Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 703/2014 de la Commission du 19 juin 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acibenzolar-S-méthyle, d'éthoxyquine, de flusilazole, d'isoxaflutole, de molinate, de propoxycarbazone, de pyraflufen-éthyle, de quinoclamine et de warfarine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 19/06/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 703/2014

Adopté le19 juin 2014

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 20 considérants, 1 annexe

CELEX32014R0703

RéférenceRèglement (UE) n° 703/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (20)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acibenzolar-S-méthyle, d'isoxaflutole, de molinate, de propoxycarbazone et de pyraflufen-éthyle ont été fixées dans l'annexe II et dans l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'éthoxyquine et le flusilazole, les LMR ont été fixées dans l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la quinoclamine et la warfarine, aucune LMR n'a encore été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV de ce règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à son article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) En ce qui concerne l'acibenzolar-S-méthyle, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les bananes et les tomates. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les pommes, les poires et les mangues, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. En l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l'Autorité, les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) La non-inscription de l'éthoxyquine à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil est prévue par la décision 2011/143/UE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été révoquées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour l'éthoxyquine à l'annexe III. Cette mesure ne devrait pas s'appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s'applique pas non plus dans les cas où des LMR ont été spécifiquement fixées au titre de tolérances à l'importation.

(4)

(4) En ce qui concerne l'éthoxyquine, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas des CXL pour les poires, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Un risque pour les consommateurs ayant été démontré pour cette denrée, il convient d'établir la LMR au niveau de la limite de détermination spécifique. L'Autorité a décelé quelques incertitudes quant aux valeurs de référence toxicologiques relatives à l'éthoxyquine. Les risques pour les consommateurs ne pouvant être exclus à des niveaux de résidus inférieurs à la LMR en vigueur, il convient qu'une valeur de 0,05 mg/kg s'applique pour les poires à compter de la date de mise en application du présent règlement.

(5)

(5) La période d'inscription du flusilazole à l'annexe I de la directive 91/414/CEE prévue par la directive 2006/133/CE de la Commission a expiré le 30 juin 2008. Le flusilazole ne figurant plus parmi les substances actives autorisées et toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques en contenant ayant été révoquées, il y a lieu de supprimer les LMR fixées dans l'annexe III pour cette substance active conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a).

(6)

(6) En ce qui concerne le flusilazole, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas des CXL pour les pommes, les poires, les raisins de table, les pêches, le foie, les reins, la viande et la graisse de bovins, la viande et la graisse d'ovins et la viande et la graisse de porcins, elle a constaté un risque pour les consommateurs. Pour les pêches, ce risque est présent à des niveaux de résidus inférieurs à la LMR en vigueur. Dès lors, la valeur de 0,01 mg/kg devrait être appliquée à cette denrée à compter de la date de mise en application du présent règlement.

(7)

(7) En ce qui concerne l'isoxaflutole, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour le maïs doux, les grains de maïs et la canne à sucre. Dans le cas de la LMR pour les graines de pavot, elle a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. La LMR relative aux graines de pavot devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) En ce qui concerne le molinate, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas de la LMR pour le riz, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. En l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, à son présent niveau ou au niveau fixé par l'Autorité, la LMR relative à ce produit à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(9)

(9) En ce qui concerne le propoxycarbazone, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de maintenir les LMR existantes pour certains produits.

(10)

(10) En ce qui concerne le pyraflufen-éthyle, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Dans le cas des LMR pour les agrumes, les noix, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins de table et de cuve, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, le sureau noir, les olives de table, les pommes de terre, les graines de colza, les olives à huile, les grains d'orge, d'avoine, de seigle, de froment (blé) et le houblon, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. En l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l'Autorité, les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas de la LMR pour les graines de coton, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) En ce qui concerne la quinoclamine, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de la quinoclamine sont limitées à des cultures non comestibles. Dès lors, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique.

(12)

(12) En ce qui concerne la warfarine, l'Autorité a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de la warfarine sont limitées à l'utilisation de ces produits en tant que rodenticide et excluent leur application directe sur des cultures comestibles. Dès lors, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination par défaut.

(13)

(13) Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LMR, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

(14) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées.

(15)

(15) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(16)

(16) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(17)

(17) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(18)

(18) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(19)

(19) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.

