Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 398/2014 de la Commission du 22 avril 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benthiavalicarb, de cyazofamide, de cyhalofop-butyl, de forchlorfénuron, de pymétrozine et de silthiofam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/04/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 398/2014
Adopté le22 avril 2014
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32014R0398
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyazofamide, de cyhalofop-butyl, de pymétrozine et de silthiofam figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benthiavalicarb et le forchlorfénuron figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Il y a lieu de procéder à une adaptation technique, le nom de la substance active étant «forchlorfénuron» et non «florchlorfénuron».
(3)
(3) En ce qui concerne le benthiavalicarb, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement de la LMR concernant les pommes de terre. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. En ce qui concerne la LMR relative aux concombres, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne le cyazofamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé que les LMR relatives à certains produits soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux pommes de terre, aux tomates et aux cucurbitacées (à peau comestible ou non), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne le cyhalofop-butyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne la LMR relative au riz, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(6)
(6) En ce qui concerne le forchlorfénuron, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes dans lequel elle a recommandé que les LMR relatives respectivement aux raisins de table, aux raisins de cuve et aux kiwis soient abaissées.
(7)
(7) En ce qui concerne la pymétrozine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a relevé l'existence d'un risque pour le consommateur lié à la LMR relative aux scaroles. Il y a donc lieu de fixer cette LMR au niveau déterminé par l'Autorité. L'Autorité a par ailleurs proposé que la définition des résidus soit modifiée et recommandé que les LMR relatives respectivement aux graines de colza et aux graines de coton soient abaissées. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. À propos des LMR concernant respectivement les agrumes, les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, les groseilles (à grappes rouges, noires et blanches), les groseilles à maquereau, les pommes de terre, les céleris-raves, les radis, les tomates, les piments et poivrons, les aubergines, les cucurbitacées (à peau comestible ou non), le maïs doux, les choux (développement de l'inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux (développement des feuilles), les choux-raves, la mâche, la laitue, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica spp., les épinards, le pourpier, les feuilles de bettes, le cerfeuil, la ciboulette, les feuilles de céleri, le persil, la sauge, le romarin, le thym, le basilic, les feuilles de laurier, l'estragon, les haricots (frais, non écossés), les pois (frais, non écossés), le céleri, le fenouil, les artichauts, les infusions (séchées, fleurs ou feuilles), le houblon (séché) et le lait de bovins, d'ovins ou de caprins, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux gombos (camboux) et aux haricots (frais, non écossés), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient que les LMR relatives aux gombos (camboux) et aux haricots (frais, non écossés) soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) En ce qui concerne le silthiofam, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, de seigle et de froment (blé), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(9)
(9) Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LMR, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que les LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d'abaisser les limites de détermination pour certaines denrées.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
(15)
(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(16)
(16) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 novembre 2014:
1) en ce qui concerne les substances actives «benthiavalicarb», «cyhalofop-butyl», «cyazofamide», «forchlorfénuron» et «silthiofam» présentes sur et dans tous les produits;
2) en ce qui concerne la substance active «pymétrozine» présente dans ou sur tous les produits, à l'exception de la scarole (endive à larges feuilles).
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il s'applique à compter du 13 novembre 2014.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) Les colonnes concernant le cyazofamide, le cyhalofop-butyl, la pymétrozine et le silthiofam sont remplacées par le texte suivant:
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR définie à l’annexe III, partie B.
