Article annexe I

Modèles pour la fiche de renseignements et le dossier constructeur

LISTE DES APPENDICES

| Appendice no | Titre de l’appendice

| 1 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système antipollution au niveau du tuyau d’échappement

| 2 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de contrôle des émissions de gaz de carter et des émissions par évaporation

| 3 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de diagnostic embarqué (OBD)

| 4 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de réduction du niveau sonore

| 5 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de contrôle des performances de l’unité de propulsion

| 5a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système pour le couple maximal et la puissance nette maximale d'une unité de propulsion

| 6 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un dispositif antipollution en tant qu’entité technique distincte

| 7 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un dispositif antibruit en tant qu’entité technique distincte

| 8 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un système d’échappement (dispositif antipollution et antibruit) en tant qu’entité technique distincte

| 8a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système d'installation des avertisseurs sonores

| 9 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de freinage

| 9a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système d'installation des vitrages, des essuie-glace et des dispositifs de dégivrage et de désembuage

| 9b | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système d'identification des commandes, des témoins et des indicateurs

| 10 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système d’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse

| 11 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de structure de protection contre le renversement (ROPS)

| 11a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système d'ancrages de ceintures de sécurité

| 11b | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système pour la manœuvrabilité, le comportement dans les virages et le braquage

| 12 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un type de/d’un type de véhicule en ce qui concerne un système de montage des pneumatiques

| 13 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un avertisseur sonore en tant que composant

| 13a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un type de/d'un type de véhicule en ce qui concerne un système de protection des occupants du véhicule, y compris l'aménagement intérieur, les appuie-tête et les accès

| 14 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un pare-brise non en verre en tant que composant/entité technique distincte

| 15 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un dispositif de lave-glace du pare-brise en tant que composant/entité technique distincte

| 16 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un dispositif de visibilité vers l’arrière en tant que composant/entité technique distincte

| 17 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type de ceintures de sécurité en tant qu’entités techniques distinctes

| 18 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’une place assise (selle/siège) en tant que composant/entité technique distincte

| 19 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un dispositif d’attelage de remorque en tant qu’entité technique distincte

| 20 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type, en tant qu’entités techniques distinctes, de dispositifs visant à empêcher une utilisation non autorisée

| 20a | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d'un réservoir de carburant en tant qu'entité technique distincte

| 21 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type de dispositifs de retenue pour passagers en tant qu’entités techniques distinctes

| 22 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type de repose-pieds en tant qu’entités techniques distinctes

| 23 | Modèle de fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un side-car en tant qu’entité technique distincte

| 24 | Déclaration du constructeur concernant les véhicules dont le niveau de performances peut être converti de la sous-catégorie (L3e/L4e)-A2 à la sous-catégorie (L3e/L4e)-A3 et vice versa

| 25 | Déclaration du constructeur concernant les mesures visant à prévenir la manipulation du groupe motopropulseur (mesures contre la manipulation)

PARTIE A

DOSSIER CONSTRUCTEUR

1. Prescriptions générales

1. 1. Lorsqu’il dépose une demande de réception UE par type pour un véhicule, un système, un composant ou une entité technique distincte, le constructeur doit fournir, conformément à l’article 27 du règlement (UE) no 168/2013, un dossier constructeur contenant:

1. 1.1. une liste des éléments inclus;

1. 1.2. les informations concernant la procédure de réception par type choisie conformément à l’article 25, paragraphe 1, du règlement (UE) no 168/2013, pour lesquelles le modèle est défini au point 2 (fiche de dossier constructeur);

1. 1.3. la fiche de renseignements décrite dans la partie B de la présente annexe;

1. 1.4. l’ensemble des données, dessins, photographies et autres renseignements pertinents demandés dans la fiche de renseignements;

1. 1.5. la déclaration du constructeur concernant l’endurance des systèmes, pièces et équipements critiques pour la sécurité fonctionnelle visée à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) no 168/2013 et figurant dans l’annexe II du présent règlement;

1. 1.6. la déclaration du constructeur concernant l’intégrité de la structure du véhicule, visée à l’article 22, paragraphe 5, du règlement (UE) no 168/2013 et au point 1.1 de l’annexe XIX du règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission du 24 octobre 2013 complétant le règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de sécurité fonctionnelle aux fins de la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles, et définie au point 1.4 de l’annexe II du présent règlement;

1. 1.7. le certificat du constructeur apportant la preuve de conformité à fournir à l’autorité compétente en matière de réception par type en ce qui concerne l’accès aux informations sur les systèmes OBD de diagnostic embarqués et sur la réparation et l’entretien des véhicules, visé à l’article 57, paragraphe 8, du règlement (UE) no 168/2013 et défini dans l’annexe III du présent règlement;

1. 1.8. la déclaration du constructeur concernant la conversion des caractéristiques des motocycles de la sous-catégorie (L3e/L4e)-A2 à la sous-catégorie (L3e/L4e)-A3 et vice versa, visée à l’article 25, paragraphe 8, du règlement (UE) no 168/2013 et au point 4.2.6 de l’annexe III du règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission du 21 novembre 2013 complétant le règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la construction des véhicules et les exigences générales relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles, et définie dans l’appendice 24 de la présente annexe;

1. 1.9. la déclaration du constructeur concernant les mesures visant à prévenir les manipulations du groupe motopropulseur, visées à l’article 20, paragraphe 2, du règlement (UE) no 168/2013 et aux points 2.2, 2.6 et 5.2 de l’annexe II du règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission, établie conformément aux modèles figurant dans l’appendice 25 de la présente annexe;

1. 1.10. toute information complémentaire demandée par l’autorité compétente en matière de réception dans le cadre de la procédure de réception.

1. 2. Les demandes doivent être soumises sur papier, en trois exemplaires. Les schémas doivent être fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou pliés à ce format. Les photographies, s’il en existe, doivent être suffisamment détaillées.

1. 3. Si les systèmes, les composants ou les entités techniques distinctes visés dans la présente annexe sont sous gestion électronique, des renseignements relatifs à leur mode de fonctionnement doivent être donnés.

2. Modèle de la fiche de dossier constructeur

Informations

relatives à la procédure de réception par type choisie conformément à l’article 25, paragraphe 1, du règlement (UE) no 168/2013

Fiche de dossier constructeur

Un exemplaire dûment rempli de cette déclaration doit être inclus dans le dossier constructeur.

Le soussigné: [… (nom complet et fonctions)]

Raison sociale et adresse du constructeur: …

Nom et adresse du représentant du constructeur (le cas échéant): …

demande la procédure de réception par type suivante(4):

a) réception par type par étapes

b) réception par type en une seule étape

c) réception par type mixte

Lorsque la procédure a) ou c) est choisie, la conformité aux prescriptions applicables au point b) est déclarée pour l’ensemble des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes.

Réception par type multiétapes choisie conformément à l’article 25, paragraphe 5, du règlement (UE) no 168/2013: oui/non(4)

Informations à fournir concernant le ou les véhicules, si la demande porte sur la réception UE par type d’un véhicule entier(3):

0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur) …

0. 2. Type(17): …

0. 2.1. Variante(s)(17): …

0. 2.2. Version(s)(17): …

0. 2.3. Appellation commerciale (le cas échéant): …

0. 3. Catégorie, sous-catégorie et sous-sous-catégorie de véhicule(2): …

Informations à fournir si la demande porte sur la réception par type d’un système/d’un composant/d’une entité technique distincte(3)(4):

0. 7. Marque(s) [dénomination(s) commerciale(s) du fabricant]: …

0. 8. Type: …

0. 8.1. Appellation(s) commerciale(s) (le cas échéant): …

1. 6. Essais virtuels et/ou en interne(3)

1. 6.1. Récapitulatif des systèmes, composants ou entités techniques distinctes faisant l’objet d’essais virtuels et/ou en interne conformément au point 6 de l’annexe III du règlement délégué (UE) no 44/2014:

Tableau récapitulatif des essais virtuels et/ou en interne

| Acte délégué | Annexe | Objet | Essais virtuels et/ou en interne: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 134/2014 de la Commission | IX | Procédures d’essai concernant la vitesse maximale du véhicule par construction | Essais en interne: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission | II | Avertisseurs sonores | Essais en interne: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission | VIII | Commandes actionnées par le conducteur, y compris l’identification des commandes, témoins et indicateurs | Essais en interne: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission | IX | Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse | Essais virtuels: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission | X | Visibilité vers l’arrière | Essais virtuels: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission | XIV | Montage des pneumatiques | Essais virtuels: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission | XIV | Emplacement de la plaque d’immatriculation | Essais virtuels et en interne: oui/non(4)

| Règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission | XVI | Béquilles | Essais en interne: oui/non(4)

| Le présent règlement d’exécution de la Commission | VIII | Plaque réglementaire et marque de réception UE par type | Essais en interne: oui/non(4)

1. 6.2. Rapport détaillé sur la validation des essais virtuels et en interne ajouté: oui/non(4)

| Lieu: … | Date: …

| Signature: … | Nom et fonctions dans la société: …

PARTIE B

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

1. Prescriptions générales

1. 1.

