Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 737/2014 de la Commission du 24 juin 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2-phénylphénol, de chlorméquat, de cyflufénamid, de cyfluthrine, de dicamba, de fluopicolide, de flutriafol, de fosétyl, d'indoxacarbe, d'isoprothiolane, de mandipropamide, de métaldéhyde, de metconazole, de phosmet, de piclorame, de propyzamide, de pyriproxyfène, de saflufénacil, de spinosad et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 24/06/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 737/2014

Adopté le24 juin 2014

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 18 considérants, 1 annexe

CELEX32014R0737

RéférenceRèglement (UE) n° 737/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (18)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2-phénylphénol, d'indoxacarbe et de metconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de chlorméquat, de cyfluthrine, de propyzamide et de trifloxystrobine ont été établies à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de cyflufénamid, de dicamba, de fluopicolide, de flutriafol, de fosétyl, d'isoprothiolane, de mandipropamide, de métaldéhyde, de phosmet, de piclorame, de pyriproxyfène et de spinosad ont été fixées dans l'annexe III, partie A, dudit règlement. En ce qui concerne le saflufénacil, aucune LMR spécifique n'a été fixée, et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Dans le contexte d'une procédure engagée en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chlorméquat sur les poires, les céréales et les produits d'origine animale, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Concernant le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite pour les fraises et les poivrons. La cyfluthrine, quant à elle, a fait l'objet d'une demande similaire pour une utilisation sur les artichauts. S'agissant du dicamba, une demande similaire a été introduite pour les fines herbes et les infusions (feuilles et fleurs). Pour la substance fluopicolide, la demande présentée concernait le houblon. Concernant le fosétyl, une demande similaire a été introduite pour les kiwis, les pommes de terre et les épices. En ce qui concerne l'indoxacarbe, une demande similaire a été introduite pour les haricots (non écossés) et les graines de moutarde. Pour la substance mandipropamide, la demande présentée concernait les tomates. Une demande similaire a été introduite pour le métaldéhyde en vue d'une utilisation sur les haricots (frais et secs) et les pois (frais et secs). En ce qui concerne le metconazole, une demande similaire a été introduite pour l'orge et l'avoine. En ce qui concerne le phosmet, une demande similaire a été introduite pour les agrumes et les fruits à pépins. En ce qui concerne le piclorame, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza et de moutarde. S'agissant du propyzamide, une demande similaire a été introduite pour les infusions (feuilles, fleurs et racines). Concernant le spinosad, une demande similaire a été introduite pour les petits fruits et les baies relevant du numéro de code 0154000 et les produits d'origine animale. S'agissant de la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour le raifort, le persil à grosse racine et le pourpier.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour le saflufénacil sur les oranges, les citrons, les pamplemousses, les amandes, les noix de pécan, les pommes, les poires, les pêches, les prunes, les cerises, les raisins, les bananes, les mangues, les pommes de terre, les légumineuses potagères, le maïs doux, le maïs, le blé, le riz, l'orge, l'avoine, le seigle, le sorgho, le millet, la canne à sucre, les pois secs, les haricots secs, les fèves de soja, les graines de tournesol, les graines de coton et les grains de café. Le demandeur affirme que l'utilisation de cette substance sur ces cultures, telle qu'autorisée en Amérique latine, aux États-Unis et au Canada, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005, et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter les barrières commerciales à l'importation de ces cultures.

(5)

(5) Des demandes similaires ont aussi été introduites concernant le fluopicolide pour les légumes-racines et légumes-tubercules et le flutriafol pour les fruits à pépins, les cerises, les pêches et les prunes. Dans les deux cas, le demandeur fait valoir que l'utilisation de ces substances sur les cultures évoquées, telle qu'autorisée aux États-Unis, entraîne des teneurs en résidus supérieures aux LMR autorisées au titre du règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute barrière commerciale à l'importation desdites cultures. Le pyriproxyfène, quant à lui, a fait l'objet d'une demande similaire pour les fruits à noyau et le thé. Le demandeur affirme que l'utilisation de cette substance sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-Unis et au Japon, donne lieu à des résidus en quantités supérieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005, et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter les barrières commerciales à l'importation de ces cultures.