Cyazofamide
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0232010 | Concombres
| 0232020 | Cornichons
| 0232030 | Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
| 0232990 | Autres
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0233010 | Melons (kiwanos)
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
| 0233030 | Pastèques
| 0233990 | Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Cyhalofop-butyl
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Pymétrozine (A) (R)
(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont déterminé que les étalons de référence pour la 6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate n'étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des étalons de référence visés dans la première phrase s'ils sont disponibles sur le marché au plus tard le 23 avril 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché desdits étalons de référence pour cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Pymétrozine — code 1020000: pymétrozine, 6-hydroxyméthylpymétrozine et son phosphoconjugué, exprimés en pymétrozine.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
| 0110040 | Limettes
| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
| 0110990 | Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0130010 | Pommes (pommettes)
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0140010 | Abricots
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0152000 |
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0153010 | Mûres
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes)
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0213030 | Céleris-raves
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis)
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
| 0231040 | Gombos (camboux)
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0232010 | Concombres
| 0232020 | Cornichons
| 0232030 | Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
| 0232990 | Autres
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0233010 | Melons (kiwanos)
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
| 0233030 | Pastèques
| 0233990 | Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
| 0241020 | Choux-fleurs
| 0241990 | Autres
| 0242010 | Choux de Bruxelles
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
| 0243990 | Autres
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes)
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
| 0251050 | Cresson de terre
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
| 0251070 | Moutarde brune
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine)
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
| 0256100 | Estragon (hysope)
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout)
| 0270030 | Céleris
| 0270040 | Fenouil
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0631010 | Fleurs de camomille
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus
| 0631030 | Pétales de rose
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| 0631990 | Autres
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0632010 | Feuilles de fraisier
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
| 0632030 | Maté
| 0632990 | Autres
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 1020000 |
ii) Lait
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
Silthiofam
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0500010 | Orge
| 0500070 | Seigle
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyazofamide | Cyhalofop-butyl | Pymétrozine (A) (R) | Silthiofam
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | | |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | 0,02 | 0,3 (+) | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,05 |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | 0,05 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons | | | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | | | 0,02 |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,05 |
| 0120990 | Autres | | | 0,02 |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | (+) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | (+) |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | 0,03 (+) |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,02 |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 0,03 (+) |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,02 |
| 0140990 | Autres | | | 0,02 |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | 0,02 | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,9 | | 0,02 |
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | | 0,3 (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | |
| 0153010 | Mûres | | | 3 (+) |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | 0,02 |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | 3 (+) |
| 0153990 | Autres | | | 0,02 |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | 0,7 (+) |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | 0,02 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,7 (+) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | 0,7 (+) |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,02 |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | 0,02 |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | 0,02 |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | 0,02 |
| 0154990 | Autres | | | 0,02 |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,02 |
| 0161020 | Figues | | | 0,02 |
| 0161030 | Olives de table | | | 0,05 |
| 0161040 | Kumquats [kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | 0,02 |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | 0,02 |
| 0161060 | Kakis | | | 0,02 |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | 0,02 |
| 0161990 | Autres | | | 0,02 |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | 0,02 |
| 0162010 | Kiwis | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,05 |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | 0,02 |
| 0163030 | Mangues | | | 0,02 |
| 0163040 | Papayes | | | 0,02 |
| 0163050 | Grenades | | | 0,02 |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | 0,02 |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | 0,02 |
| 0163080 | Ananas | | | 0,02 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | 0,02 |
| 0163100 | Durions | | | 0,02 |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | 0,02 |
| 0163990 | Autres | | | 0,02 |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 (+) | | (+) |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | | |
| 0213020 | Carottes | 0,01 | | |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,01 | | (+) |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 0,1 | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,01 | | |
| 0213060 | Panais | 0,01 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,01 | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,01 | | (+) |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,01 | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | | |
| 0213990 | Autres | 0,01 | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | |
| 0220990 | Autres | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | 0,02 | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,6 (+) | | 0,5 (+) |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,01 | | 3 (+) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,01 | | 0,5 (+) |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01 | | 0,02 (+) |
| 0231990 | Autres | 0,01 | | 0,02 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,2 (+) | | 1 (+) |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,15 (+) | | 0,3 (+) |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01 | | 0,02 (+) |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,02 |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | 0,03 (+) |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,08 (+) |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,05 (+) |
