Modifications au règlement (CE) no 692/2008
Le règlement (CE) no 692/2008 est modifié comme suit:
1) dans la liste des annexes, l’annexe XX est ajoutée:
«ANNEXE XXMesure de la puissance nette du moteur»;
2) l’annexe I est modifiée comme suit:
a) le point 2.4 est remplacé par le point suivant:
«2.4. Réalisation des essais
2. 4.1.
La figure I.2.4 illustre la mise en œuvre des essais de réception d’un véhicule. Les procédures d’essais spécifiques sont décrites dans les annexes II, III, IV, V, VI, VII, VIII, X, XI, XII, XVI et XX.
Figure I.2.4.
Application de prescriptions d’essais pour la réception par type et ses extensions
| Catégorie de véhicule | Véhicules équipés de moteurs à allumage commandé, y compris les véhicules hybrides | Véhicules équipés de moteurs à allumage par compression, y compris les véhicules hybrides | Véhicules électriques purs | Véhicules à pile à combustible à l’hydrogène
| Monocarburant | Bicarburant | Carburant modulable | Carburant modulable | Monocarburant
| Carburant de référence |
Essence
(E5/E10)
| GPL | GN/biométhane | Hydrogène | Essence (E5/E10) | Essence (E5/E10) | Essence (E5/E10) | Essence (E5/E10) | GN/biométhane |
Diesel
(B5/B7)
|
Diesel
(B5/B7)
| — | —
| GPL | GN/biométhane | Hydrogène |
Éthanol
(E85)
| GN-H2 | Biodiesel
|
Polluants gazeux
(essai du type 1)
| Oui | Oui | Oui | Oui |
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
| Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | — | —
|
Masse et nombre de particules
(essai du type 1)
| Oui | — | — | — |
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(les deux carburants)
| — | Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | — | —
|
Émissions au ralenti
(essai du type 2)
| Oui | Oui | Oui | — |
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(GN/biométhane uniquement)
| — | — | — | —
|
Émissions du carter
(essai du type 3)
| Oui | Oui | Oui | — |
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(GN/biométhane uniquement)
| — | — | — | —
|
Émissions par évaporation
(essai du type 4)
| Oui | — | — | — |
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
| — | — | — | — | —
|
Durabilité
(essai du type 5)
| Oui | Oui | Oui | Oui |
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(GN/biométhane uniquement)
| Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | — | —
|
Émissions à basse température
(essai du type 6)
| Oui | — | — | — |
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(essence uniquement)
|
Oui
(les deux carburants)
| — | — | — | — | —
| Conformité en service | Oui | Oui | Oui | Oui |
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
| Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | — | —
| Diagnostics embarqués | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | — | —
| Émissions de CO2, consommation de carburant, consommation d’énergie électrique et autonomie en mode électrique | Oui | Oui | Oui | Oui |
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
|
Oui
(les deux carburants)
| Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | Oui | Oui
| Opacité des fumées | — | — | — | — | — | — | — | — | — | Oui (B5/B7 uniquement) | Oui | — | —
| Puissance du moteur | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | Oui
b) le texte suivant est ajouté après la figure I.2.4:
«Note explicative:
Les dates d’application relatives aux carburants de référence E10 et B7 pour tous les nouveaux véhicules sont fixées de manière à minimiser la charge liée aux essais. Si, toutefois, des preuves techniques attestent que les véhicules certifiés avec les carburants de référence E5 ou B5 génèrent des émissions nettement plus élevées lorsqu’ils font l’objet d’essais avec les carburants E10 ou B7, la Commission devrait présenter une proposition visant à avancer ces dates d’introduction.»
c) l’appendice 3 est modifié comme suit:
i) aux points 3.2.1.8 et 3.2.1.10, la note de bas de page (a) est remplacée par la note suivante:
«(a) Déterminé conformément à l’annexe XX du présent règlement.»
ii) le point 3.3.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.3.1.1.
Puissance horaire maximale: … kW
(valeur déclarée par le constructeur)
3. 3.1.1.1.
Puissance nette maximale (a) … kW
(valeur déclarée par le constructeur)
3. 3.1.1.2.
Puissance maximale sur 30 minutes (a) … kW
(valeur déclarée par le constructeur)»;
iii) le point 3.5.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.5.3. Consommation d’énergie électrique des véhicules électriques»;
iv) les points 3.5.3.1 et 3.5.3.2 suivants sont insérés:
«3.5.3.1.
Consommation d’énergie électrique des véhicules électriques purs … Wh/km
3. 5.3.2.
