(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyazofamide, de cyhalofop-butyl, de pymétrozine et de silthiofam figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benthiavalicarb et le forchlorfénuron figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 398/2014 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/04/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 398/2014
RattachementRèglement (UE) n° 398/2014
Versionacte d'origine du 22/04/2014 (CELEX 32014R0398)
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