Règlement (UE) n° 737/2014 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/06/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 737/2014
RattachementRèglement (UE) n° 737/2014
Versionacte d'origine du 24/06/2014 (CELEX 32014R0737)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 737/2014EUR-Lex →

(3) Concernant le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite pour les fraises et les poivrons. La cyfluthrine, quant à elle, a fait l'objet d'une demande similaire pour une utilisation sur les artichauts. S'agissant du dicamba, une demande similaire a été introduite pour les fines herbes et les infusions (feuilles et fleurs). Pour la substance fluopicolide, la demande présentée concernait le houblon. Concernant le fosétyl, une demande similaire a été introduite pour les kiwis, les pommes de terre et les épices. En ce qui concerne l'indoxacarbe, une demande similaire a été introduite pour les haricots (non écossés) et les graines de moutarde. Pour la substance mandipropamide, la demande présentée concernait les tomates. Une demande similaire a été introduite pour le métaldéhyde en vue d'une utilisation sur les haricots (frais et secs) et les pois (frais et secs). En ce qui concerne le metconazole, une demande similaire a été introduite pour l'orge et l'avoine. En ce qui concerne le phosmet, une demande similaire a été introduite pour les agrumes et les fruits à pépins. En ce qui concerne le piclorame, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza et de moutarde. S'agissant du propyzamide, une demande similaire a été introduite pour les infusions (feuilles, fleurs et racines). Concernant le spinosad, une demande similaire a été introduite pour les petits fruits et les baies relevant du numéro de code 0154000 et les produits d'origine animale. S'agissant de la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour le raifort, le persil à grosse racine et le pourpier.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0737. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).