(2) Le comité scientifique des produits de consommation (CSPC), remplacé plus tard par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) par la décision 2008/721/CE de la Commission, a adopté, en janvier 2009, un avis sur l'innocuité du triclosan pour la santé humaine, suivi d'un addendum en mars 2011.
Règlement (UE) n° 358/2014 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 358/2014
RattachementRèglement (UE) n° 358/2014
Versionacte d'origine du 09/04/2014 (CELEX 32014R0358)
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