| 0242990 | Autres | | | 0,02 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 0,2 (+) |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | 0,02 (+) |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | 3 (+) |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | 3 (+) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | 0,6 (+) |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | 0,6 (+) |
| 0251050 | Cresson de terre | | | 3 (+) |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | 3 (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,6 (+) |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave] | | | 3 (+) |
| 0251990 | Autres | | | 0,02 |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | 0,6 (+) |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | 0,4 (+) |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | 0,6 (+) |
| 0252990 | Autres | | | 0,02 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,05 | 3 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | | | (+) |
| 0256020 | Ciboulette | | | (+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | (+) |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | (+) |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | (+) |
| 0256060 | Romarin | | | (+) |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | (+) |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | (+) |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | (+) |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | (+) |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | 2 (+) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 0,02 (+) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | 0,02 (+) |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,02 |
| 0260990 | Autres | | | 0,02 |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | 0,02 |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | 0,02 |
| 0270030 | Céleris | | | 0,04 (+) |
| 0270040 | Fenouil | | | 0,04 (+) |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | 0,02 (+) |
| 0270060 | Poireaux | | | 0,02 |
| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,02 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,02 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,02 |
| 0270990 | Autres | | | 0,02 |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | |
| 0280990 | Autres | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | |
| 0300040 | Lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,02 |
| 0401020 | Arachides | | | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (navettes sauvages, navettes) | | | 0,02 |
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,02 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,03 |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | 0,02 |
| 0401110 | Carthame | | | 0,02 |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | 0,02 |
| 0401130 | Cameline | | | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis | | | 0,02 |
| 0401150 | Ricin | | | 0,02 |
| 0401990 | Autres | | | 0,02 |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | (+)
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | |
| 0500030 | Maïs | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | |
| 0500050 | Avoine | | | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | (+) | |
| 0500070 | Seigle | | | | (+)
| 0500080 | Sorgho | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | (+)
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,1 | | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| | | 0,1 |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | 0,1 |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | 5 (+) |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | 5 (+) |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | 0,1 |
| 0633010 | Racines de valériane | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | 0,1 |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | 0,1 |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | 0,1 |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,1 | 15 (+) | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | | |
| 1011020 | Graisse | | | |
| 1011030 | Foie | | | |
| 1011040 | Reins | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | |
| 1011990 | Autres | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | | |
| 1012020 | Graisse | | | |
| 1012030 | Foie | | | |
| 1012040 | Reins | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | |
| 1012990 | Autres | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | | |
| 1013020 | Graisse | | | |
| 1013030 | Foie | | | |
| 1013040 | Reins | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | |
| 1013990 | Autres | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | | |
| 1014020 | Graisse | | | |
| 1014030 | Foie | | | |
| 1014040 | Reins | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | |
| 1014990 | Autres | | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | |
| 1015020 | Graisse | | | |
| 1015030 | Foie | | | |
| 1015040 | Reins | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | |
| 1015990 | Autres | | | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
| | | |
| 1016010 | Muscles | | | |
| 1016020 | Graisse | | | |
| 1016030 | Foie | | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | |
| 1016990 | Autres | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Graisse | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | |
| 1017990 | Autres | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poules | | | |
| 1030020 | Canes | | | |
| 1030030 | Oies | | | |
| 1030040 | Cailles | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
b) Les colonnes suivantes concernant le benthiavalicarb et le forchlorfénuron sont ajoutées:
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR définie à l'annexe III, partie B.
Benthiavalicarb [Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 S-L et KIF-230 R-D), exprimés en benthiavalicarb-isopropyl] (A)
(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que les étalons de référence pour l'énantiomère (KIF-230 S-D) et les diastéréomères (KIF-230 S-L et KIF-230 R-D) n'étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des étalons de référence visés dans la première phrase s'ils sont disponibles sur le marché au plus tard le 23 avril 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché desdits étalons de référence pour cette date, le cas échéant.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0232010 | Concombres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Forchlorfénuron
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Benthiavalicarb [Benthiavalicarb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 S-L et KIF-230 R-D), exprimés en benthiavalicarb-isopropyl] (A) | Forchlorfénuron
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,3 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats [kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| 0,01 |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 |
| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | 0,02 |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01 |
| 0220990 | Autres | 0,01 |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,3 |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,01 |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,01 |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 |
| 0232010 | Concombres | (+) |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave] | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,02
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (navettes sauvages, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,02
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d'aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) Dans la partie A, les colonnes concernant le benthiavalicarb et le forchlorfénuron sont supprimées.
b) Dans la partie B, les colonnes concernant le cyazofamide, le cyhalofop-butyl, la pymétrozine et le silthiofam sont supprimées.