(6)

(6) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été examinées par les États membres concernés, et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

(7) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(8)

(8) Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation du fosétyl sur les pommes de terre, du propyzamide sur les racines pour infusions, du pyriproxyfène sur les abricots et de la trifloxystrobine sur le pourpier, les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

(9) En ce qui concerne l'utilisation du spinosad sur les petits fruits et les baies, l'Autorité a conclu que les données soumises étaient suffisantes pour établir une nouvelle LMR fondée sur l'utilisation à l'intérieur.

(10)

(10) En ce qui concerne le chlorméquat sur les poires, une LMR a été fixée jusqu'au 31 juillet 2014 pour tenir compte du transfert de résidus de chlorméquat résultant des utilisations autorisées précédemment sur les poiriers. Les données de surveillance indiquant la persistance de résidus à un niveau supérieur à la limite de détermination, il convient de proroger la validité de cette LMR jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existantes pour le chlorméquat.

(11)

(11) Concernant le fosétyl, l'Autorité a fondé son avis motivé sur les définitions des résidus applicables proposées dans le cadre du réexamen des LMR existantes, conformément à l'article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que d'autres substances dont les LMR sont en cours de réexamen ont un métabolite commun avec le fosétyl, il convient de conserver la définition des résidus existante jusqu'à ce que le réexamen de ces substances ait été effectué. Par conséquent, la Commission a demandé à l'Autorité de recommander des LMR conformément à l'actuelle définition des résidus applicable. L'Autorité a recommandé la fixation d'une LMR de 150 mg/kg pour les kiwis et de 400 mg/kg pour les épices.

(12)

(12) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(13)

(13) En ce qui concerne le 2-phénylphénol dans les agrumes, des LMR ont été fixées jusqu'au 30 septembre 2014 en attendant la présentation et l'évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux résidus sur les agrumes et d'études valables sur la stabilité des résidus pendant le stockage. Ces essais et données ont été transmis à l'Espagne, État membre rapporteur pour cette substance, en mars 2012. L'Espagne a évalué les données et préparé un rapport d'évaluation qui a été soumis à la Commission le 18 juillet 2012. Afin de donner le temps nécessaire à l'Autorité pour évaluer ce rapport et à la Commission pour prendre sa décision, il convient de proroger la validité de ces LMR jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existantes pour le 2-phénylphénol.

(14)

(14) En ce qui concerne l'isoprothiolane dans le riz, le demandeur a été invité à transmettre des études sur la nature de l'isoprothiolane dans des conditions de cuisson/d'ébullition à l'État membre chargé de l'évaluation, à l'Autorité et à la Commission européenne pour le 31 décembre 2013. Ces données ont été présentées dans le délai imparti, et l'État membre chargé de l'évaluation comme l'Autorité ont conclu qu'il n'était pas nécessaire de modifier la LMR existante.

(15)

(15) Le 7 juillet 2012, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus (ci-après dénommées «CXL») pour le saflufénacil sur les abats comestibles (de mammifères) et les graines de colza. Ces CXL ne présentent aucun danger pour les consommateurs de l'Union et devraient dès lors être intégrées au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(16)

(16) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(17)

(17) Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(18)

(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l'annexe II, les colonnes concernant le 2-phénylphénol, le chlorméquat, la cyfluthrine, l'indoxacarbe, le metconazole et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

2-phénylphénol

(+) LMR valable jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existantes pour le 2-phénylphénol.

0110000

i) Agrumes

0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040Limettes

0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990Autres

Chlorméquat

(+) LMR valable jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existantes pour le chlorméquat.