Consommation d’énergie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
3. 5.3.2.1.
Consommation d’énergie électrique (condition A, mixte): … Wh/km
3. 5.3.2.2.
Consommation d’énergie électrique (condition B, mixte): … Wh/km
3. 5.3.2.3.
Consommation d’énergie électrique (pondérée, mixte): … Wh/km»;
v) les points 3.5.4 à 3.5.4.3 sont supprimés;
d) à l’appendice 4, l’«Addendum à la fiche de réception CE no …» est modifié comme suit:
i) le point 1.11.3 suivant est inséré:
«1.11.3
Couple maximal net: … Nm, à … min–1»;
ii) le point 4 est remplacé par le texte suivant:
«4. Mesure de la puissance
Puissance nette maximale des moteurs à combustion interne, puissance nette et puissance maximale sur 30 minutes d’un groupe motopropulseur électrique
4. 1. Puissance nette des moteurs à combustion interne
4. 1.1.
Régime du moteur (tr/min) …
4. 1.2.
Débit de carburant mesuré (g/h) …
4. 1.3.
Couple mesuré (Nm) …
4. 1.4.
Puissance mesurée (kW) …
4. 1.5.
Pression barométrique (kPa) …
4. 1.6.
Pression de vapeur d’eau (kPa) …
4. 1.7.
Température de l’air d’admission (K) …
4. 1.8.
Facteur de correction de la puissance, le cas échéant …
4. 1.9.
Puissance corrigée (kW) …
4. 1.10.
Puissance auxiliaire (kW) …
4. 1.11.
Puissance nette (kW) …
4. 1.12.
Couple net (Nm) …
4. 1.13.
Consommation de carburant spécifique corrigée (g/kWh) …
4. 2. Groupe(s) motopropulseur(s) électrique(s):
4. 2.1.
Chiffres déclarés
4. 2.2.
Puissance nette maximale: … kW, à … tr/min
4. 2.3.
Couple net maximal: … Nm, à … tr/min
4. 2.4.
Couple net maximal à régime nul: … Nm
4. 2.5.
Puissance maximale sur 30 minutes:… kW
4. 2.6.
Caractéristiques principales du groupe motopropulseur électrique
4. 2.7.
Tension d’essai (courant continu): … V
4. 2.8.
Principe de fonctionnement: …
4. 2.9.
Système de refroidissement:
4. 2.10.
Moteur: liquide/air
4. 2.11.
Variateur: liquide/air
iii) le point 5 suivant est ajouté:
«5. Remarques: …»;
e) à l’appendice 6, le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant:
«Tableau 1
Légende:
Norme d’émission Euro 5aexclut procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant;
Norme d’émission Euro 5bexigences complètes en matière de valeurs d’émission Euro 5, y compris procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules pour les véhicules CI et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant;
Norme d’émission Euro 6aexclut procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant;
Norme d’émission Euro 6bexigences en matière de valeurs d’émission Euro 6, y compris procédure de mesure révisée des particules, nombre standard de particules (valeurs préliminaires pour les véhicules à allumage commandé) et essai de mesure des émissions à faible température de véhicules à carburant modulable fonctionnant au biocarburant;
Norme d’émission Euro 6cexigences complètes en matière de valeurs d’émission Euro 6, c’est-à-dire norme d’émission Euro 6b et normes définitives pour le nombre de particules en ce qui concerne les véhicules à allumage commandé et utilisation des carburants de référence E10 et B7 (le cas échéant);
Norme OBD Euro 5exigences de base en matière de système OBD Euro 5, à l’exclusion du rapport d’efficacité en service (IUPR), du contrôle des émissions de NOx pour les véhicules à essence et des seuils PM renforcés pour les moteurs diesel;
Norme OBD Euro 5 +inclut un rapport d’efficacité en service (IUPR) assoupli, le contrôle des émissions de NOx pour les véhicules à essence et des seuils PM renforcés pour les moteurs diesel;
Norme OBD Euro 6valeurs limites OBD assouplies;
Norme OBD Euro 6- plus IUPRinclut des seuils OBD et un rapport d’efficacité en service (IUPR) assouplis;
Norme OBD Euro 6-1exigences complètes Euro 6 OBD, mais avec valeurs limites OBD préliminaires telles que définies au point 2.3.4 de l’annexe XI et un IUPR partiellement assoupli;
Norme OBD Euro 6-2exigences complètes Euro 6 OBD, mais avec valeurs limites OBD finales telles que définies au point 2.3.3 de l’annexe XI.»
