Règlement d’exécution (UE) n° 181/2014 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/04/2026 (consolidation EUR-Lex 02014R0181-20260411, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/02/2014).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 181/2014
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 181/2014
VersionConsolidée au 11/04/2026 (CELEX 02014R0181-20260411)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 181/2014EUR-Lex →

Quantités maximales annuelles de produits transformés pouvant faire l'objet d'exportations et expéditions traditionnelles à partir des îles mineures dans le cadre de courants d'échanges traditionnels

| [Quantités en kilogrammes (ou en litres*)]

| Code NC | Vers l'Union | Vers des pays tiers

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014R0181-20260411. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).