La fiche de renseignements doit comporter un numéro de référence fourni par le demandeur.

1. 2.

Lorsque les renseignements figurant dans la fiche de renseignements présentée à l’appui de la demande de réception par type ont changé, le constructeur doit soumettre à l’autorité compétente en matière de réception les pages révisées montrant clairement la nature du ou des changements et la date de réémission.

1. 3. Numéros de réception par type

1. 3.1. Le constructeur doit fournir les informations requises dans le tableau suivant pour les aspects applicables au véhicule, conformément à l’annexe II du règlement (UE) no 168/2013. L’ensemble des réceptions et rapports d’essais (le cas échéant) pertinents pour chaque aspect doit être inclus. Toutefois, les informations concernant les systèmes, les composants et les entités techniques distinctes ne doivent pas être fournies ici pour autant qu’elles figurent sur la fiche de réception correspondante.

Récapitulatif des numéros de réception par type et des rapports d’essais

| Numéro d’élément et objet | Numéro de réception par type ou numéro de rapport d’essais | Date de délivrance de la réception par type ou de son extension ou du rapport d’essais | État membre ou partie contractante délivrant la réception par type service technique établissant le rapport d’essais | Référence de l’acte réglementaire et de sa dernière modification | Variante(s)/version(s)

|

Par exemple:

B1 Avertisseurs sonores

| | | | |

| | | | | |

|

| Signé: …

| Fonctions dans la société: …

| Date: …

1. 4.

Les véhicules et les types de véhicule doivent être identifiés comme conformes aux prescriptions de la phase environnementale Euro 5 ou Euro 5+ selon le tableau suivant:

Identification des phases environnementales Euro 5 et Euro 5+ pour les véhicules de catégorie L

| (Sous-) catégorie |

Obligatoire à partir du:

1. 1.2020 pour les nouveaux types de véhicule

1. 1.2021 pour les types de véhicule existants

| Phase envir. |

Obligatoire à partir du:

1. 1.2024 pour les nouveaux types de véhicule

1. 1.2025 pour les types de véhicule existants

| Phase envir.

| L1e | Système OBD non requis | Euro 5 | Système OBD non requis | Euro 5

| Types d’essai I, IV & V: Euro 5 | Types d’essai I, IV & V: Euro 5

| L2e (autres que L2e-U) | Système OBD non requis | Euro 5 | Système OBD non requis | Euro 5

| Types d’essai I, IV & V: Euro 5 | Types d’essai I, IV & V: Euro 5

| L2e-U | Système OBD non requis | Euro 5 | Système OBD non requis | Euro 5+

| Type d’essai I: Euro 4 | Type d’essai I: Euro 5

| Types d’essai IV & V: Euro 5 | Types d’essai IV & V: Euro 5

| L3e (autres que «enduro» et «trial»), L4e, L5e-A et L7e-A | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5 | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5+

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

| Système OBD de phase II qui surveille les pannes et la dégradation du système de contrôle des émissions (à l’exception de la surveillance du catalyseur) et déclenche un rapport lorsque: | Système OBD de phase II qui surveille les pannes et la dégradation du système de contrôle des émissions et déclenche un rapport lorsque:

| les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés. | les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés.

| Types d’essai I, IV & V: Euro 5 | Types d’essai I, IV & V: Euro 5

| Enduro L3e-AxE et trial L3e-AxT | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5 | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5+

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

| Type d’essai I: Euro 4 | Type d’essai I: Euro 5

| Types d’essai IV & V: Euro 5 | Types d’essai IV & V: Euro 5

| L5e (autres que L5e-A) et L7e (autres que L7e-A) | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5 | Système OBD de phase I qui surveille les pannes du circuit électrique et des composants électroniques et déclenche un rapport lorsque: | Euro 5+

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B1) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

a) les seuils d’émission OBD de l’annexe VI (B2) du règlement (UE) no 168/2013 sont dépassés et

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

|

b) tout mode de fonctionnement réduit sensiblement le couple moteur.

| Types d’essai I, IV & V: Euro 5 | Types d’essai I, IV & V: Euro 5

| L6e autres que L6e-B | Système OBD non requis | Euro 5 | Système OBD non requis | Euro 5

| Types d’essai I, IV & V: Euro 5 | Types d’essai I, IV & V: Euro 5

| L6e-B | Système OBD non requis | Euro 5 | Système OBD non requis | Euro 5+

| Type d’essai I: Euro 4 | Type d’essai I: Euro 5

| Types d’essai IV & V: Euro 5 | Types d’essai IV & V: Euro 5

2. Contenu de la fiche de renseignements

Toutes les fiches de renseignements doivent contenir les informations suivantes:

2. 1.

Pour la réception par type d’un véhicule entier, le constructeur doit compléter:

— la matrice du point 2.3 pour identifier les versions et variantes du véhicule à réceptionner,

— une liste de rubriques applicables à la (sous-)catégorie et aux caractéristiques techniques du véhicule dont les données ont été extraites, en respectant le système de numérotation de la liste complète visée au point 2.6.

2. 2.

Dans le cas des systèmes, des composants ou des entités techniques distinctes énumérés dans le tableau 1, le constructeur doit compléter l’appendice applicable de la présente annexe.

En plus des annexes mentionnées dans le tableau 1, les systèmes, composants et entités techniques distinctes doivent satisfaire aux prescriptions suivantes:

— dispositions relatives aux procédures de réception par type [annexe III du règlement délégué (UE) no 44/2014],

— conformité de la production [annexe IV du règlement délégué (UE) no 44/2014],

— accès aux informations sur la réparation et l’entretien [annexe XV du règlement délégué (UE) no 44/2014].

Tableau 1

Liste des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui peuvent faire l’objet d’une réception UE par type

LISTE I — Prescriptions en matière de performances environnementales et de performances de l’unité de propulsion

| Appendice | Système ou composant/entité technique distincte (STU) | Règlement délégué (UE) no 134/2014 de la Commission Annexe no | Tel que modifié par et/ou au stade de mise en œuvre

| 1 | Système: système antipollution au niveau du tuyau d’échappement | II, III, V, VI |

| 2 | Système: émissions de gaz de carter et émissions par évaporation | IV, V |

| 3 | Système: système de diagnostic embarqué (OBD) concernant les performances environnementales et fonctionnelles |

VIII

[et annexe XII du règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission]

|

| 4 | Système: niveau sonore | IX |

| 5 | Système: performances de l’unité de propulsion | X |

| 5a | Système: couple maximal et puissance nette maximale d'une unité de propulsion |

X

Appendice 2

|

| 6 | STU: dispositif antipollution | II, III, IV, V, VI |

| 7 | STU: dispositif antibruit | IX |

| 8 | STU: dispositif d’échappement (dispositif antipollution et dispositif antibruit) | II, III, V, VI, IX |

LISTE II — Prescriptions en matière de sécurité fonctionnelle des véhicules

| Appendice | Système ou composant/entité technique distincte (STU) | Règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission Annexe no | Tel que modifié par et/ou au stade de mise en œuvre

| 8a | Système: installation d'avertisseurs sonores | II |

| 9 | Système: freinage | III |

| 9a | Système: installation des vitrages, des essuie-glace et des dispositifs de dégivrage et de désembuage | VII |

| 9b | Système: identification des commandes, témoins et indicateurs | VIII |

| 10 | Système: installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse | IX |

| 11 | Système: structures de protection contre le retournement (ROPS) | XI |

| 11a | Système: ancrages de ceintures de sécurité | XII |

| 11b | Système: manœuvrabilité, comportement dans les virages et braquage | XIV |

| 12 | Système: montage des pneumatiques | XV |

| 13 | Composant: avertisseur sonore | II |

| 13a | Système: protection des occupants du véhicule, y compris l'aménagement intérieur, les appuie-tête et les accès | XVII |

| 14 | Composant/STU: pare-brise avant non en verre | VII |

| 15 | Composant/STU: dispositif de lave-glace du pare-brise | VII |

| 16 | Composant/STU: dispositif de visibilité vers l’arrière | X |

| 17 | STU: ceintures de sécurité | XII |

| 18 | Composant/STU: place assise (selle/siège) | XIII |

LISTE III — Construction des véhicules et prescriptions générales concernant la réception par type

| Appendice | Système ou composant/entité technique distincte (STU) | Règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission Annexe no | Tel que modifié par et/ou au stade de mise en œuvre

| 19 | STU: dispositif d’attelage de remorque | V |

| 20 | STU: dispositifs destinés à empêcher une utilisation non autorisée | VI |

| 20a | STU: réservoir de carburant | IX |

| 21 | STU: dispositifs de retenue pour passagers | XIII |

| 22 | STU: repose-pieds | XIII |

| 23 | STU: side-car |

VIII, XI, XIII;

[et annexes III, V, VII, IX, X, XII, XIII, XIV, XV, XVII et XIX du règlement délégué (UE) no 3/2014 de la Commission]

|

2. 3.