| Caractère | Norme d’émission | Norme OBD | Catégorie et classe de véhicule | Moteur | Date d’application: nouveaux types | Date d’application: nouveaux véhicules | Date d’immatriculation la plus récente
| A | Euro 5a | Euro 5 | M, N1 classe I | PI, CI | 1.9.2009 | 1.1.2011 | 31.12.2012
| B | Euro 5a | Euro 5 | M1, pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques (sauf M1G) | CI | 1.9.2009 | 1.1.2012 | 31.12.2012
| C | Euro 5a | Euro 5 | M1G pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques | CI | 1.9.2009 | 1.1.2012 | 31.8.2012
| D | Euro 5a | Euro 5 | N1 classe II | PI, CI | 1.9.2010 | 1.1.2012 | 31.12.2012
| E | Euro 5a | Euro 5 | N1 classe III, N2 | PI, CI | 1.9.2010 | 1.1.2012 | 31.12.2012
| F | Euro 5b | Euro 5 | M, N1 classe I | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2013 | 31.12.2013
| G | Euro 5b | Euro 5 | M1, pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques (sauf M1G) | CI | 1.9.2011 | 1.1.2013 | 31.12.2013
| H | Euro 5b | Euro 5 | N1 classe II | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2013 | 31.12.2013
| I | Euro 5b | Euro 5 | N1 classe III, N2 | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2013 | 31.12.2013
| J | Euro 5b | Euro 5+ | M, N1 classe I | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2014 | 31.8.2015
| K | Euro 5b | Euro 5+ | M1, pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques (sauf M1G) | CI | 1.9.2011 | 1.1.2014 | 31.8.2015
| L | Euro 5b | Euro 5+ | N1 classe II | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2014 | 31.8.2016
| M | Euro 5b | Euro 5+ | N1 classe III, N2 | PI, CI | 1.9.2011 | 1.1.2014 | 31.8.2016
| N | Euro 6a | Euro 6- | M, N1 classe I | CI | | | 31.12.2012
| O | Euro 6a | Euro 6- | N1 classe II | CI | | | 31.12.2012
| P | Euro 6a | Euro 6- | N1 classe III, N2 | CI | | | 31.12.2012
| Q | Euro 6b | Euro 6- | M, N1 classe I | CI | | | 31.12.2013
| R | Euro 6b | Euro 6- | N1 classe II | CI | | | 31.12.2013
| S | Euro 6b | Euro 6- | N1 classe III, N2 | CI | | | 31.12.2013
| T | Euro 6b | Euro 6- plus IUPR | M, N1 classe I | CI | | | 31.8.2015
| U | Euro 6b | Euro 6- plus IUPR | N1 classe II | CI | | | 31.8.2016
| V | Euro 6b | Euro 6- plus IUPR | N1 classe III, N2 | CI | | | 31.8.2016
| W | Euro 6b | Euro 6-1 | M, N1 classe I | PI, CI | 1.9.2014 | 1.9.2015 | 31.8.2018
| X | Euro 6b | Euro 6-1 | N1 classe II | PI, CI | 1.9.2015 | 1.9.2016 | 31.8.2019
| Y | Euro 6b | Euro 6-1 | N1 classe III, N2 | PI, CI | 1.9.2015 | 1.9.2016 | 31.8.2019
| ZA | Euro 6c | Euro 6-1 | M, N1 classe I | PI, CI | | | 31.8.2018
| ZB | Euro 6c | Euro 6-1 | N1 classe II | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZC | Euro 6c | Euro 6-1 | N1 classe III, N2 | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZD | Euro 6c | Euro 6-2 | M, N1 classe I | PI, CI | 1.9.2017 | 1.9.2018 |
| ZE | Euro 6c | Euro 6-2 | N1 classe II | PI, CI | 1.9.2018 | 1.9.2019 |
| ZF | Euro 6c | Euro 6-2 | N1 classe III, N2 | PI, CI | 1.9.2018 | 1.9.2019 |
| ZX | s.o. | s.o. | Tous véhicules | Batterie entièrement électrique | 1.9.2009 | 1.1.2011 |
| ZY | s.o. | s.o. | Tous véhicules | Cellule carburant entièrement électrique | 1.9.2009 | 1.1.2011 |
| ZZ | s.o. | s.o. | Tous véhicules utilisant des certificats conformément au point 2.1.1 de l’annexe I | PI, CI | 1.9.2009 | 1.1.2011 |
3) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) le point 3.4 est remplacé par le texte suivant:
«3.4.