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0130010Pommes (pomettes)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

1016000

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

Metconazole (L)

0233010Melons (Kiwano)

Trifloxystrobine (L) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)]»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 5 (+) | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,3

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,05 | | 0,2 | | 0,02 | 0,5

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | 0,05 | | 0,5 (+) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | 0,1 (+) | | 0,5 | |

| 0130030 | Coings | | 0,05 | | 0,02 | |

| 0130040 | Nèfles | | | | 0,02 | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | 0,02 | |

| 0130990 | Autres | | 0,05 | | 0,02 | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,05 | 0,05 | | 1 | |

| 0140010 | Abricots | | | 0,3 | | 0,1 | 1

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,2 | | 0,2 | 1

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 0,3 | | 0,1 | 1

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,2 | | 0,02 | 0,2

| 0140990 | Autres | | | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,05 | 0,05 | | | 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | 0,3 | 2 | | 5

| 0151010 | Raisins de table | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 0,02 | 0,6 | | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,02 | | | 0,02

| 0153010 | Mûres | | | | 0,5 | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | 0,02 | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | 0,6 | |

| 0153990 | Autres | | | | 0,02 | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | 0,02 | | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | 0,8 | | 2

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | 1 | | 0,02

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | 0,8 | | 1

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | 0,8 | | 1

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,8 | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | 0,8 | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | 0,8 | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | 0,8 | |

| 0154990 | Autres | | | | 0,8 | | 0,02

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,05 | | 0,02 | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | 0,02 | 0,02 |

| 0161010 | Dattes | | 0,05 | | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | 0,05 | | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | 0,1 | | | | 0,3

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | 0,05 | | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | |

| 0161060 | Kakis | | | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | |

| 0161990 | Autres | | 0,05 | | | | 0,02

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | 0,05 | | 0,02 | 0,02 |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | 0,02

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | 4

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | 0,05 | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | 0,2 | 0,1 | 0,05

| 0163030 | Mangues | | | | 0,02 | 0,02 | 0,5

| 0163040 | Papayes | | | | 0,02 | 0,02 | 1

| 0163050 | Grenades | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0163080 | Ananas | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0163100 | Durions | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0163990 | Autres | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0,05 | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | 0,05 | | | 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,04 | 0,02 | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,02 | 0,02 | | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | 0,02 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | 0,02 | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | | 0,02 | | 0,05

| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,02 | | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | 0,02 | | 0,08

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | 0,02 | | 0,02

| 0213060 | Panais | | | | 0,02 | | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 0,02 | | 0,08

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | 0,3 | | 0,08

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | 0,02 | | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,02 | | 0,04

| 0213110 | Navets | | | | 0,02 | | 0,04

| 0213990 | Autres | | | | 0,02 | | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | | | | | 0,02

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | | | 0,02

| 0220030 | Échalotes | | | | | | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | | 0,1

| 0220990 | Autres | | | | | | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | 0,05 | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | 0,02 |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | 0,05 | 0,5 | | 0,5

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | 0,3 | 0,3 | | 0,3

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | 0,1 | 0,5 | | 0,7

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02

| 0231990 | Autres | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | 0,5 | 0,02 | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | 0,1 | | |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,1 | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | 0,1 | | |

| 0232990 | Autres | | | 0,02 | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | 0,02 | 0,5 | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | 0,05 (+) | 0,3

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | 0,02 | 0,2

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,02 | 0,2

| 0233990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | 0,05 | | | 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,05 | 0,3 | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | (+) | | 0,05

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | (+) | | 0,05

| 0241990 | Autres | | | | | | 0,02

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,2 | 0,06 | | 0,5

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,3 | 0,2 | | 0,3

| 0242990 | Autres | | | 0,2 | 0,02 | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 0,3 | | | 3

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | 3 | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | 0,4 | |

| 0243990 | Autres | | | | 0,4 | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,02 | 0,02 | | 0,5

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | 0,05 | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | | 1 | | 0,02 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | 30 | | 0,02

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | 3 | | 15

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | 1 | | 10

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | 1 | | 0,02

| 0251050 | Cresson de terre | | | | 1 | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | 2 (+) | | 0,02

| 0251070 | Moutarde brune | | | | 1 | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | 2 (+) | | 15

| 0251990 | Autres | | | | 1 | | 0,02

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | 0,02 | 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | 0,02 | 2 | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | 1 | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | 0,02 | 1 | |

| 0252990 | Autres | | | 0,02 | 1 | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| | | | 0,02 | 0,02 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | 0,02 | | 0,05 | 10

| 0256010 | Cerfeuil | | | | 2 | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | 2 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | 2 | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | 2 | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | 2 | |

| 0256060 | Romarin | | | | 2 | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | 2 | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | 15 | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | 2 | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | 2 | |

| 0256990 | Autres | | | | 2 | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | 0,05 | | | 0,02 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | 0,1 | 0,5 | | 1

