L’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 est modifiée comme suit:
1) À l’appendice 1, l’entrée suivante est insérée dans le tableau conformément à l’ordre des entrées qui y figurent:
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«Brai de goudron de houille à haute température;
(résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus)
| 648-055-00-5 | 266-028-2 | 65996-93-2» |
2) À l’appendice 2, l’entrée suivante est supprimée:
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«Brai de goudron de houille à haute température;
(résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus)
| 648-055-00-5 | 266-028-2 | 65996-93-2» |
3) À l’appendice 4, l’entrée suivante est insérée dans le tableau conformément à l’ordre des entrées qui y figurent:
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«Brai de goudron de houille à haute température;
(résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus)
| 648-055-00-5 | 266-028-2 | 65996-93-2» |
4) À l’appendice 6, l’entrée suivante est insérée dans le tableau conformément à l’ordre des entrées qui y figurent:
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«Brai de goudron de houille à haute température;
(résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus)
| 648-055-00-5 | 266-028-2 | 65996-93-2» |