Les taux d’hydrocarbures mentionnés au paragraphe 8.2 prennent les valeurs suivantes:
| Pour l’essence (E5) (C1H1,89O0,016) | d = 0,631 g/l
| Pour l’essence (E10) (C1H1,93O0,033) | d = 0,645 g/l
| Pour le gazole (B5) (C1H1,86O0,005) | d = 0,622 g/l
| Pour le gazole (B7) (C1H1,86O0,007) | d = 0,623 g/l
| Pour le GPL (C1H2,525) | d = 0,649 g/l
| Pour le GN/biométhane (CH4) | d = 0,714 g/l
| Pour l’éthanol (E85) (C1H2,74O0,385) | d = 0,932 g/l
| Pour l’éthanol (E75) (C1H2,61O0,329) | d = 0,886 g/l
| Pour le GN-H2 | d9,104 A 1361524,152 0,583Ag/l
A étant la quantité de GN/biométhane contenue dans le mélange de GN-H2, exprimée en % volume.»
b) au point 3.8, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Carburant | X
| Essence (E5) | 13,4
| Essence (E10) | 13,4
| Diesel (B5) | 13,5
| Diesel (B7) | 13,5
| GPL | 11,9
| GN/biométhane | 9,5
| Éthanol (E85) | 12,5
| Éthanol (E75) | 12,7»
4) À l’appendice 1 de l’annexe IV, le point 2.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.2.
Les rapports atomiques spécifiés au paragraphe 5.3.7.3 se comprennent comme suit:
Hcv
Rapport atomique hydrogène/carbone
— pour l’essence (E5) 1,89
— pour l’essence (E10) 1,93
— pour le GPL 2,53
— pour le GN/biométhane 4,0
— pour l’éthanol (E85) 2,74
— pour l’éthanol (E75) 2,61
Ocv
Rapport atomique oxygène/carbone
— pour l’essence (E5) 0,016
— pour l’essence (E10) 0,033
— pour le GPL 0,0
— pour le GN/biométhane 0,0
— pour l’éthanol (E85) 0,39
— pour l’éthanol (E75) 0,329».
5) L’annexe IX est modifiée comme suit:
a) la partie A est modifiée comme suit:
i) au point 1, le tableau suivant est inséré entre le tableau intitulé «Type: essence (E5)» et celui intitulé «Type: éthanol (E85)»:
«Type: essence (E10)
(2) Des méthodes EN/ISO équivalentes seront adoptées lorsqu’elles auront été publiées pour les caractéristiques susmentionnées.
| Paramètre | Unité | Limites | Méthode d’essai
| Minimale | Maximale
| Indice d’octane recherche, RON | | 95,0 | 98,0 | EN ISO 5164
| Indice d’octane moteur, | | 85,0 | 89,0 | EN ISO 5163
| Densité à 15 °C | kg/m3 | 743,0 | 756,0 | EN ISO 12185
| Pression de vapeur (DVPE) | kPa | 56,0 | 60,0 | EN 13016-1
| Teneur en eau | |
max 0,05 % v/v
Apparence à – 7 °C: limpide et brillant
| EN 12937
| Distillation: | | | |
|
— évaporé à 70 °C
| % v/v | 34,0 | 46,0 | EN ISO 3405
|
— évaporé à 100 °C
| % v/v | 54,0 | 62,0 | EN ISO 3405
|
— évaporé à 150 °C
| % v/v | 86,0 | 94,0 | EN ISO 3405
|
— point d’ébullition final
| °C | 170 | 195 | EN ISO 3405
| Résidus | % v/v | — | 2,0 | EN ISO 3405
| Analyse des hydrocarbures: | | | |
|
— oléfines
| % v/v | 6,0 | 13,0 | EN 22854
|
— aromatiques
| % v/v | 25,0 | 32,0 | EN 22854
|
— benzène
| % v/v | — | 1,00 |
EN 22854
EN 238
|
— saturés
| % v/v | Valeur déclarée | EN 22854
| Rapport carbone/hydrogène | | Valeur déclarée |
| Rapport carbone/oxygène | | Valeur déclarée |
| Période d’induction | minutes | 480 | — | EN ISO 7536
| Teneur en oxygène | % m/m | 3,3 | 3,7 | EN 22854
|
Gomme nettoyée avec un solvant
(gomme actuelle)
| mg/100 ml | — | 4 | EN ISO 6246
| Teneur en soufre | mg/kg | — | 10 |
EN ISO 20846
EN ISO 20884
| Corrosion du cuivre (3 h à 50 °C) | | — | classe 1 | EN ISO 2160
| Teneur en plomb | mg/l | — | 5 | EN 237
| Teneur en phosphore | mg/l | — | 1,3 | ASTM D 3231
| Éthanol | % v/v | 9,0 | 10,0 | EN 22854