Matrice présentant les combinaisons des entrées énumérées au point 2.6 au sein des versions et variantes du type de véhicule

Matrice des variantes et versions

| Élément no | Toutes | Version 1 | Version 2 | Version 3 | Version n

| | | | | |

2. 3.1. Une matrice distincte doit être établie pour chaque variante à l’intérieur du type.

2. 3.2. Les entrées sans restrictions concernant leur combinaison au sein d’une variante doivent être énumérées dans la colonne «Toutes».

2. 3.3. Les informations ci-dessus peuvent être présentées dans un autre format ou fusionnées avec les informations fournies au titre du point 2.6.

2. 4. Désignations du type, de la variante et de la version

2. 4.1.

Le constructeur attribue un code alphanumérique à chaque type de véhicule, variante et version, constitué de lettres de l’alphabet latin et/ou de chiffres arabes, qui doit également figurer sur le certificat de conformité (voir annexe IV) du véhicule concerné.

L’utilisation de parenthèses et de tirets est permise pour autant qu’ils ne remplacent pas une lettre ou un chiffre.

2. 4.2.

Le code entier est désigné «TVV» (type, variante, version).

2. 4.3.

Le code TVV doit identifier de façon claire et univoque une combinaison unique de caractéristiques techniques en rapport avec les critères définis dans la partie B de la présente annexe.

2. 4.4.

Un même constructeur peut utiliser le même code pour définir un type de véhicule lorsque ce dernier relève de deux catégories ou plus.

2. 4.5.

Un même constructeur ne peut utiliser le même code pour définir un type de véhicule pour plus d’une réception par type dans la même catégorie de véhicules.

2. 4.6. Nombre de caractères du code TVV

2. 4.6.1. Le nombre de caractères ne doit pas dépasser:

a) 15 pour le code du type de véhicule;

b) 25 pour le code d’une variante;

c) 35 pour le code d’une version.

2. 4.6.2. Le code alphanumérique TVV complet ne doit pas contenir plus de 75 caractères.

2. 4.6.3. Lorsque le code TVV est utilisé en entier, un espace doit être laissé entre le type, la variante et la version.

Exemple de code TVV: 159AF[… espace]0054[… espace]977K(BE)

2. 5.

Pour les aspects visés dans l’annexe II du règlement (UE) no 168/2013 qui ont fait l’objet d’une réception au titre des règlements de la CEE-ONU visés à l’article 54 du règlement (UE) no 168/2013 (homologations CEE-ONU), le constructeur doit fournir les informations requises au point 2.7 uniquement si celles-ci ne figurent pas déjà sur la fiche de réception et/ou le rapport d’essais correspondants. Toutefois, les informations visées dans le certificat de conformité (annexe IV) doivent être fournies dans tous les cas.

2. 6.

Le constructeur doit compléter les éléments applicables du modèle présenté au point 2.8 et soumettre la liste remplie à l’autorité compétente qui délivre la réception par type, en deux documents distincts. Les éléments applicables marqués d’un «*» sont conservés par l’autorité qui accorde la réception par type, tandis que tous les autres éléments applicables doivent faire partie du dossier constructeur. La colonne «(Sous-)catégories» indique auxquelles des sous-catégories s’applique une entrée particulière (par exemple, «L1e — L7e» signifie que l’entrée s’applique à toutes les catégories et sous-catégories).

2. 7.

Le type d’entrées de données suivant peut être omis dans la fiche de renseignements à condition d’ajouter dans le dossier constructeur un dessin technique approprié, sur papier ou sous forme de fichier PDF, et sur lequel ces éléments sont énumérés de façon claire et lisible:

2. 7.1. marque (sauf éléments no 0.1);

2. 7.2. type (sauf rubrique no 0.2);

2. 7.3. emplacement/où;

2. 7.4. principe de fonctionnement (sauf élément no 3.2.1.2);

2. 7.5. caractéristiques;

2. 7.6. nombre (sauf éléments nos 1.3, 3.2.1.1 et 6.16.1);

2. 7.7. identification/numéro de pièce;

2. 7.8. description technique (succincte);

2. 7.9. conception;

2. 7.10. schéma/diagramme;

2. 7.11. matériaux utilisés (pour la construction);

2. 7.12. angles/inclinaison et autres dimensions (hauteur, longueur, largeur, distance) (sauf éléments nos 2.2.1, 2.2.2, 2.2.3, 2.2.17, 7.6.1 et 7.6.2);

2. 7.13. tolérance;

2. 7.14. marque de référence;

2. 7.15. taille (sauf éléments nos 6.18.1.1.1, 6.18.1.1.2 et 6.18.1.1.3);

2. 7.16. configuration.

2. 8. ENTRÉES DE DONNÉES DE LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS

| Élément no | (Sous-)catégories | Informations détaillées

| 0. | | INFORMATIONS GÉNÉRALES

| A. | | Informations générales concernant les véhicules

| 0.1. | L1e — L7e | Marque (dénomination commerciale du constructeur): …

| 0.2. | L1e — L7e | Type(17): …

| 0.2.1. | L1e — L7e | Variante(s)(17): …

| 0.2.2. | L1e — L7e | Version(s)(17): …

| 0.2.3. | L1e — L7e | Appellation commerciale (le cas échéant): …

| 0.3. | L1e — L7e | Catégorie, sous-catégorie et sous-sous-catégorie de véhicule(2): …

| 0.4. | L1e — L7e | Raison sociale et adresse du constructeur: …

| 0.4.1. | L1e — L7e | Nom(s) et adresse(s) des usines d’assemblage: …

| 0.4.2. | L1e — L7e | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

| 0.5. | L1e — L7e | Plaque(s) réglementaire(s) du constructeur: …

| 0.5.1. | L1e — L7e | Emplacement de la plaque réglementaire du constructeur(15)(18): …

| 0.5.2. | L1e — L7e | Mode de fixation: …

| 0.5.3. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins de la plaque réglementaire (exemple complété avec dimensions): …

| 0.6. | L1e — L7e | Emplacement du numéro d’identification du véhicule(15): …

| 0.6.1. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins des emplacements du numéro d’identification du véhicule (exemple complété avec dimensions): …

| 0.6.1.1. | L1e — L7e | Le numéro de série du type commence par: …

| B. | | Informations générales concernant les systèmes, les composants et les entités techniques distinctes

| 0.7. | L1e — L7e | Marque(s) [dénomination(s) commerciale(s) du fabricant]: …

| 0.8. | L1e — L7e | Type: …

| 0.8.1. | L1e — L7e | Appellation commerciale (le cas échéant): …

| 0.8.2. | L1e — L7e | Numéro(s) de réception par type (le cas échéant): …

| 0.8.3. | L1e — L7e | Réception(s) par type délivrée(s) le (date, le cas échéant): …

| 0.9. | L1e — L7e | Raison sociale et adresse du fabricant: …

| 0.9.1. | L1e — L7e | Nom(s) et adresse(s) des usines d’assemblage: …

| 0.9.2. | L1e — L7e | Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): …

| 0.10. | | Véhicule(s) au(x)quel(s) le système/l’entité technique distincte est destiné(e)(21): …

| 0.10.1. | L1e — L7e | Type(17): …

| 0.10.2. | L1e — L7e | Variante(17): …

| 0.10.3. | L1e — L7e | Version(17): …

| 0.10.4. | L1e — L7e | Appellation commerciale (le cas échéant): …

| 0.10.5. | L1e — L7e | Catégorie, sous-catégorie et sous-sous-catégorie de véhicule(2): …

