(1) Le règlement (UE) no 1066/2010 de la Commission, modifié par le règlement d'exécution (UE) no 441/2013, classe un produit composé d'un amplificateur d'audiofréquence et d'un haut-parleur intégrés dans un boîtier unique sous le code NC 85184080 en tant qu'amplificateur électrique d'audiofréquence.
Règlement d'exécution (UE) n° 454/2014 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) n° 454/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 454/2014
Versionacte d'origine du 29/04/2014 (CELEX 32014R0454)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.