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 0,05 | 0,02 | | 0,02

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | 0,2 | 0,02 | | 0,02

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,05 | 0,02 | | 0,02

| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | 0,02 | | 0,02

| 0260990 | Autres | | | 0,05 | 0,02 | | 0,02

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | 0,05 | | | 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02 | 0,02 | | 0,05

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | 0,02 | 3 | | 0,02

| 0270030 | Céleris | | | 0,02 | 2 | | 1

| 0270040 | Fenouil | | | 0,02 | 3 | | 0,02

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | 0,2 | 0,2 | | 0,2

| 0270060 | Poireaux | | | 0,02 | 0,02 | | 0,2

| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,02 | 3 | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | 0,02 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | 0,02 | |

| 0270990 | Autres | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | 10 | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | 0,05 | | | |

| 0280990 | Autres | | 0,05 | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | 0,02 | 0,02 |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | 0,2 | 0,05 |

| 0300020 | Lentilles | | | | 0,01 | 0,02 |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | 0,2 | 0,05 |

| 0300040 | Lupins | | | | 0,01 | 0,05 |

| 0300990 | Autres | | | | 0,01 | 0,02 |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0,1 | | | | | 0,05

| 0401010 | Graines de lin | | 7 | 0,02 | 0,02 | 0,2 |

| 0401020 | Arachides | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,15 |

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,2 |

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,1 | 0,03 | 0,5 | 0,05 |

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,2 |

| 0401090 | Graines de coton | | 0,1 | 0,02 | 1 | 0,3 |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401110 | Carthame | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0401130 | Cameline | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0401140 | Chènevis | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0401150 | Ricin | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0401990 | Autres | | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 |

| 0402010 | Olives à huile | 0,05 | | | | | 0,3

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | |

| 0402990 | Autres | 0,1 | | | | | 0,05

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05 | | | 0,01 | |

| 0500010 | Orge | | 2 | 0,02 | | 0,4 | 0,3

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0500030 | Maïs | | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,02

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0500050 | Avoine | | 9 | 0,02 | | 0,4 | 0,02

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0500070 | Seigle | | 3 | 0,02 | | 0,06 | 0,05

| 0500080 | Sorgho | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | 2 | 0,02 | | 0,15 | 0,05

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,1 | 20 | 0,05 | 0,1 | 30

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0810010 | Anis | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | 0,05 | 0,1 |

| 0840020 | Gingembre | | | | 0,05 | 0,1 |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | 0,05 | 0,1 |

| 0840040 | Raifort | | | | (+) | (+) |

| 0840990 | Autres | | | | 0,05 | 0,1 |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0860010 | Safran | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | 0,05 | 0,1 |

| 0870010 | Macis | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,1 | 0,06 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0900990 | Autres | | | | 0,02 | 0,02 |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 0,05 | | | | |

| 1010000 |

i) Tissus

| | | | | 0,02 | 0,04

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,05 | 0,05 | 2 | |

| 1011020 | Graisse | | 0,05 | 0,2 | 2 | |

| 1011030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1011040 | Reins | | 0,12 | 0,05 | 0,05 | |

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,08 | 0,05 | 2 | |

| 1012020 | Graisse | | 0,05 | 0,2 | 2 | |

| 1012030 | Foie | | 0,12 | 0,05 | 0,05 | |

| 1012040 | Reins | | 0,4 | 0,05 | 0,05 | |

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1012990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,08 | 0,05 | 2 | |

| 1013020 | Graisse | | 0,05 | 0,2 | 2 | |

| 1013030 | Foie | | 0,12 | 0,05 | 0,05 | |

| 1013040 | Reins | | 0,4 | 0,05 | 0,05 | |

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,08 | 0,05 | 2 | |

| 1014020 | Graisse | | 0,05 | 0,2 | 2 | |

| 1014030 | Foie | | 0,12 | 0,05 | 0,05 | |

| 1014040 | Reins | | 0,4 | 0,05 | 0,05 | |

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | |

| 1015010 | Muscles | | | | 2 | |

| 1015020 | Graisse | | | | 2 | |

| 1015030 | Foie | | | | 0,05 | |

| 1015040 | Reins | | | | 0,05 | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | 0,05 | |