| 0.11. | L1e — L7e | Marques de réception par type pour les composants et les entités techniques distinctes(19): …

| 0.11.1. | L1e — L7e | Mode de fixation: …

| 0.11.2. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins de l’emplacement de la marque de réception par type (exemple complété avec dimensions): …

| C. | | Informations générales concernant la conformité de la production et l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien

| 0.12. | | Conformité de la production

| 0.12.1. | L1e — L7e | Description des systèmes de gestion de l’assurance de la qualité

| 0.13. | | Accès aux informations sur la réparation et l’entretien

| 0.13.1. | L1e — L7e | Adresse du principal site internet permettant d’accéder aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules: …

| 0.13.2. | L1e — L7e | Dans le cas d’une réception par type multiétapes, adresse du principal site internet permettant d’accéder aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules du ou des constructeurs des étapes antérieures:

| 1. | | CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION

| 1.1. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins d’un véhicule représentatif: …

| 1.2. | L1e — L7e | Dessin à l’échelle du véhicule entier: …

| 1.3. | L1e — L7e | Nombre d’essieux et de roues: …

| 1.3.1. | L1e — L7e | Essieux avec roues jumelées(23): …

| 1.3.2. | L1e — L7e | Essieux moteurs(23): …

| 1.4. | L1e — L7e | Châssis (le cas échéant) (dessin d’ensemble): …

| 1.5. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e-A2, L7e-B2, L7e-C | Matériau utilisé pour la carrosserie: …

| 1.6. | L1e — L7e | Emplacement et disposition de la propulsion/des propulsions: …

| 1.7. | L4e, L5e-B, L6e-B, L7e-A2, L7e-B2, L7e-C | Côté de conduite: gauche/droite/centre(4): …

| 1.7.1. | L1e — L7e | Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche et dans les pays qui utilisent les unités métriques/impériales(4): …

| 1.8. | | Performances de l’unité de propulsion

| 1.8.1. | L3e, L4e, L5e, L7e-A, L7e-B2 | Vitesse maximale déclarée du véhicule: … km/h

| 1.8.2. | L1e, L2e, L6e, L7e-B1, L7e-C | Vitesse maximale par construction du véhicule(22): … km/h et rapport sur lequel elle est atteinte: …

| 1.8.3. | L1e — L7e | Puissance nette maximale du moteur à combustion: … kW à … min-1 avec le rapport air/carburant: …

| 1.8.4. | L1e — L7e | Couple net maximal du moteur à combustion: … Nm à … min-1 avec le rapport air/carburant: …

| 1.8.5. | L1e — L7e | Puissance nominale continue maximale du moteur électrique [puissance sur 15/30(4) minutes(27)]: … kW à … min-1

| 1.8.6. | L1e — L7e | Couple nominal continu maximal du moteur électrique: … Nm à … min-1

| 1.8.7. | L1e — L7e | Puissance totale continue maximale pour la ou les propulsions: … kW à … min-1 avec le rapport air/carburant: …

| 1.8.8. | L1e — L7e | Couple total continu maximal pour la ou les propulsions: … Nm à … min-1 avec le rapport air/carburant: …

| 1.8.9. | L1e — L7e | Puissance de crête maximale pour la ou les propulsions: … kW à … min-1 avec le rapport air/carburant: …

| 2. | |

MASSES ET DIMENSIONS

(en kg et mm) se référer à des dessins, le cas échéant

| 2.1. | | Plage de masses du véhicule (tout compris)

| 2.1.1. | L1e — L7e | Masse en ordre de marche: … kg

| 2.1.1.1. | L1e — L7e | Répartition de la masse en ordre de marche entre les essieux: … kg

| 2.1.2. | L1e — L7e | Masse réelle: … kg

| 2.1.2.1. | L1e — L7e | Répartition de la masse réelle entre les essieux: … kg

| 2.1.3. | L1e — L7e | Masse maximale en charge techniquement admissible: … kg

| 2.1.3.1. | L1e — L7e | Masse maximale techniquement admissible sur l’essieu avant: … kg

| 2.1.3.2. | L1e — L7e | Masse maximale techniquement admissible sur l’essieu arrière: … kg

| 2.1.3.3. | L4e | Masse maximale techniquement admissible sur l’essieu du side-car: … kg

| 2.1.4. | L1e — L7e | Capacité de démarrage en côte à la masse maximale techniquement admissible déclarée par le constructeur: … % de pente

| 2.1.5. | L1e — L7e | Masse utile maximale déclarée par le constructeur: … kg

| 2.1.6. | L1e — L7e | Capacité de charge sûre de la plate-forme déclarée par le constructeur: … kg

| 2.1.7. | L1e — L7e | Masse maximale remorquable techniquement admissible en cas de(4): remorque freinée: … kg remorque non freinée: … kg;

| 2.1.7.1. | L1e — L7e | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

| 2.1.7.2. | L1e — L7e | Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

| 2.1.8. | L1e — L7e | Masse maximale de l’équipement en option: … kg

| 2.1.9. | L1e — L7e | Masse de la superstructure: … kg

| 2.1.10. | L1e — L7e | Masse de la batterie de propulsion: … kg

| 2.1.11. | L2e, L4e, L5e, L6e, L7e | Masse des portes: … kg

| 2.1.12. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-CU | Masse des machines ou des équipements installés sur la surface du plateau de chargement: … kg

| 2.1.13. | L1e — L7e | Masse des systèmes à carburant gazeux ainsi que des réservoirs de carburant gazeux: … kg

| 2.1.14. | L1e — L7e | Masse des réservoirs prévus pour le stockage de l’air comprimé: … kg

| 2.2. | | Plage de dimensions du véhicule (tout compris)

| 2.2.1. | L1e — L7e | Longueur: … mm

| 2.2.2. | L1e — L7e | Largeur: … mm

| 2.2.3. | L1e — L7e | Hauteur: … mm

| 2.2.4. | L1e — L7e | Empattement: … mm

| 2.2.4.1. | L4e | Empattement du side-car(28): … mm

| 2.2.5. | | Voie

| 2.2.5.1. |

L1e — L7e si équipé de roues jumelées,

L2e, L4e, L5e, L6e, L7e

| Voie avant: … mm

| 2.2.5.2. | L1e — L7e si équipé de roues jumelées | Voie arrière: … mm

| 2.2.5.3. | L2e, L4e, L5e, L6e, L7e | Voie du side-car: … mm

| 2.2.6. | L7e-B | Porte-à-faux avant: … mm

| 2.2.7. | L7e-B | Porte-à-faux arrière: … mm

| 2.2.8. | | Dimensions de la plate-forme de chargement

| 2.2.8.1. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Longueur de la plate-forme de chargement: … mm

| 2.2.8.2. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Largeur de la plate-forme de chargement: … mm

| 2.2.8.3. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Hauteur de la plate-forme de chargement: … mm

| 2.2.9. | | Centre de gravité

| 2.2.9.1. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Position du centre de gravité devant l’essieu arrière (Lcg): … mm

| 2.2.9.2. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Position du centre de gravité au-dessus du plan d’appui (Hcg): … mm

| 2.2.9.3. | L2e-U, L5e-B, L6e-BU, L7e-B2, L7e-CU | Position du centre de gravité de la plate-forme chargée devant l’essieu arrière (LcgP): … mm

| 2.2.10. | | Dimensions diverses

| 2.2.10.1. | L7e-B2 | Angle d’attaque(11): … degrés

| 2.2.10.2. | L7e-B2 | Angle de fuite(11): … degrés

| 2.2.10.3. | L7e-B2 | Angle de rampe(11): … degrés

| 2.2.10.4. | L7e-B2 | Garde au sol sous l’essieu avant(11): … mm

| 2.2.10.5. | L7e-B2 | Garde au sol sous l’essieu arrière(11): … mm

| 2.2.10.6. | L3e-AxE (x = 1, 2 ou 3), L3e-AxT (x = 1, 2 ou 3), L7e-B | Garde au sol entre les essieux(11): … mm

| 2.2.10.7. | L7e-B | Rapport empattement/garde au sol: … [sans unité]

| 2.2.10.8. | L7e-B2 | Coefficient de stabilité statique — Kst: … [sans unité]

| 2.2.10.9. | L3e-AxE, L3e-AxT | Hauteur du siège: … mm

| 2.2.10.10. | L3e-AxE, L3e-AxT | Garde au sol: … mm

| 3. | | CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU GROUPE MOTOPROPULSEUR