ii) au point 2, le tableau suivant est ajouté:
«Type: gazole (B7)
| Paramètre | Unité | Limites | Méthode d’essai
| Minimale | Maximale
| Indice de cétane | | 46,0 | | EN ISO 4264
| Indice de cétane | | 52,0 | 56,0 | EN ISO 5165
| Densité à 15 °C | kg/m3 | 833,0 | 837,0 | EN ISO 12185
| Distillation: | | | |
|
— point 50 %
| °C | 245,0 | — | EN ISO 3405
|
— point 95 %
| °C | 345,0 | 360,0 | EN ISO 3405
|
— point d’ébullition final
| °C | — | 370,0 | EN ISO 3405
| Point d’éclair | °C | 55 | — | EN ISO 2719
| Point de trouble | °C | — | –10 | EN 23015
| Viscosité à 40 °C | mm2/s | 2,30 | 3,30 | EN ISO 3104
| Hydrocarbures aromatiques polycycliques | % m/m | 2,0 | 4,0 | EN 12916
| Teneur en soufre | mg/kg | — | 10,0 |
EN ISO 20846
EN ISO 20884
| Corrosion du cuivre (3 h à 50 °C) | | — | Classe 1 | EN ISO 2160
| Résidu de carbone Conradson (10 % DR) | % m/m | — | 0,20 | EN ISO 10370
| Teneur en cendres | % m/m | — | 0,010 | EN ISO 6245
| Contamination totale | mg/kg | - | 24 | EN 12662
| Teneur en eau | mg/kg | — | 200 | EN ISO 12937
| Indice d’acidité | mg KOH/g | — | 0,10 | EN ISO 6618
| Onctuosité (diamètre de la marque d’usure à l’issue du test HFRR à 60 °C) | μm | — | 400 | EN ISO 12156
| Stabilité à l’oxydation à 110 °C | h | 20,0 | | EN 15751
| FAME | % v/v | 6,0 | 7,0 | EN 14078
b) dans la partie B, le tableau suivant est inséré entre le tableau intitulé «Type: essence (E5)» et celui intitulé «Type: éthanol (E75)»:
«Type: essence (E10)
(2) Des méthodes EN/ISO équivalentes seront adoptées lorsqu’elles auront été publiées pour les caractéristiques susmentionnées.
| Paramètre | Unité | Limites | Méthode d’essai
| Minimum | Maximum
| Indice d’octane recherche, RON | | 95,0 | 98,0 | EN ISO 5164
| Indice d’octane moteur, MON | | 85,0 | 89,0 | EN ISO 5163
| Densité à 15 °C | kg/m3 | 743,0 | 756,0 | EN ISO 12185
| Pression de vapeur | kPa | 56,0 | 95,0 | EN 13016-1
| Teneur en eau | |
max 0,05 % v/v
Apparence à – 7 °C: limpide et brillant
| EN 12937
| Distillation: | | | |
|
— évaporé à 70 °C
| % v/v | 34,0 | 46,0 | EN ISO 3405
|
— évaporé à 100 °C
| % v/v | 54,0 | 62,0 | EN ISO 3405
|
— évaporé à 150 °C
| % v/v | 86,0 | 94,0 | EN ISO 3405
|
— point d’ébullition final
| °C | 170 | 195 | EN ISO 3405
| Résidus | % v/v | — | 2,0 | EN ISO 3405
| Analyse des hydrocarbures: | | | |
|
— oléfines
| % v/v | 6,0 | 13,0 | EN 22854
|
— aromatiques
| % v/v | 25,0 | 32,0 | EN 22854
|
— benzène
| % v/v | — | 1,00 |
EN 22854
EN 238
|
— saturés
| % v/v | Valeur déclarée | EN 22854
| Rapport carbone/hydrogène | | Valeur déclarée |
| Rapport carbone/oxygène | | Valeur déclarée |
| Période d’induction | minutes | 480 | — | EN ISO 7536
| Teneur en oxygène | % m/m | 3,3 | 3,7 | EN 22854
|
Gomme nettoyée avec un solvant
(gomme actuelle)
| mg/100 ml | — | 4 | EN ISO 6246
| Teneur en soufre | mg/kg | — | 10 |
EN ISO 20846
EN ISO 20884
| Corrosion du cuivre (3 h à 50 °C) | | — | classe 1 | EN ISO 2160
| Teneur en plomb | mg/l | — | 5 | EN 237
| Teneur en phosphore | mg/l | — | 1,3 | ASTM D 3231
| Éthanol | % v/v | 9,0 | 10,0 | EN 22854
6) L’annexe XI est modifiée comme suit:
a) au point 2.3.3, le tableau «Valeurs préliminaires limites OBD Euro 6» est remplacé par le tableau suivant:
«Valeurs limites OBD Euro 6 finales
Légende: PI = allumage commandé, CI = allumage par compression.
