Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 07/03/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Au chapitre 2 de l’annexe I du règlement (CE) no 2073/2005, le point 2.1.4 est remplacé par le texte suivant:
|
«2.1.4 Carcasses de porcins
| Salmonelles | 50 (5) | 3 (6) | Absence dans la partie examinée de la carcasse | EN/ISO 6579 | Carcasses après l’habillage, mais avant le ressuage | Améliorations de l’hygiène de l’abattage et réexamen des contrôles de procédé, de l’origine des animaux et des mesures de biosécurité dans les exploitations d’origine»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.