| 3.1. | | Fabricant de l’unité de propulsion

| 3.1.1. | | Moteur à combustion

| 3.1.1.1. | L1e — L7e | Fabricant: …

| 3.1.1.2. | L1e — L7e | Code d’identification du moteur (tel que marqué sur le moteur ou autres moyens d’identification): …

| 3.1.1.3. | L1e — L7e | Marquage d’identification du carburant (le cas échéant): …

| 3.1.2. | | Moteur électrique

| 3.1.2.1. | L1e — L7e | Fabricant: …

| 3.1.2.2. | L1e — L7e | Code d’identification du moteur électrique(4) (tel que marqué sur le moteur ou autre moyen d’identification):…

| 3.1.3. | | Application hybride

| 3.1.3.1. | L1e — L7e | Fabricant: …

| 3.1.3.2. | L1e — L7e | Code d’identification de l’application (tel que marqué sur le moteur ou autres moyens d’identification): …

| 3.1.3.3. | L1e — L7e | Marquage d’identification du carburant (le cas échéant): …

| 3.1.3.4. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins de l’emplacement du ou des codes et/ou numéros de réception par type (exemple complété avec dimensions)(20): …

| 3.2. | | Moteur à combustion

| 3.2.1. | | Informations spécifiques au moteur

| 3.2.1.1. | L1e — L7e | Nombre de moteurs à combustion: …

| 3.2.1.2. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: moteur à combustion interne (ICE) à allumage commandé/par compression / moteur à combustion externe (ECE) / turbine / air comprimé(4): …

| 3.2.1.3. | L1e — L7e | Cycle: quatre-temps / deux-temps / rotatif / autre(4): …

| 3.2.1.4. | L1e — L7e | Cylindres

| 3.2.1.4.1. | L1e — L7e | Nombre: …

| 3.2.1.4.2. | L1e — L7e | Disposition(26): …

| 3.2.1.4.3. | L1e — L7e | Alésage(12): … mm

| 3.2.1.4.4. | L1e — L7e | Course(12): … mm

| 3.2.1.4.5. | L1e — L7e | Nombre et configuration des stators dans le cas d’un moteur à piston rotatif: …

| 3.2.1.4.6. | L1e — L7e | Volume des chambres de combustion dans le cas d’un moteur à piston rotatif: … cm3

| 3.2.1.4.7. | L1e — L7e | Ordre d’allumage: …

| 3.2.1.5. | L1e — L7e | Cylindrée du moteur(6): … cm3

| 3.2.1.6. | L1e — L7e | Taux de compression volumétrique(7): …

| 3.2.1.7. | L1e — L7e | Nombre de soupapes d’admission et d’échappement

| *3.2.1.7.1. | L1e — L7e | Nombre et sections transversales minimales des orifices d’admission et d’échappement: …

| *3.2.1.7.2. | L1e — L7e | Diagramme de distribution ou données équivalentes: …

| *3.2.1.7.3. | L1e — L7e | Levée maximale des soupapes, angles d’ouverture et de fermeture, ou caractéristiques équivalentes d’autres systèmes de distribution, par rapport aux points morts. Dans le cas d’un réglage variable, positions de réglage minimale et maximale: …

| *3.2.1.7.4. | L1e — L7e | Points de calage et/ou jeux de réglage(4): …

| 3.2.1.8. | L1e — L7e | Dessins de la chambre de combustion, de la culasse, du ou des pistons et des segments de pistons: …

| 3.2.1.9. | L1e — L7e | Régime de ralenti normal du moteur chaud: … min-1

| 3.2.1.10. | L1e — L7e | Système d’arrêt-démarrage automatique: oui/non(4)

| *3.2.2. | | Système de gestion du groupe motopropulseur/de la propulsion/de la transmission

| 3.2.2.1. | L1e — L7e | Numéro(s) d’identification du logiciel des PCU/ECU(4): … et numéro(s) de vérification de l’étalonnage: …

| 3.2.3. | | Carburant

| 3.2.3.1. | L1e — L7e | Type de carburant(9)

| 3.2.3.2. | L1e — L7e | Configuration du véhicule en ce qui concerne le carburant: monocarburant/bicarburant/carburant modulable(4)

| 3.2.3.2.1. | L1e — L7e | Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant: … % en volume

| 3.2.4. | | Pression d’alimentation et commande

| 3.2.4.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du ou des systèmes humides d’alimentation à basse et/ou haute pression(4): …

| 3.2.4.2. | L1e — L7e | Pompe(s) à carburant à basse et/ou haute pression: oui/non(4)

| 3.2.4.2.1. | L1e — L7e | Commande de la pompe à carburant: mécanique/marche-arrêt électrique/fonctionnement continu/fonctionnement variable commandé électroniquement(4): …

| 3.2.4.2.2. | L1e — L7e |

Pour les moteurs à combustion CI et les moteurs biocarburants uniquement, débit maximal de carburant(4)(7): … g/s ou mm3/course ou cycle au régime moteur de: ou: … min-1ou, à défaut, diagramme caractéristique: …

(S’il existe une gestion de la pression de suralimentation, indiquer les valeurs caractéristiques de débit de carburant et de pression de suralimentation en fonction du régime moteur)

| 3.2.4.3. | L1e — L7e | Rampe haute pression: oui/non(4)

| 3.2.4.4. | L1e — L7e | Distributeur de carburant/rampe/flexibles(4): oui/non(4)

| 3.2.4.5. | L1e — L7e | Régulateur(s) de pression et/ou de débit du carburant: oui/non(4)

| 3.2.5. | | Débit massique du carburant et commande

| 3.2.5.1. | L1e — L7e | Par carburateur(s): oui/non(4)

| *3.2.5.1.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement et construction: …

| *3.2.5.1.2. | L1e — L7e | Débit maximal: … g/s à la puissance et au couple maximaux: …

| 3.2.5.1.3. | L1e — L7e | Réglages du ou des carburateurs(7): …

| *3.2.5.1.4. | L1e — L7e | Diffuseurs de carburateur: …

| *3.2.5.1.5. | L1e — L7e | Niveau de carburant dans la cuve du carburateur: …

| *3.2.5.1.5.1. | L1e — L7e | Masse du flotteur: …

| 3.2.5.1.6. | L1e — L7e | Système de démarrage à froid du carburateur: manuel/automatique(4): oui/non(4)

| 3.2.5.1.6.1. | L1e — L7e | Principe(s) de fonctionnement du système de démarrage à froid du carburateur: …

| 3.2.5.1.7. | L1e — L7e | Fente de balayage du mélange: oui/non(4)

| 3.2.5.1.7.1. | L1e — L7e | Dimensions de la fente de balayage du mélange: …

| 3.2.5.2. | L1e — L7e | Par injection de carburant à commande mécanique/hydraulique(4): oui/non(4)

| 3.2.5.2.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| 3.2.5.2.2. | L1e — L7e | Réglage mécanique/électronique(4) du débit massique maximal de carburant: oui/non(4)

| 3.2.5.3. | L1e — L7e | Par un système d’injection de carburant à commande électronique: oui/non(4)

| 3.2.5.3.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: injection dans le conduit d’admission/injection directe/chambre de précombustion/chambre de turbulence(4): …

| 3.2.5.3.2. | L1e — L7e | Injecteur(s) de carburant: à point unique/multipoints/injection directe/autre (spécifier)(4): …

| 3.2.5.3.3. | L1e — L7e | Nombre d’injecteurs au total et par cylindre: …

| 3.2.5.4. | L1e — L7e | Injecteur de carburant avec apport d’air: oui/non(4): …

| 3.2.5.4.1. | L1e — L7e | Description et pression de fonctionnement de l’apport d’air: …

| 3.2.5.5. | L1e — L7e | Système de démarrage à froid: oui/non(4)

| 3.2.5.5.1. | L1e — L7e | Description du système de démarrage à froid: …

| 3.2.5.6. | L1e — L7e | Dispositif auxiliaire de démarrage: oui/non(4)

| 3.2.5.7. | L1e — L7e | Spécifique à l’injection CI: oui/non

| 3.2.5.7.1. | L1e — L7e | Calage statique de l’injection(7): …

| 3.2.5.7.2. | L1e — L7e | Courbe d’avance à l’injection(7): …

| 3.2.6. | | Système à carburant gazeux et commande

| 3.2.6.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du ou des systèmes à carburant gazeux: …