| 1015990 | Autres | | | | 0,05 | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | 0,05 | 0,05 | 0,01 (+) | |

| 1016010 | Muscles | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | |

| 1017010 | Muscles | | | | 2 | |

| 1017020 | Graisse | | | | 2 | |

| 1017030 | Foie | | | | 0,05 | |

| 1017040 | Reins | | | | 0,05 | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | 0,05 | |

| 1017990 | Autres | | | | 0,05 | |

| 1020000 |

ii) Lait

| | 0,06 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| | 0,05 | 0,02 | 0,02 (+) | 0,02 | 0,04

| 1030010 | Poules | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | | | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | | | 0,01 | 0,02 |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | 0,01 | 0,02 |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | | | 0,01 | 0,02 |

2) L'annexe III est modifiée comme suit:

a) Dans la partie A, les colonnes concernant le cyflufénamid, le dicamba, le fluopicolide, le flutriafol, le fosétyl, l'isoprothiolane, le mandipropamide, le métaldéhyde, le phosmet, le piclorame, le pyriproxyfène et le spinosad sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Dicamba

0840040Raifort

Fluopicolide

0840040Raifort

Flutriafol

0840040Raifort

Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide phosphoreux et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

0840040Raifort

Isoprothiolane

0840040Raifort

Mandipropamide

0840040Raifort

Métaldéhyde

0840040Raifort

Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Phosmet — code 1000000 sauf 1040000: Phosmet

0840040Raifort

Piclorame

0840040Raifort

Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, exprimée en spinosad (L)

0840040Raifort

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | | | | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | 75 | | 0,01 | 0,05 | 0,5 | | 0,6 | 0,3

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | 0,05 |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | 2 | | | 1

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | 2 | | | 0,07

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,07

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | 2 | | | 0,07

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | 2 | | | 0,07

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,07

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,05 | | 0,01 | 0,4 | 75 | | 0,01 | 0,05 | 0,5 | | 0,2 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | 0,1 | | | | | | | | | | 1

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | 0,05 | | | | | | | | | | 1

| 0130030 | Coings | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5

| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5

| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5

| 0130990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | | 1

| 0140010 | Abricots | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | 0,05 |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | 1,5 | | | | | 1 | | 1 |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | 0,6 | | | | | 1 | | 0,5 |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | 0,4 | | | | | 0,6 | | 0,3 |

| 0140990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | 0,05 |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,15 | | 2 | | 100 | | 2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,5

| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,8 | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 1 | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,04 | | 0,01 | 0,5 | 75 | | 0,01 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,3

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 2 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | 1,5

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | | | | | | | | 1

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | | | | | | | | 1,5

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0,02 | | 0,01 | 0,05 | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | | 1,5

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | | | | | 10 | | 0,05 |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | | | | | 10 | | 1 |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | | | | | 0,05 | | 0,05 |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | 2 | | 0,05 |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | | | | 0,01 | 0,05 | | | 0,05 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | 0,05 | 2 | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | 2 | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | 3 | | | 0,02

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | | | | | 2 | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | | | | | 2 | | | 0,02

| 0161060 | Kakis | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,05

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | | | | | 2 | | | 0,02

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | 2 | | | 0,02

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | 0,05 | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | 150 | | | | 0,05 | | | 0,2

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | 2 | | | | 0,05 | | | 0,7

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites | | | | | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0162990 | Autres | | | | | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | 0,05 | 50 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | 0,3 | 2 | | | | 0,05 | | | 2

| 0163030 | Mangues | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163040 | Papayes | | | | 0,05 | 2 | | | | 2 | | | 0,5

| 0163050 | Grenades | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | 0,05 | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | 0,05 | 2 | | | | 2 | | | 0,02

| 0163080 | Ananas | | | | 0,05 | 50 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163100 | Durions | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0163990 | Autres | | | | 0,05 | 2 | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,01 | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,02 | 0,05 | | | | | 0,01 | | | | 0,05 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,03 | 0,2 | 30 | | | 0,15 | | | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,01 | 0,05 | 2 | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | 0,15 | | | | | 2 | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | | 0,2 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213060 | Panais | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | 0,05 | 25 | | | | | | | 0,3