| | |
Masse de référence
(RM) (kg)
| Masse de monoxyde de carbone | Masse d’hydrocarbures non méthaniques | Masse des oxydes d’azote (NOx) | Masse des particules (PM) | Nombre de particules
| |
(CO)
(mg/km)
|
(NMHC)
(mg/km)
|
(NOx)
(mg/km)
|
(PM)
(mg/km)
|
(PN)
(#/km)
| Catégorie | Classe | | PI | CI | PI | CI | PI | CI | CI | PI | CI | PI
| M | — | Tous | 1 900 | 1 750 | 170 | 290 | 90 | 140 | 12 | 12 | |
| N1 | I | RM ≤ 1 305 | 1 900 | 1 750 | 170 | 290 | 90 | 140 | 12 | 12 | |
| II | 1 305 < RM ≤ 1 760 | 3 400 | 2 200 | 225 | 320 | 110 | 180 | 12 | 12 | |
| III | 1 760 < RM | 4 300 | 2 500 | 270 | 350 | 120 | 220 | 12 | 12 | |
| N2 | — | Tous | 4 300 | 2 500 | 270 | 350 | 120 | 220 | 12 | 12 | |
b) au point 2.3.4, le tableau «Valeurs préliminaires limites OBD Euro 6» est remplacé par le tableau suivant:
«Valeurs limites OBD Euro 6 préliminaires
Légende: PI = allumage commandé, CI = allumage par compression.
| | |
Masse de référence
(RM) (kg)
| Masse de monoxyde de carbone | Masse d’hydrocarbures non méthaniques | Masse des oxydes d’azote (NOx) | Masse des particules (PM)
| |
(CO)
(mg/km)
|
(NMHC)
(mg/km)
|
(NOx)
(mg/km)
|
(PM)
(mg/km)
| Catégorie | Classe | | PI | CI | PI | CI | PI | CI | CI | PI
| M | — | Tous | 1 900 | 1 750 | 170 | 290 | 150 | 180 | 25 | 25
| N1 | I | RM ≤ 1 305 | 1 900 | 1 750 | 170 | 290 | 150 | 180 | 25 | 25
| | II | 1 305 < RM ≤ 1 760 | 3 400 | 2 200 | 225 | 320 | 190 | 220 | 25 | 25
| | III | 1 760 < RM | 4 300 | 2 500 | 270 | 350 | 210 | 280 | 30 | 30
| N2 | — | Tous | 4 300 | 2 500 | 270 | 350 | 210 | 280 | 30 | 30
c) le point 2.5 est remplacé par le texte suivant:
«2.5.
Le paragraphe 3.3.3.1 de l’annexe 11 du règlement no 83 de la CEE-ONU est à interpréter comme suit:
Le système OBD surveille la baisse d’efficacité du convertisseur catalytique au regard des émissions de NMHC et de NOx. Les constructeurs peuvent prévoir un dispositif de surveillance uniquement pour le catalyseur en amont ou en combinaison avec le ou les catalyseurs suivants en aval. Un catalyseur ou un assemblage de catalyseurs est réputé défaillant lorsque les émissions dépassent les valeurs limites de NMHC ou NOx visées au point 2.3 de la présente annexe. Par dérogation, l’exigence de surveillance de la baisse d’efficacité du convertisseur catalytique au regard des émissions de NOx ne s’applique qu’à partir des dates visées à l’article 17.»
7) L’annexe XII est modifiée comme suit:
a) le point 2.2.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.2.2.
Pour le GPL et le GN, le carburant à utiliser doit être celui choisi par le constructeur pour mesurer la puissance nette conformément à l’annexe XX du présent règlement. Le carburant choisi est spécifié dans la fiche de renseignements figurant dans l’appendice 3 de l’annexe I du présent règlement.»
b) le point 2.3 est remplacé par le texte suivant:
«2.3.
