(25) Les parties au sommet du G20 de Pittsburgh ayant convenu le 25 septembre 2009 que les produits dérivés de gré à gré normalisés devraient désormais se négocier sur des bourses de valeurs ou des plates-formes de négociation électronique, selon le cas, il convient de définir une procédure réglementaire formelle visant à ce que les négociations entre des contreparties financières et d’importantes contreparties non financières, qui portent sur tout instrument dérivé suffisamment liquide et jugé admissible à la compensation, se déroulent nécessairement sur un éventail de plates-formes de négociation faisant l’objet d’une réglementation comparable et permettant aux participants de traiter avec plusieurs contreparties. La liquidité suffisante devrait être vérifiée en tenant compte des caractéristiques des marchés au niveau national, et notamment d’éléments tels que le nombre et le type de participants sur un marché donné, ainsi que des caractéristiques des transactions réalisées sur ce marché, telles que leur taille et leur fréquence.
Un marché d’une catégorie d’instruments dérivés est dit liquide lorsqu’il est caractérisé par un nombre élevé de participants actifs au marché, y compris un éventail approprié de fournisseurs et de preneurs de liquidités, par rapport au nombre de produits négociés, qui exécutent fréquemment des transactions sur ces produits dans des tailles inférieures à une taille élevée. Un nombre élevé d’offres et de demandes en attente pour l’instrument dérivé concerné, se traduisant par un faible écart pour une transaction de taille normale de marché, devrait être le signe d’une telle activité de marché. L’évaluation du caractère suffisamment liquide devrait tenir compte du fait que la liquidité d’un produit dérivé peut varier sensiblement en fonction des conditions de marché et de son cycle de vie.