Règlement (UE) n° 833/2014 · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 24/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02014R0833-20260724, la plus récente en français ; acte d'origine du 31/07/2014).
TexteRèglement (UE) n° 833/2014
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) n° 833/2014
VersionConsolidée au 24/07/2026 (CELEX 02014R0833-20260724)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) n° 833/2014EUR-Lex →
Liste des logiciels visés à l'article 3, paragraphe 1 bis
"Logiciels" utilisés dans l'exploration pétrolière et gazière, à savoir:
— "Logiciels" pour l'exploration des gisements et les calculs correspondants
— "Logiciels" pour le calcul, le traitement et l'analyse de données sismiques
— "Logiciels" pour les inspections visuelles géologiques ainsi que pour la caractérisation/la modélisation/la visualisation/les calculs correspondants
— "Logiciels" de forage, "logiciels" de planification pour les processus de forage, "logiciels" pour la trajectoire des processus de forage
— "Logiciels" pour les systèmes de navigation à inertie pour le forage
— "Logiciels" de surveillance des puits en temps réel
— "Logiciels" d'observation et de sauvegarde dans la production pétrolière et gazière
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