Le point 5.2.4 du règlement no 101 de la CEE-ONU est compris comme suit:
1) densité: mesurée sur le carburant d’essai conformément à la norme ISO 3675 ou selon une méthode équivalente. Pour l’essence, le gazole, le biodiesel et l’éthanol (E85 et E75), la densité mesurée à 15 °C sera retenue; pour le GPL et le gaz naturel/biométhane, une densité de référence est retenue, à savoir:
0,538 kg/litre pour le GPL;
0,654 kg/m3 pour le GN (valeur moyenne des carburants de référence G20 et G23 à 15 °C);
2) rapport hydrogène-carbone-oxygène: les valeurs fixes suivantes sont utilisées:
C1H1,89O0,016 pour l’essence (E5);
C1H1,93O0,033 pour l’essence (E10);
C1H1,86O0,005 pour le gazole (B5);
C1H1,86O0,007 pour le gazole (B7);
C1H2,525 pour le GPL (gaz de pétrole liquéfié);
CH4 pour le GN (gaz naturel) et le biométhane;
C1H2,74O0,385 pour l’éthanol (E85);
C1H2,61O0,329 pour l’éthanol (E75).»
c) le point 3.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.3.
À l’annexe 6 du règlement no 101 de la CEE-ONU, le paragraphe 1.4.3 est remplacé par le texte suivant:
“1.4.3. La consommation de carburant, exprimée en litres par 100 km [dans le cas de l’essence (E5/E10), du GPL, de l’éthanol (E85) et du gazole (B5/B7)], en m3 par 100 km (dans le cas du GN/biométhane et du GN-H2) ou en kg par 100 km (dans le cas de l’hydrogène), est calculée au moyen des formules suivantes:
a) pour les véhicules à allumage commandé alimentés à l’essence (E5):
FC0,118D0,848 HC0,429 CO0,273 CO2
b) pour les véhicules à allumage commandé alimentés à l’essence (E10):
FC0,120D0,830 HC0,429 CO0,273 CO2
c) pour les véhicules à allumage commandé alimentés au GPL:
FCnorm0,12120,5380,825 HC0,429 CO0,273 CO2
Si la composition du carburant utilisé pour l’essai est différente de celle prise en compte pour le calcul de la consommation normalisée, un facteur de correction (cf) peut être appliqué, à la demande du constructeur, comme suit:
FCnorm0,12120,538cf0,825 HC0,429 CO0,273 CO2
Le facteur de correction cf qui peut être appliqué est déterminé comme suit:
cf0,825 0,0693 nnréel
où:
nréelrapport réel H/C du carburant utilisé;
d) pour les véhicules à allumage commandé alimentés au GN/biométhane:
FCnorm0,13360,6540,749 HC0,429 CO0,273 CO2
e) pour les véhicules à allumage commandé alimentés à l’éthanol (E85):
FC0,1742D0,574 HC0,429 CO0,273 CO2
f) pour les véhicules à allumage par compression alimentés au gazole (B5):
FC0,116D0,861 HC0,429 CO0,273 CO2
g) pour les véhicules à allumage par compression alimentés au gazole (B7):
FC0,116D0,859 HC0,429 CO0,273 CO2
h) pour les véhicules à allumage commandé alimentés au GN-H2:
FC910,4 A1360044,655 A2 667,08 A7,848 A9,104 A 136 HC 0,429 CO 0,273 CO2
i) pour les véhicules alimentés à l’hydrogène gazeux:
FC0,024Vd1Z2p2T21Z1p1T1
Pour les véhicules alimentés à l’hydrogène liquide ou gazeux, le constructeur peut, avec l’accord préalable de l’autorité compétente en matière de réception par type, opter pour la formule suivante:
FC0,10,1119 H2O H2
ou pour une méthode conforme à des protocoles standard tels que SAE J2572;
où:
FCconsommation de carburant en litres par 100 km (dans le cas de l’essence, de l’éthanol, du GPL, du gazole ou du biodiesel), en m3 par 100 km (dans le cas du gaz naturel et du GN-H2) ou en kg par 100 km dans le cas de l’hydrogène;
HCémission mesurée d’hydrocarbures en g/km;
COémission mesurée de monoxyde de carbone en g/km;
CO2émission mesurée de dioxyde de carbone en g/km;
H2Oémission mesurée d’H2O en g/km;
H2émission mesurée d’H2 en g/km;
Aquantité de GN/biométhane contenue dans le mélange de GN-H2, exprimée en pour cent par volume;
Ddensité du carburant d’essai.
