Règlement d'exécution (UE) n° 408/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 408/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 408/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R0408)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 408/2014EUR-Lex →

| Nom commun |

Dénomination de l'UICPA

Numéros d'identification

| Degré de pureté minimal de la substance active | Caractéristiques structurelles de référence | Date d'approbation | Date d'expiration de l'approbation | Type de produits | Conditions particulières

| Dioxyde de silicium amorphe synthétique (nano) |

Dénomination de l'UICPA:

Dioxyde de silicium

No CE: 231-545-4

No CAS: 112926-00-8

Cette approbation porte sur le dioxyde de silicium amorphe synthétique en tant que nanomatériau sous la forme de particules stables agrégées ayant une taille de particule > 1 μm, avec des nanoparticules primaires.

| 800 g/kg |

— taille des particules stables agrégées > 1 μm

— taille de particule primaire < 25 nm

— surface spécifique par rapport au volume > 600 m2/cm3

| 1er novembre 2015 | 31 octobre 2025 | 18 | L'évaluation du produit portera en particulier sur l'exposition, les risques et l'efficacité liés à d'éventuelles utilisations faisant l'objet d'une demande d'autorisation, mais n'ayant pas été prises en considération dans l'évaluation des risques de la substance active réalisée au niveau de l'Union.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0408. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).