| 3.2.6.2. | L1e — L7e | Système d’alimentation au gaz de pétrole liquéfié (GPL): oui/non(4)

| 3.2.6.2.1. | L1e — L7e | Numéro d’homologation au titre du règlement no 67 de la CEE-ONU: …

| 3.2.6.2.2. | L1e — L7e | Unité de commande électronique de gestion du moteur pour l’alimentation au GPL: oui/non(4)

| 3.2.6.2.2.1. | L1e — L7e | Possibilités de réglage en fonction des émissions: …

| 3.2.6.2.3. | L1e — L7e | Documents complémentaires: …

| *3.2.6.2.3.1. | L1e — L7e | Description de la préservation du catalyseur lors de la conversion de l’essence au GPL et vice versa: …

| 3.2.6.2.3.2. | L1e — L7e | Disposition du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): …

| 3.2.6.2.4. | L1e — L7e | Dessin du symbole: …

| 3.2.6.3. | L1e — L7e | Système d’alimentation au gaz naturel (GN): oui/non(4)

| 3.2.6.3.1. | L1e — L7e | Numéro d’homologation au titre du règlement no 110 de la CEE-ONU: …

| 3.2.6.3.2. | L1e — L7e | Unité de commande électronique de gestion moteur pour l’alimentation au gaz naturel: oui/non(4)

| 3.2.6.3.2.1. | L1e — L7e | Possibilités de réglage en fonction des émissions: …

| 3.2.6.3.3. | L1e — L7e | Documents complémentaires: …

| *3.2.6.3.3.1. | L1e — L7e | Description de la préservation du catalyseur lors de la conversion de l’essence au GN et vice versa: …

| 3.2.6.3.3.2. | L1e — L7e | Disposition du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): …

| 3.2.6.3.4. | L1e — L7e | Dessin du symbole: …

| 3.2.6.4. | L1e — L7e | Carburant gazeux: GPL/GN-H/GN-L/GN-HL(4): oui/non(4)

| 3.2.6.4.1. | L1e — L7e | Détendeur(s) ou vaporiseur/détendeur(s)(4)

| *3.2.6.4.1.1. | L1e — L7e | Nombre de phases de détente: …

| 3.2.6.4.1.2. | L1e — L7e | Pression à la phase finale: minimum: … kPa; maximum: … kPa

| 3.2.6.4.1.3. | L1e — L7e | Nombre de points de réglage principaux: …

| 3.2.6.4.1.4. | L1e — L7e | Nombre de points de réglage du ralenti: …

| 3.2.6.4.1.5. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.2. | L1e — L7e | Système d’alimentation: mélangeur/injection de gaz/injection de liquide/injection directe(4)

| *3.2.6.4.2.1. | L1e — L7e | Régulation du mélange: …

| 3.2.6.4.2.2. | L1e — L7e | Description du système et/ou diagramme et dessins: …

| 3.2.6.4.2.3. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.3. | L1e — L7e | Mélangeur: oui/non(4)

| 3.2.6.4.3.1. | L1e — L7e | Nombre: …

| 3.2.6.4.3.2. | L1e — L7e | Emplacement: …

| 3.2.6.4.3.3. | L1e — L7e | Possibilités de réglage: …

| 3.2.6.4.3.4. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.4. | L1e — L7e | Injection dans le collecteur d’admission: oui/non(4)

| 3.2.6.4.4.1. | L1e — L7e | Injection: à point unique/multipoints(4)

| 3.2.6.4.4.2. | L1e — L7e | Injection: continue/simultanée/séquentielle(4)

| 3.2.6.4.5. | L1e — L7e | Équipement d’injection: oui/non(4)

| 3.2.6.4.5.1. | L1e — L7e | Possibilités de réglage: …

| 3.2.6.4.5.2. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.6. | L1e — L7e | Pompe d’alimentation: oui/non(4)

| 3.2.6.4.6.1. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.7. | L1e — L7e | Injecteur(s): …

| 3.2.6.4.7.1. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.8. | L1e — L7e | Injection directe/dans le conduit d’admission: oui/non(4)

| 3.2.6.4.9. | L1e — L7e | Pompe d’injection/régulateur de pression: oui/non(4)

| 3.2.6.4.9.1. | L1e — L7e | Numéro de réception par type: …

| 3.2.6.4.10. | L1e — L7e | Unité de commande électronique (ECU) séparée pour le système d’alimentation en carburant gazeux: oui/non(4)

| 3.2.6.4.10.1. | L1e — L7e | Possibilités de réglage: …

| 3.2.6.4.10.2. | L1e — L7e | Numéro(s) d’identification du logiciel: …

| 3.2.6.4.10.3. | L1e — L7e | Numéro(s) de vérification de l’étalonnage: …

| 3.2.6.5. | L1e — L7e | Équipement spécifique au carburant GN: …

| 3.2.6.5.1. | L1e — L7e | Variante 1 (uniquement dans le cas de réceptions de moteurs pour différentes compositions spécifiques de carburant): …

| 3.2.6.5.2. | L1e — L7e | Composition de carburant:

| | |

Vue d’ensemble

| Méthane (CH4): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| Éthane (C2H6): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| Propane (C3H8): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| Butane (C4H10): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| C5/C5+: | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| Oxygène (O2): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| Inerte (N2, He, etc.): | base: …% mole | min. …% mole | max. …% mole

| 3.2.6.5.3. | L1e — L7e | Injecteur(s) de carburant gazeux: …

| 3.2.6.5.4. | L1e — L7e | Variante 2 (uniquement dans le cas de réceptions pour différentes compositions spécifiques de carburant): …

| 3.2.6.6. | L1e — L7e | Équipement spécifique au carburant hydrogène: oui/non(4)

| 3.2.6.6.1. | L1e — L7e | Numéro de réception CE par type au titre du règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil: …

| *3.2.6.6.2. | L1e — L7e | Documents complémentaires

| 3.2.6.6.3. | L1e — L7e | Disposition du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): …

| *3.2.6.6.4. | L1e — L7e | Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence à l’hydrogène/H2GN(4) et vice versa: …

| 3.2.6.6.5. | L1e — L7e | Dessin du symbole: …

| 3.2.6.7. | L1e — L7e | Système d’alimentation au carburant H2GN: oui/non(4)

| 3.2.6.7.1. | L1e — L7e | Pourcentage d’hydrogène dans le carburant (le maximum spécifié par le constructeur): …

| 3.2.7. | | Système d’admission d’air

| 3.2.7.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système d’admission d’air et de carburant gazeux: …

| 3.2.7.2. | L1e — L7e | Description et principe de fonctionnement du collecteur d’admission (par exemple, longueur fixe/longueur variable/papillons de turbulence)(4) (inclure des dessins détaillés et/ou des photos): …

| *3.2.7.2.1. | L1e — L7e | Description et dessins des tubulures d’admission et de leurs accessoires (collecteurs d’air d’aspiration, dispositif de réchauffage avec stratégie de contrôle, prises d’air supplémentaires, etc.): …

| 3.2.7.3. | L1e — L7e | Dispositif de suralimentation de l’air d’admission: oui/non(4)

| 3.2.7.3.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du dispositif de suralimentation de l’air d’admission: …

| 3.2.7.3.2. | L1e — L7e | Principes de fonctionnement et de contrôle: …

| 3.2.7.3.3. | L1e — L7e | Type(s) (turbo ou compresseur de suralimentation, autre)(4): …

| 3.2.7.3.4. | L1e — L7e | Pression et débit maximaux de suralimentation de l’air d’admission au couple et à la puissance maximale: … kPa et g/s ou cartographie de la pression et du débit de suralimentation: … kPa et g/s

| 3.2.7.4. | L1e — L7e | Soupape de décharge: oui/non(4)

| 3.2.7.5. | L1e — L7e | Refroidisseur intermédiaire: oui/non(4)

| 3.2.7.5.1. | L1e — L7e | Type: air-air / air-eau / autre(4)

| *3.2.7.5.2. | L1e — L7e | Dépression à l’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge (moteurs à allumage par compression uniquement): … kPa

| 3.2.7.6. | L1e — L7e | Filtre à air, (dessins, photographies): …

| 3.2.7.7. | L1e — L7e | Description du silencieux d’admission (dessins, photographies): …

| *3.2.7.7.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| 3.2.8. | | Dosage de la masse d’air et commande

| 3.2.8.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de dosage et de commande de la masse d’air: …

| 3.2.8.2. | L1e — L7e | Boîtier de papillon mécanique: oui/non(4)