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213110 | Navets | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0213990 | Autres | | | | 0,05 | 2 | | | | | | | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,02 | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 | | | 0,05 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,1

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | 1 | | 50 | | 0,1 | | | | | 0,2

| 0220030 | Échalotes | | | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,1

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | 10 | | 30 | | 7 | | | | | 4

| 0220990 | Autres | | | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,1

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | 0,05 | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 0,05 | 1 | | | | | | | | 1 |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,02 | | | 0,3 | 100 | | 3 | | | | | 1

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,04 | | | 1 | 130 | | 1 | | | | | 2

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,02 | | | 0,3 | 100 | | 1 | | | | | 1

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,02 | | | 0,05 | 2 | | 0,01 | | | | | 1

| 0231990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 2 | | 0,01 | | | | | 1

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 75 | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | 0,04 | | | | | | 0,2 | | | | 0,1 | 1

| 0232020 | Cornichons | 0,08 | | | | | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,2

| 0232990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1 | | | | 0,05 | 0,2

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,04 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 75 | | | | | | 0,05 | 1

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | 0,5 | | | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | 0,3 | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,3 | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,3 | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,02 | 0,07 | 0,01 | 0,05 | 5 | | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 5 | | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02 | 0,05 | | 0,05 | 10 | | | | | | 0,05 | 2

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 2 | | | | | 1 | | | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | | | 2 | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | 0,01 | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | 0,01 | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | 1 | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,2 | | | | 0,01 | | | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,2 | | | | 3 | | | | |

| 0242990 | Autres | | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | 25 | 1 | | | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | 2 | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,03 | | | | 0,01 | 0,1 | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| 0,02 | | | 0,05 | | | | | | | 0,05 |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | 0,05 | | | 75 | | 25 | 2 | | | | 10

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 9 | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | 9 | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | 0,05 | 4 | | | | 25 | 2 | | | | 10

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | 75 | | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | 2 | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | 15 | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | 2 | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | | 10

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 25 | 0,05 | | | | 10

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | 0,05 | 0,01 | | 75 | | 0,01 | 0,05 | | | | 10

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | 4 | 9 | | 75 | | 10 | 2 | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | 10

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | 10

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | | | | | | | | 60

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | | | | | | | | 10

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | 10

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | | | | | | | | 10

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | | | | | | | | 10

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | | | | | | | | 10

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | 10

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | 0,05 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | 0,05 | | | | 0,3 | | | | 0,5

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | 0,05 | | | | 0,2 | | | | 0,3

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | 0,05 | | | | 0,3 | | | | 0,5

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | 0,1 | | | | 0,2 | | | | 0,3

| 0260050 | Lentilles | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | 0,3

| 0260990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | 0,3

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,02 | | | 0,05 | | | | 1 | | | 0,05 |

| 0270010 | Asperges | | 5 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270030 | Céleris | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 20 | | | | | 5

| 0270040 | Fenouil | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 5

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | 0,05 | 0,01 | | 50 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270060 | Poireaux | | 0,05 | 1,5 | | 30 | | 0,01 | | | | | 0,5

| 0270070 | Rhubarbe | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0270990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,2

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | 0,05 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 2 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | | 0,15 | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | 0,05 | | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | | | | 0,15 | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | 0,05 | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | 0,05 | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 2 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,05 | 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | 0,05 | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | 0,2 | | | | 0,6 | | 0,03 | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,03 | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401110 | Carthame | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401130 | Cameline | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401150 | Ricin | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0401990 | Autres | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | 0,05 | | | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | 3 | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | 0,05 | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | 0,05 | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | | 0,05 | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | 0,05 | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | 0,01 | 0,5 | 2 | | 0,01 | 0,05 | | | 0,05 | 1

| 0500010 | Orge | 0,1 | 7 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,2 | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,02 | 0,3 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,01 | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,5 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,2 | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,02 | 0,3 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,01 | |

| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,5 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,2 | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,02 | 0,3 | | | | 5 | | | 0,05 | 0,01 | |

| 0500070 | Seigle | 0,05 | 0,5 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,01 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 4 | | | | 0,01 | | | 0,2 | 0,2 | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,05 | 2 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,2 | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,02 | 0,3 | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,2 | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 | | 0,1 | 0,01 | |

| 0610000 |

i) Thé

| | 0,05 | | 0,05 | 5 | | | 0,1 | | | 15 | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | 0,05 | | 0,15 | 5 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,02

