Modèles pour la fiche de réception UE par type
LISTE DES APPENDICES
| Appendice no | Titre de l’appendice
| 1 | Modèle de fiche de réception UE par type d’un véhicule entier pour un type de véhicule complet
| 2 | Modèle de fiche de réception UE par type d’un véhicule entier pour un type de véhicule incomplet, un type de véhicule avec des variantes complètes et incomplètes, un type de véhicule avec des variantes complétées et incomplètes ou un type de véhicule complété
| 3 | Modèle d’addendum à la fiche de réception UE par type
| 4 | Modèle de fiche de réception UE par type pour un système de véhicule
| 5 | Modèle de fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant
| 6 | Modèle d’addendum à la fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant
1. Prescriptions générales
1. 1. Le modèle A de fiche de réception UE par type d’un véhicule entier pour un type de véhicule complet figure dans l’appendice 1.
1. 2. Le modèle B de fiche de réception UE par type d’un véhicule entier pour un type de véhicule incomplet, un type de véhicule avec des variantes complètes et incomplètes, un type de véhicule avec des variantes complétées et incomplètes ou un type de véhicule complété figure dans l’appendice 2.
1. 3. La liste des prescriptions ou actes applicables auxquels le type de véhicule satisfait et qui sont annexés à la fiche de réception UE par type d’un véhicule entier lorsque le constructeur choisit la procédure de réception par type en une seule étape, conformément à l’article 30, paragraphe 6, du règlement (UE) no 168/2013, figure dans l’appendice 3.
1. 4. Le modèle C de fiche de réception UE par type pour un système de véhicule figure dans l’appendice 4.
1. 5. Le modèle D de fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant figure dans l’appendice 5.
1. 5.1. L’addendum à la fiche de réception par type pour une entité technique distincte ou un composant figure dans l’appendice 6.
Lorsque des restrictions s’appliquent à l’utilisation d’un composant/d’une entité technique distincte, ces restrictions doivent être vérifiées au moment de la réception par type du véhicule et indiquées dans cet addendum.
Cet addendum identifie également les entités techniques distinctes et les composants qui peuvent faire l’objet d’une réception UE par type, ainsi que les conditions applicables.
1. 6. Les dimensions de la fiche de réception par type ne doivent pas dépasser celles d’une feuille de papier de format A4 (210 × 297 mm) ou d’un dépliant de ce format.