

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | | 0,6

| 0140040 | Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)) | | | 1

| 0140990 | Autres | | | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01 | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | 0,1 |

| 0151010 | Raisins de table | | | 0,5

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 1 (+)

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,01 | 0,02

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01 | 0,5

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | (+)

| 0153030 | Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)) | | |

| 0153990 | Autres | | | (+)

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | 0,01 | 1,5

| 0154010 | Myrtilles (Myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)) | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (Arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | | |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | 0,01 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0,01 | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | | 0,05

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)) | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | | | 0,02

| 0161060 | Kakis | | | 0,02

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | | | 0,02

| 0161990 | Autres | | | 0,02

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01 | |

| 0162010 | Kiwis | | | 0,02

| 0162020 | Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | 1

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | 0,02

| 0162990 | Autres | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,02

| 0163020 | Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,2 | | 0,05

| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,1

| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 2

| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,02

| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | 0,01 | | 0,02

| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01 | | 0,02

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,02

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | 0,01 | | 0,02

| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,02

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 | | 0,02

| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | 0,01 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,02

| 0212010 | Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | 0,4

| 0213030 | Céleris-raves | | | 0,5

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,4

| 0213050 | Topinambours (Crosnes du Japon) | | | 0,02

| 0213060 | Panais | | | 0,4

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,4

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | 0,02

| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | 0,4 (+)

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,3

| 0213110 | Navets | | | 0,3

| 0213990 | Autres | | | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,1

| 0220020 | Oignons (Autres oignons oignons argentés) | | | 0,1

| 0220030 | Échalotes | | | 0,05

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires) | | | 0,6

| 0220990 | Autres | | | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre) | | 0,3 | 0,9

| 0231020 | Piments et poivrons (Chilis) | | 0,01 | 0,6

| 0231030 | Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)) | | 0,3 | 0,4 (+)

| 0231040 | Gombos (camboux) | | 0,01 | 0,02

| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | |

| 0232010 | Concombres | | 0,01 | 0,2

| 0232020 | Cornichons | | 0,3 | 0,02

| 0232990 | Autres | | 0,01 | 0,02

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,3 |

| 0233010 | Melons (Kiwanos) | | | 0,2 (+)

| 0233020 | Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive)) | | | 0,15

| 0233030 | Pastèques | | | 0,15

| 0233990 | Autres | | | 0,15

| 0234000 |

d) Maïs doux (Maïs nain)

| | 0,01 | 0,6

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,01 | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,01 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | 0,15

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,05

| 0241990 | Autres | | | 0,02

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,7

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,02

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,02

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 | 0,01 | 0,5

| 0251010 | Mâche (Laitues italiennes) | | |

| 0251020 | Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines) | | |

| 0251040 | Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)) | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri) | | |

| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,15

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | 0,02 |

| 0256010 | Cerfeuil | | | 0,05

| 0256020 | Ciboulette | | | 2

| 0256040 | Persil (Feuilles de persil à grosse racine) | | | 2

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | 0,05

| 0256060 | Romarin | | | 0,05

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | 0,05

| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard) | | | 0,05

| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | 0,05

| 0256990 | Autres | | | 0,05

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)

| 0,01 | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | 2 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 2 (+)

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | 2 (+)

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,02

| 0260050 | Lentilles | | | 0,02

| 0260990 | Autres | | | 0,02

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l’état frais)

| 0,01 | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02

| 0270020 | Cardons (Tiges de Borago officinalis) | | | 0,02

| 0270030 | Céleris | | | 0,5 (+)

| 0270040 | Fenouil | | | 0,02

| 0270050 | Artichauts (Fleurs de bananier) | | | 0,6

| 0270060 | Poireaux | | | 0,6

| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,02

| 0270990 | Autres | | | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)) | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01 |

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | 0,3

| 0300020 | Lentilles | | | 0,2

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | 0,2

| 0300040 | Lupins | | | 0,2

| 0300990 | Autres | | | 0,2

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | 0,01 |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | | 0,6

| 0401020 | Arachides | | | 0,15

| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,05

| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navettes) | | | 0,5

| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,15

| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,3

| 0401090 | Graines de coton | | | 2

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | 0,02

| 0401110 | Carthame | | | 0,02

| 0401120 | Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)) | | | 0,02

| 0401130 | Cameline | | | 0,3

| 0401140 | Chènevis | | | 0,02

| 0401150 | Ricin | | | 0,02

| 0401990 | Autres | | | 0,02

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | | | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | | | 0,02

| 0402990 | Autres | | | 0,02

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | 0,01 |

| 0500010 | Orge | 0,6 | | 2

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | 0,01 | | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,02

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | | 0,02

| 0500050 | Avoine | 0,3 | | 2

| 0500060 | Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)) | 0,01 | | 1 (+)

| 0500070 | Seigle | 0,1 | | 0,1

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,02

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale) | 0,1 | | 0,1

| 0500990 | Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)) | 0,01 | | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 |

| 0610000 |

i) Thé

| | | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | 0,1

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,05 | 40 (+)

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 1,5 (+)

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | 0,05

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | 0,05

| 0820030 | Carvi | | | 1,5 (+)

| 0820040 | Cardamome | | | 0,05

| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,05

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | 0,05

| 0820070 | Gousses de vanille | | | 0,05

| 0820080 | Tamarin | | | 0,05

| 0820990 | Autres | | | 0,05

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | 0,01 | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,07 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | |

| 0900990 | Autres | 0,01 | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1011020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1011030 | Foie | 0,2 | | 0,2

| 1011040 | Reins | 0,05 | | 0,2

| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1011990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1012020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1012030 | Foie | 0,5 | | 0,2

| 1012040 | Reins | 0,1 | | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1012990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1013020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1013030 | Foie | 0,5 | | 0,2

| 1013040 | Reins | 0,1 | | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1013990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1014020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1014030 | Foie | 0,5 | | 0,2

| 1014040 | Reins | 0,1 | | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1014990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1015020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1015030 | Foie | 0,5 | | 0,2

| 1015040 | Reins | 0,1 | | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1015990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,02 | | 0,1

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | 0,02 | | 0,1

| 1017020 | Graisse | 0,02 | | 0,1

| 1017030 | Foie | 0,5 | | 0,2

| 1017040 | Reins | 0,1 | | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,2

| 1017990 | Autres | 0,02 | | 0,1

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 | 0,01 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux

| 0,02 | 0,01 | 0,1

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,01 | 0,1

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,01 | 0,1

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)

| 0,02 | 0,01 | 0,1

2) À l’annexe III, les colonnes concernant la cyromazine, la fenpropidine, le formétanate, l’oxamyl et le tébuconazole sont supprimées.