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | 0,05 | 500 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 40 | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | 40 | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | 0,05 | | 0,05 | 2 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,02

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | 0,05 | | 0,05 | 2 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,02

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,05 | 0,7 | 0,05 | 1500 | 0,01 | 50 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 22

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | 0,05 |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | 0,4

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02 | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | 0,15 | 0,1 | 2 | | | | | 0,01 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 1 | 0,01 | 0,05 | 2 | | | | | 0,05 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 75 | | | | | 0,01 | |

| 0900990 | Autres | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 2 | | | | | 0,01 | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | 0,05 | | | 0,05 |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | 0,1 | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,05 | | | | | | | | 0,2 | | 0,1

| 1011020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | | 2

| 1011030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | | 0,7

| 1011040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | | 0,5

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | | 0,5

| 1011990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,5 | | | | | | | | 0,2 | | 0,3

| 1012020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,2 | | 3

| 1012030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | | 2

| 1012040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | | 1

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | | 0,5

| 1012990 | Autres | | 0,5 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,05 | | | | | | | | 0,2 | | 0,2

| 1013020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,2 | | 3

| 1013030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | | 1,5

| 1013040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | | 0,5

| 1013990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,05 | | | | | | | | 0,2 | | 0,2

| 1014020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,2 | | 3

| 1014030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | | 1,5

| 1014040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | | 0,5

| 1014990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | | 0,05 | | | | | | | | 0,2 | | 0,05

| 1015020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | | 2

| 1015030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | | 0,5

| 1015040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | | 0,5

| 1015990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Muscles | | 0,02 | | | | | | | | 0,2 | | 0,2

| 1016020 | Graisse | | 0,04 | | | | | | | | 0,01 | | 1

| 1016030 | Foie | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | | 0,2

| 1016040 | Reins | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | | 0,2

| 1016050 | Abats comestibles | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | | 0,2

| 1016990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | | | | | | | | 0,02

| 1017010 | Muscles | | 0,05 | | | | | | | | 0,2 | |

| 1017020 | Graisse | | 0,07 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1017030 | Foie | | 0,7 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1017040 | Reins | | 0,7 | | | | | | | | 5 | |

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,7 | | | | | | | | 0,5 | |

| 1017990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,03 | | 0,02 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | 0,5

| 1020010 | Bovins | | 0,5 | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | 0,2 | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | 0,2 | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | 0,2 | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | 0,2 | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,2

| 1030010 | Poules | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,03 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01

b) Dans la partie A, la colonne suivante concernant le saflufénacil est ajoutée:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, exprimée en saflufénacil) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Saflufénacil-code 1000000 sauf 1040000: Saflufénacil

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, exprimée en saflufénacil) (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,03

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (avelines) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0130010 | Pommes (pommettes) |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (arbouses) |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |

| 0162050 | Caïmites |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0,03

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |

| 0231040 | Gombos (camboux) |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons (kiwanos) |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,5

| 0300020 | Lentilles | 0,03

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,1

| 0300040 | Lupins | 0,03

| 0300990 | Autres | 0,03

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin | 0,03

| 0401020 | Arachides | 0,03

| 0401030 | Graines de pavot | 0,03

| 0401040 | Graines de sésame | 0,03

| 0401050 | Graines de tournesol | 1

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,6

| 0401070 | Fèves de soja | 0,1

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,03

| 0401090 | Graines de coton | 0,3

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,03

| 0401110 | Carthame | 0,03

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,03

| 0401130 | Cameline | 0,03

| 0401140 | Chènevis | 0,03

| 0401150 | Ricin | 0,03

| 0401990 | Autres | 0,03

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,03

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,03

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,03

| 0610000 |

i) Thé

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,03

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,03

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d'aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,03