| 3.2.8.3. | L1e — L7e | Commande des gaz électronique (ETC): oui/non(4)

| 3.2.8.3.1. | L1e — L7e | Schéma de la commande des gaz électronique: …

| *3.2.8.3.1.2. | L1e — L7e | Description des redondances matérielles ETC concernant les capteurs/les actuateurs/l’électricité/la mise à la masse/le contrôle électronique: …

| 3.2.9. | | Système de production d’étincelle et commande

| 3.2.9.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de production et de commande de l’étincelle: …

| 3.2.9.1.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| *3.2.9.1.2. | L1e — L7e | Courbe ou cartographie de l’avance à l’allumage(7) à pleins gaz: …

| 3.2.9.1.3. | L1e — L7e | Calage statique(7): … degrés avant PMH au couple et à la puissance maximale

| 3.2.9.2. | L1e — L7e | Allumage par ionisation: oui/non(4)

| 3.2.9.3. | L1e — L7e | Bougies:

| 3.2.9.3.1. | L1e — L7e | Écartement des électrodes: … mm

| 3.2.9.4. | L1e — L7e | Bobine(s) d’allumage:

| *3.2.9.4.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| *3.2.9.4.2. | L1e — L7e | Angle de came et calage à pleins gaz: …

| 3.2.10. | | Système de refroidissement du groupe motopropulseur et commande

| 3.2.10.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de refroidissement et de commande du groupe motopropulseur: …

| 3.2.10.2. | L1e — L7e | Système de refroidissement liquide: oui/non(4)

| 3.2.10.2.1. | L1e — L7e | Température maximale à la sortie: … K

| 3.2.10.2.2. | L1e — L7e | Réglage nominal du mécanisme de commande de la température du moteur: …

| 3.2.10.2.3. | L1e — L7e | Nature du liquide: …

| 3.2.10.2.4. | L1e — L7e | Pompe(s) de circulation: oui/non(4)

| 3.2.10.2.4.1. | L1e — L7e | Caractéristiques: …

| 3.2.10.2.5. | L1e — L7e | Rapport(s) d’entraînement: …

| 3.2.10.2.6. | L1e — L7e | Description du ventilateur et de son mécanisme d’entraînement: …

| 3.2.10.3. | L1e — L7e | Refroidissement à air: oui/non(4)

| 3.2.10.3.1. | L1e — L7e | Point de référence: …

| 3.2.10.3.2. | L1e — L7e | Température maximale au point de référence: … K

| 3.2.10.3.3. | L1e — L7e | Ventilateur: oui/non(4)

| 3.2.10.3.3.1. | L1e — L7e | Caractéristiques: …

| 3.2.10.3.3.2. | L1e — L7e | Rapport(s) d’entraînement: …

| 3.2.11. | | Système de lubrification du groupe motopropulseur et commande

| 3.2.11.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de lubrification du groupe motopropulseur et commande: …

| 3.2.11.2. | L1e — L7e | Configuration(s) du système de lubrification (carter humide, carter sec, autre, pompe/injection dans le système d’admission/mélangé au carburant, etc.)(4): …

| 3.2.11.3. | L1e — L7e | Emplacement du réservoir d’huile (le cas échéant): …

| 3.2.11.4. | L1e — L7e | Système d’alimentation (pompe/injection dans le système d’admission/mélangé avec le carburant, etc.)(4): …

| 3.2.11.5. | L1e — L7e | Pompe de lubrification: oui/non(4) …

| 3.2.11.6. | L1e — L7e | Échangeur de température d’huile: oui/non(4)

| 3.2.11.6.1. | L1e — L7e | Dessin: …

| 3.2.11.7. | L1e — L7e | Caractéristiques du ou des lubrifiant(s): …

| 3.2.11.8. | L1e — L7e | Lubrifiant mélangé au carburant: oui/non(4): …

| 3.2.11.8.1. | L1e — L7e | Proportion du lubrifiant mélangé avec le carburant: …

| 3.2.12. | | Système d’échappement et commande

| 3.2.12.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma des dispositifs d’échappement servant à contrôler le niveau sonore et les émissions au tuyau: …

| 3.2.12.2. | L1e — L7e | Description et schéma du collecteur d’échappement: …

| 3.2.12.3. | L1e — L7e | Description et dessin détaillé du dispositif d’échappement: …

| 3.2.12.4. | L1e — L7e | Contrepression à l’échappement maximale admissible au régime nominal du moteur et sous une charge de 100 %: … kPa(29)

| 3.2.12.5. | L1e — L7e | Type, marquage du ou des dispositifs de réduction des émissions sonores de l’échappement: …

| *3.2.12.6. | L1e — L7e | Mesures de réduction des émissions sonores dans le compartiment moteur et sur le moteur lorsqu’elles ont une incidence sur le niveau sonore à l’extérieur: …

| 3.2.12.7. | L1e — L7e | Emplacement de la sortie des gaz d’échappement: …

| 3.2.12.8. | L1e — L7e | Dispositif de réduction des émissions sonores de l’échappement contenant des matières fibreuses: oui/non(4): …

| 3.2.13. | | Autres systèmes électriques, autres que ceux servant à la propulsion électrique, et commande

| 3.2.13.1. | L1e — L7e | Tension nominale: … V, mise à la masse positive/négative(4)

| 3.2.13.2. | L1e — L7e | Générateur: oui/non(4):

| 3.2.13.2.1. | L1e — L7e | Puissance nominale: … VA

| 3.2.13.3. | L1e — L7e | Batterie(s): oui/non(4)

| 3.2.13.3.1. | L1e — L7e | Capacité et autres caractéristiques (masse, etc.): …

| 3.2.13.4. | L1e — L7e | Système de chauffage électrique pour l’habitacle: oui/non(4)

| 3.3. | | Propulsions électriques pure et hybride et commande

| 3.3.1. | L1e — L7e | Configuration du véhicule électrique: électrique pur / électrique hybride / force musculaire — électrique(4):

| 3.3.2. | L1e — L7e | Description succincte et schéma des propulsions électriques pures et hybrides et de leur(s) système(s) de commande: …

| 3.3.3. | | Moteur électrique de propulsion

| 3.3.3.1. | L1e — L7e | Nombre de moteurs électriques pour la propulsion: …

| 3.3.3.2. | L1e — L7e | Type (bobinage, excitation): …

| 3.3.3.3. | L1e — L7e | Tension de service: … V

| 3.3.3.4. | L1e — L7e | Puissance sur 15/30(4) minutes(27): … kW

| 3.3.4. | | Batteries de propulsion

| 3.3.4.1. | L1e — L7e | Batterie de propulsion primaire

| 3.3.4.1.1. | L1e — L7e | Nombre de cellules: …

| 3.3.4.1.2. | L1e — L7e | Masse: … kg

| 3.3.4.1.3. | L1e — L7e | Capacité: … Ah (ampères-heures) / … V

| 3.3.4.1.4. | L1e — L7e | Voltage: … V

| 3.3.4.1.5. | L1e — L7e | Emplacement dans le véhicule: …

| 3.3.4.2. | L1e — L7e | Batterie de propulsion secondaire

| 3.3.4.2.1. | L1e — L7e | Nombre de cellules: …

| 3.3.4.2.2. | L1e — L7e | Masse: … kg

| 3.3.4.2.3. | L1e — L7e | Capacité: … Ah (ampères-heures) / … V

| 3.3.4.2.4. | L1e — L7e | Voltage: … V

| 3.3.4.2.5. | L1e — L7e | Emplacement dans le véhicule: …

| 3.3.5. | | Véhicule électrique hybride

| 3.3.5.1. | L1e — L7e | Moteur ou combinaison de moteurs (nombre de moteurs électriques et/ou de moteurs à combustion/autres)(4): …

| 3.3.5.2. | L1e — L7e | Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l’extérieur/non rechargeable de l’extérieur:

| 3.3.5.3. | L1e — L7e | Commutateur de mode de fonctionnement: avec/sans(4)

| 3.3.5.4. | L1e — L7e | Modes sélectionnables: oui/non(4)

| 3.3.5.5. | L1e — L7e | Mode uniquement thermique: oui/non(4)

| 3.3.5.6. | L1e — L7e | Véhicule propulsé par pile à combustible: oui/non(4)

| 3.3.5.7. | L1e — L7e | Modes de fonctionnement hybride: oui/non(4) (si oui, description succincte): …