Dans le cas de carburants gazeux, il s’agit de la densité à 15 °C.
ddistance théorique en km parcourue par un véhicule soumis à l’essai de type 1;
p1pression en Pa dans le réservoir de carburant gazeux avant le cycle de fonctionnement;
p2pression en Pa dans le réservoir de carburant gazeux après le cycle de fonctionnement;
T1température en K dans le réservoir de carburant gazeux avant le cycle de fonctionnement;
T2température en K dans le réservoir de carburant gazeux après le cycle de fonctionnement;
Z1facteur de compressibilité du carburant gazeux à p1 et T1;
Z2facteur de compressibilité du carburant gazeux à p2 et T2;
Vvolume intérieur en m3 du réservoir de carburant gazeux.
Le facteur de compressibilité doit être obtenu à partir du tableau suivant:
|
T(k)
p(bar)\
| 33 | 53 | 73 | 93 | 113 | 133 | 153 | 173 | 193 | 213 | 233 | 248 | 263 | 278 | 293 | 308 | 323 | 338 | 353
| 5 | 0,8589 | 0,9651 | 0,9888 | 0,9970 | 1,0004 | 1,0019 | 1,0026 | 1,0029 | 1,0030 | 1,0028 | 1,0035 | 1,0034 | 1,0033 | 1,0032 | 1,0031 | 1,0030 | 1,0029 | 1,0028 | 1,0027
| 100 | 1,0508 | 0,9221 | 0,9911 | 1,0422 | 1,0659 | 1,0757 | 1,0788 | 1,0785 | 1,0765 | 1,0705 | 1,0712 | 1,0687 | 1,0663 | 1,0640 | 1,0617 | 1,0595 | 1,0574 | 1,0554 | 1,0535
| 200 | 1,8854 | 1,4158 | 1,2779 | 1,2334 | 1,2131 | 1,1990 | 1,1868 | 1,1757 | 1,1653 | 1,1468 | 1,1475 | 1,1413 | 1,1355 | 1,1300 | 1,1249 | 1,1201 | 1,1156 | 1,1113 | 1,1073
| 300 | 2,6477 | 1,8906 | 1,6038 | 1,4696 | 1,3951 | 1,3471 | 1,3123 | 1,2851 | 1,2628 | 1,2276 | 1,2282 | 1,2173 | 1,2073 | 1,1982 | 1,1897 | 1,1819 | 1,1747 | 1,1680 | 1,1617
| 400 | 3,3652 | 2,3384 | 1,9225 | 1,7107 | 1,5860 | 1,5039 | 1,4453 | 1,4006 | 1,3651 | 1,3111 | 1,3118 | 1,2956 | 1,2811 | 1,2679 | 1,2558 | 1,2448 | 1,2347 | 1,2253 | 1,2166
| 500 | 4,0509 | 2,7646 | 2,2292 | 1,9472 | 1,7764 | 1,6623 | 1,5804 | 1,5183 | 1,4693 | 1,3962 | 1,3968 | 1,3752 | 1,3559 | 1,3385 | 1,3227 | 1,3083 | 1,2952 | 1,2830 | 1,2718
| 600 | 4,7119 | 3,1739 | 2,5247 | 2,1771 | 1,9633 | 1,8190 | 1,7150 | 1,6361 | 1,5739 | 1,4817 | 1,4823 | 1,4552 | 1,4311 | 1,4094 | 1,3899 | 1,3721 | 1,3559 | 1,3410 | 1,3272
| 700 | 5,3519 | 3,5697 | 2,8104 | 2,4003 | 2,1458 | 1,9730 | 1,8479 | 1,7528 | 1,6779 | 1,5669 | 1,5675 | 1,5350 | 1,5062 | 1,4803 | 1,4570 | 1,4358 | 1,4165 | 1,3988 | 1,3826
| 800 | 5,9730 | 3,9541 | 3,0877 | 2,6172 | 2,3239 | 2,1238 | 1,9785 | 1,8679 | 1,7807 | 1,6515 | 1,6521 | 1,6143 | 1,5808 | 1,5508 | 1,5237 | 1,4992 | 1,4769 | 1,4565 | 1,4377
| 900 | 6,5759 | 4,3287 | 3,3577 | 2,8286 | 2,4978 | 2,2714 | 2,1067 | 1,9811 | 1,8820 | 1,7352 | 1,7358 | 1,6929 | 1,6548 | 1,6207 | 1,5900 | 1,5623 | 1,5370 | 1,5138 | 1,4926
Si les valeurs d’entrée nécessaires pour p et T ne figurent pas dans le tableau, le facteur de compressibilité est obtenu par interpolation linéaire entre les facteurs de compressibilité indiqués dans le tableau, en choisissant ceux qui se rapprochent le plus de la valeur recherchée.” »