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,03

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 0,03

| 0840020 | Gingembre | 0,03

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,03

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,03

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,03

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,03

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,03

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,03

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

i) Tissus

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,01

| 1011020 | Graisse | 0,01

| 1011030 | Foie | 0,3

| 1011040 | Reins | 0,3

| 1011050 | Abats comestibles | 0,3

| 1011990 | Autres | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Graisse | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,6

| 1012040 | Reins | 0,3

| 1012050 | Abats comestibles | 0,3

| 1012990 | Autres | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Graisse | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,6

| 1013040 | Reins | 0,3

| 1013050 | Abats comestibles | 0,3

| 1013990 | Autres | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,01

| 1014020 | Graisse | 0,01

| 1014030 | Foie | 0,6

| 1014040 | Reins | 0,3

| 1014050 | Abats comestibles | 0,3

| 1014990 | Autres | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles | 0,01

| 1015020 | Graisse | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,3

| 1015040 | Reins | 0,3

| 1015050 | Abats comestibles | 0,3

| 1015990 | Autres | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,01

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles | 0,01

| 1017020 | Graisse | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,3

| 1017040 | Reins | 0,3

| 1017050 | Abats comestibles | 0,3

| 1017990 | Autres | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01

c) Dans la partie B, les colonnes concernant le chlorméquat et le propyzamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Chlorméquat

0840040Raifort

Propyzamide (L) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Propyzamide — code 1000000: somme du propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples individuels de produits auxquels s'appliquent les LMR | Chlorméquat | Propyzamide (L) (R)

| (1) | (2) | (3) | (1)

| 0130040 | Nèfles | 0,05 | 0,02

| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05 | 0,02

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,02

| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,05 | 0,02

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,05 | 0,02

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,05 | 0,02

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,05 | 0,02

| 0161060 | Kakis | 0,05 | 0,02

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,05 | 0,02

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,05 | 0,02

| 0162050 | Caïmites | 0,05 | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,05 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,05 | 0,02

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,05 | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,05 | 0,02

| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,02

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,05 | 0,02

| 0212040 | Arrowroots | 0,05 | 0,02

| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 | 1

| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 | 0,02

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,05 | 1

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,05 | 0,02

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,05 | 1

| 0256060 | Romarin | 0,05 | 1

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | 0,05 | 1

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | 0,05 | 1

| 0256100 | Estragon (hysope) | 0,05 | 1

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,02

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,05 |

| 0401110 | Carthame | 0,1 | 0,05

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,1 | 0,05

| 0401130 | Cameline | 0,1 | 0,05

| 0401150 | Ricin | 0,1 | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,1 | 0,05

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,1 | 0,05

| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,1 | 0,05

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0,1 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,1 | 0,4

| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1 | 0,4

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | 0,1 | 0,4

| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 0,4

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,1 | 0,4

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,4

| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,4

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,1 | 0,4

| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1 | 0,4

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | 0,1 | 0,4

| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,4

| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,4

| 0633000 |

c) Racines

| 0,1 | 0,05

| 0633010 | Racines de valériane | 0,1 | 0,05

| 0633020 | Racines de ginseng | 0,1 | 0,05

| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,1 | 0,05

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,1 | 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,1 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,05

| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,05

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | 0,1 | 0,05

| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,05

| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05

| 0810060 | Graines d'aneth | 0,1 | 0,05

| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,05

| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05

| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05

| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,05

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,1 | 0,05

| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05

| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,05

| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | 0,1 | 0,05

| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,05

| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05

| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | 0,1 | 0,05

| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05

| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05

| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05

| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05

| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 | 0,3

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,02

| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | 0,08 | 0,02

| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,12 | 0,05

| 1015040 | Reins | 0,4 | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,02

| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | 0,08 | 0,02

| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,12 | 0,05

| 1017040 | Reins | 0,4 | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles | 0,05 | 0,02

| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 1030020 | Canes | 0,05 | 0,02

| 1030030 | Oies | 0,05 | 0,02

| 1030040 | Cailles | 0,05 | 0,02

| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,02

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,05 | 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,05 | 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,05 | 0,02