(20)

(20) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 16 janvier 2015:

1) en ce qui concerne les substances actives acibenzolar-S-méthyle, isoxaflutole, molinate, propoxycarbazone, pyraflufen-éthyle, quinoclamine et warfarine présentes dans ou sur tous les produits;

2) en ce qui concerne la substance active éthoxyquine présente dans ou sur tous les produits, à l'exception des poires;

3) en ce qui concerne la substance active flusilazole présente dans ou sur tous les produits, à l'exception des pêches.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à compter du 16 janvier 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) à l'annexe II, les colonnes correspondant à l'acibenzolar-S-méthyle, à l'isoxaflutole, au molinate, au propoxycarbazone et au pyraflufen-éthyle sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Acibenzolar-S-méthyle (somme de l'acibenzolar-S-méthyle et du métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0163030Mangues

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

0840040Raifort

Molinate

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0840040Raifort

Propoxycarbazone (A) (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone)

(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence pour le 2-hydroxy-propoxycarbazone n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 26 juin 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

0840040Raifort

Pyraflufen-éthyle (A) (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)

(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence pour le pyraflufen n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 26 juin 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

0110000

i) Agrumes

0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040Limettes

0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990Autres

0120000

ii) Noix

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes (avelines)

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0120990Autres

0130000

iii) Fruits à pépins

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Nèfles du Japon

0130990Autres

0140000

iv) Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990Autres

0151000

a) Raisins de table et raisins de cuve

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154080Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0161030Olives de table

0211000

a) Pommes de terre

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0402010Olives à huile

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0700000

7. HOUBLON (séché)

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acibenzolar-S-méthyle (somme de l'acibenzolar-S-méthyle et du métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle) | Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole) | Molinate | Propoxycarbazone (A) (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone) | Pyraflufen-éthyle (A) (Somme du pyraflufen-éthyle et du pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,02 | | | 0,02

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | (+)

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| | | 0,02 | 0,05 | (+)

| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | 0,1 | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | |

| 0120090 | Pignons | 0,01 | | | |

| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | |

| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | |

| 0120990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | 0,01 | 0,02 | (+)

| 0130010 | Pommes (pommettes) | 0,1 (+) | | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 0,1 (+) | | | |

| 0130030 | Coings | 0,01 | | | |

| 0130040 | Nèfles | 0,01 | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,01 | | | |

| 0130990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | 0,01 | 0,02 | (+)

| 0140010 | Abricots | 0,2 | | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 0,01 | | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 0,2 | | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | 0,01 | | | |

| 0140990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01 | | 0,01 | 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | (+)

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | (+)

| 0154990 | Autres | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | 0,01 | 0,02 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0,01 | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | (+)

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | |

| 0161060 | Kakis | | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01 | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,08 | | | |

| 0163030 | Mangues | 0,6 (+) | | | |

| 0163040 | Papayes | 0,01 | | | |

| 0163050 | Grenades | 0,01 | | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,01 | | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,01 | | | |

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,01 | | | |

| 0163100 | Durions | 0,01 | | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 | | | |

| 0163990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | | 0,02

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | (+)

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | | | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,9 | | | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,01 | | | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,01 | | | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01 | | | |

| 0231990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,01 | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | | | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,01 | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,3 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | 0,3 | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,01 | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | 0,01 | | | |

| 0252990 | Autres | 0,01 | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,3 | 0,05 | 0,02 | 0,05 |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | | | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | |

| 0270030 | Céleris | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | (+)

| 0401070 | Fèves de soja | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | (+)

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0500010 | Orge | 0,05 | | | | (+)

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,01 | | | |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | | | |

| 0500050 | Avoine | 0,01 | | | | (+)

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,01 | | (+) | |

| 0500070 | Seigle | 0,01 | | | | (+)

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,05 | | | | (+)

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,01 | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 (+)

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0810010 | Anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | | | | |

| 1011020 | Graisse | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | |

| 1015010 | Muscles | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | |

| 1016010 | Muscles | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | |

| 1017010 | Muscles | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1030010 | Poules | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,02

2) à l'annexe III, les colonnes correspondant à l'acibenzolar, à l'éthoxyquine, au flusilazole, à l'isoxaflutole, au molinate, au propoxycarbazone et au pyraflufen-éthyle sont supprimées;

3) l'annexe V est modifiée comme suit:

a) les colonnes suivantes sont ajoutées pour la warfarine et la quinoclamine:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Quinoclamine

0840040Raifort

Warfarine

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Quinoclamine | Warfarine

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,01 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01 |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,01 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | 0,01

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,01 |

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 |

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 |

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01 |

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 |

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,02 | 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 | 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,02 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,01

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,01

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,01

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,01

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,01

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,01

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,01

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,01

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,01

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,01

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,01

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,01

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | 0,01

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02 |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Graisse | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 |

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 |

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 |

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 |

b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour l'éthoxyquine et le flusilazole:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Éthoxyquine (L)

0840040Raifort

Flusilazole (L) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Flusilazole — Code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Éthoxyquine (L) | Flusilazole (L) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,05 |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,1 |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,05 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,05 |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,05 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,05 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,05 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,05 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,05 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,05 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,05 | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,05 | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,05 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,05 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,05 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,1 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,05 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,05 | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,05 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,05 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05 | 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,1 | 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 0,05 |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Graisse | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

ii) Lait

| | 0,02

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| | 0,02

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| | 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | 0,02