Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l'annexe II, les colonnes correspondant à l'acibenzolar-S-méthyle, à l'isoxaflutole, au molinate, au propoxycarbazone et au pyraflufen-éthyle sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Acibenzolar-S-méthyle (somme de l'acibenzolar-S-méthyle et du métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0130010Pommes (pommettes)
0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]
0163030Mangues
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Molinate
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Propoxycarbazone (A) (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone)
(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence pour le 2-hydroxy-propoxycarbazone n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 26 juin 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyraflufen-éthyle (A) (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)
(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence pour le pyraflufen n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 26 juin 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0110000
i) Agrumes
0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
0110040Limettes
0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
0110990Autres
0120000
ii) Noix
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes (avelines)
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres
0130000
iii) Fruits à pépins
0130010Pommes (pommettes)
0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Nèfles du Japon
0130990Autres
0140000
iv) Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)
0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
0140990Autres
0151000
a) Raisins de table et raisins de cuve
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
0154080Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
0161030Olives de table
0211000
a) Pommes de terre
0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)
0402010Olives à huile
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
0700000
7. HOUBLON (séché)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acibenzolar-S-méthyle (somme de l'acibenzolar-S-méthyle et du métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle) | Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole) | Molinate | Propoxycarbazone (A) (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone) | Pyraflufen-éthyle (A) (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | 0,02 | | | 0,02
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | (+)
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| | | 0,02 | 0,05 | (+)
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | 0,1 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | |
| 0120090 | Pignons | 0,01 | | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | | 0,01 | 0,02 | (+)
| 0130010 | Pommes (pommettes) | 0,1 (+) | | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 0,1 (+) | | | |
| 0130030 | Coings | 0,01 | | | |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,01 | | | |
| 0130990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | | 0,01 | 0,02 | (+)
| 0140010 | Abricots | 0,2 | | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 0,01 | | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 0,2 | | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | 0,01 | | | |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | (+)
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | (+)
| 0154990 | Autres | | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | | 0,01 | 0,02 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| 0,01 | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | (+)
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,08 | | | |
| 0163030 | Mangues | 0,6 (+) | | | |
| 0163040 | Papayes | 0,01 | | | |
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,01 | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,01 | | | |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,01 | | | |
| 0163100 | Durions | 0,01 | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 | | | |
| 0163990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | | 0,02
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | (+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0220010 | Aulx | | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,9 | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,01 | | | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,01 | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01 | | | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | | | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01 | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,3 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | 0,3 | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,01 | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | 0,01 | | | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,3 | 0,05 | 0,02 | 0,05 |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0270010 | Asperges | | | | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | (+)
| 0401070 | Fèves de soja | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | (+)
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0500010 | Orge | 0,05 | | | | (+)
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,01 | | | |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | | | |
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | | | (+)
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,01 | | (+) | |
| 0500070 | Seigle | 0,01 | | | | (+)
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,05 | | | | (+)
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,01 | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0610000 |
i) Thé
| | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 (+)
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| | | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | |
| 1011020 | Graisse | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | |
| 1016010 | Muscles | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | |
| 1017010 | Muscles | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 1030010 | Poules | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02
2) à l'annexe III, les colonnes correspondant à l'acibenzolar, à l'éthoxyquine, au flusilazole, à l'isoxaflutole, au molinate, au propoxycarbazone et au pyraflufen-éthyle sont supprimées;
3) l'annexe V est modifiée comme suit:
a) les colonnes suivantes sont ajoutées pour la warfarine et la quinoclamine:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Quinoclamine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Warfarine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Quinoclamine | Warfarine
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | 0,01
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 |
| 0130010 | Pommes (pommettes) | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | 0,01
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 |
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 |
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 |
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 |
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,01 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | 0,01
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,01
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,01
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,01
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d'aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,01
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,01
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,01
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,01
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,01
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,01
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,01
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,01
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,01
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,02 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,02 |
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 |
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 |
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 |
b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour l'éthoxyquine et le flusilazole:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Éthoxyquine (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flusilazole (L) (R)
(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Flusilazole — Code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Éthoxyquine (L) | Flusilazole (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | 0,01
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,05 |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,1 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,05 |
| 0130010 | Pommes (pommettes) | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,05 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,05 |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,05 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,05 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,05 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,05 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,05 | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,05 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,05 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,1 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| 0,05 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| 0,05 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,05 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,1 | 0,01
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d'aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| 0,05 |
| 1010000 |
i) Tissus
| | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| | 0,02
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| | 0,02
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| | 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| | 0,02