| 3.3.6. | | Dispositif de stockage de l’énergie

| 3.3.6.1. | L1e — L7e | Description (batterie, condensateur, volant/générateur)(4)

| 3.3.6.2. | L1e — L7e | Numéro d’identification: …

| *3.3.6.3. | L1e — L7e | Type de couple électrochimique: …

| 3.3.6.4. | L1e — L7e | Énergie (pour la batterie: tension et capacité Ah en 2 h, pour le condensateur: J, …; pour le volant/le générateur: J, …): …

| 3.3.6.5. | L1e — L7e | Chargeur: à bord/externe/sans(4)

| 3.3.7. | | Moteur électrique (décrire séparément chaque type de moteur électrique): …

| 3.3.7.1. | L1e — L7e | Utilisation principale: moteur de propulsion/générateur(4)

| 3.3.7.2. | L1e — L7e | Dans le cas de moteurs de propulsion: moteur unique/plusieurs moteurs (nombre)(4): …

| 3.3.7.3. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| 3.3.7.4. | L1e — L7e | Courant continu/courant alternatif/nombre de phases: …

| 3.3.7.5. | L1e — L7e | À excitation séparée/série/composé(4):

| 3.3.7.6. | L1e — L7e | Synchrone/asynchrone(4):

| 3.3.8. | | Unité de commande du moteur électrique

| 3.3.8.1. | L1e — L7e | Numéro d’identification: …

| 3.3.9. | | Commande de puissance

| 3.3.9.1. | L1e — L7e | Numéro d’identification: …

| 3.4. | | Autres moteurs, moteurs électriques ou combinaisons (informations spécifiques concernant les éléments de ces moteurs)

| 3.4.1. | | Système de refroidissement (températures autorisées par le constructeur)

| 3.4.1.1. | L1e — L7e | Refroidissement par liquide: …

| 3.4.1.1.1. | L1e — L7e | Température maximale à la sortie: … K

| 3.4.1.2. | L1e — L7e | Refroidissement par air: …

| 3.4.1.2.1. | L1e — L7e | Point de référence: …

| 3.4.1.2.2. | L1e — L7e | Température maximale au point de référence: … K

| 3.4.2. | | Système de lubrification

| 3.4.2.1. | L1e — L7e | Description du système de lubrification: …

| 3.4.2.2. | L1e — L7e | Emplacement du réservoir d’huile (le cas échéant): …

| 3.4.2.3. | L1e — L7e | Système d’alimentation (pompe/injection dans le système d’admission/mélangé avec le carburant, etc.)(4): …

| 3.4.2.4. | L1e — L7e | Lubrifiant mélangé au carburant: …

| 3.4.2.4.1. | L1e — L7e | Pourcentage: …

| 3.4.2.5. | L1e — L7e | Échangeur de température d’huile: oui/non(4): …

| *3.4.2.5.1. | L1e — L7e | Dessin(s): …

| 3.5. | | Système de transmission et commande(13)

| 3.5.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de transmission du véhicule et de son système de commande (commande de passage des vitesses, commande d’embrayage et autres éléments du système de transmission): …

| 3.5.2. | | Embrayage

| 3.5.2.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma de l’embrayage et de son système de commande: …

| 3.5.3. | | Boîte de vitesses

| 3.5.3.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de passage des vitesses et de sa commande: …

| 3.5.3.2. | L1e — L7e | Dessin de la boîte de vitesses: …

| 3.5.3.3. | L1e — L7e | Type [mécanique, hydraulique, électrique, manuelle/manuelle robotisée/automatique/CVT/autre (préciser)](4): …

| 3.5.3.4. | L1e — L7e | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): …

| 3.5.3.5. | L1e — L7e | Emplacement par rapport au moteur: …

| 3.5.3.6. | L1e — L7e | Mode de commande: …

| 3.5.4. | L1e — L7e | Rapports de démultiplication

| | |

Vue d'ensemble des rapports de démultiplication

| Rapport(24) | Rapport de boîte (rapport entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l'arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport de transmission final (rapport entre la vitesse de rotation de l'arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale | Rapport (régime moteur/vitesse du véhicule) pour les boîtes de vitesses manuelles uniquement

|

1

2

3

…

| | | |

| Marche arrière | | | |

| 3.5.4.1. |

L3e-AxE,

L3e-AxT

| Rapport de transmission final: …

| 3.5.4.2. |

L3e-AxE,

L3e-AxT

| Démultiplication totale sur le rapport le plus élevé: …

| 3.6. | | Dispositif de sécurité dans les virages

| 3.6.1. | L1e — L7e équipés de roues jumelées, L2e, L5e, L6e, L7e | Dispositif de sécurité dans les virages [annexe VIII du règlement (UE) no 168/2013]: oui/non(4); différentiel/autre(4)

| 3.6.2. | L1e — L7e équipés de roues jumelées, L2e, L5e, L6e, L7e | Blocage du différentiel: oui/non/en option(4)

| 3.6.3. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du dispositif de sécurité dans les virages, du verrouillage du différentiel et de leurs systèmes de commande: …

| 3.7. | | Suspension et commande

| 3.7.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma de la suspension et de son système de commande: …

| 3.7.2. | L1e — L7e | Dessin des organes de suspension: …

| 3.7.3. | L1e — L7e | Réglage du niveau: oui/non/en option(4)

| 3.7.4. | L1e — L7e | Description succincte des composants électriques/électroniques: …

| 3.7.5. | L1e — L7e | Stabilisateurs: oui/non/en option(4)

| 3.7.6. | L1e — L7e | Amortisseurs: oui/non/en option(4)

| 3.8. | | Système de chauffage et de climatisation de l’habitacle

| 3.8.1. | | Système de chauffage de l’habitacle

| 3.8.1.1. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Une vue d’ensemble du système de chauffage montrant son emplacement sur le véhicule [et la configuration des dispositifs d’insonorisation (y compris l’emplacement des points d’échange de chaleur)]: …

| 3.8.1.2. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Une vue d’ensemble de l’échangeur de chaleur employé dans les systèmes utilisant la chaleur des gaz d’échappement, ou des parties où l’échange se fait (dans le cas des systèmes de chauffage utilisant la chaleur de l’air de refroidissement du moteur): …

| 3.8.1.3. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Une vue en coupe de l’échangeur de chaleur ou des parties où l’échange de chaleur se fait, avec indication de l’épaisseur des parois, des matériaux utilisés et des caractéristiques de leur surface: …

| 3.8.1.4. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Spécifications concernant la méthode de fabrication et données techniques relatives aux autres principaux composants du système de chauffage, tels que le ventilateur: …

| 3.8.2. | | Climatisation

| 3.8.2.1. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Description succincte et schéma de la climatisation et de son système de commande: …

| 3.8.2.2. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: …

| 3.8.2.3. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150: oui/non(4) Si oui, remplir les sections suivantes:

| 3.8.2.3.1. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Schéma et description succincte du système de climatisation, y compris le numéro de référence ou de pièce et le matériau des composants supposés étanches: …

| 3.8.2.3.2. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Fuite du système de climatisation

| 3.8.2.3.3. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Numéro de référence ou de pièce et matériau des composants du système et renseignements concernant l’essai (par exemple, numéro du rapport d’essais, numéro de réception par type, etc.): …

| 3.8.2.3.4. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Fuite globale/an du système complet: … g/an

| 3.9. | | Vélos à pédalage

| 3.9.1. | L1e | Rapport force musculaire/force électrique: …

| 3.9.2. | L1e | Facteur d’assistance maximal: …

| 3.9.3. | L1e | Vitesse maximale du véhicule pour laquelle le moteur électrique fournit une assistance: … km/h

| 3.9.4. | L1e | Distance d’interruption: … km

| 4. | | INFORMATIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES ET LES PERFORMANCES DE L’UNITÉ DE PROPULSION

| 4.0. | | Informations générales concernant les performances environnementales et les performances de l’unité de propulsion

| 4.0.1. | L1e — L7e | Phase environnementale: Euro (3/4/5/5+) (4)

| 4.0.2. | L1e — L7e | Consommation de carburant (indiquer les informations demandées pour chaque carburant de référence utilisé dans le cadre des essais) … l/kg(4)/100 km

| 4.0.3. | L1e — L7e | Émissions de CO2(25): … g/km

| 4.0.4. | L1e — L7e | Consommation d'énergie(25): … Wh/km

| 4.0.5. | L1e — L7e | Autonomie électrique(25): … km

| 4.1. | | Système de contrôle des émissions au tuyau d’échappement

| 4.1.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de contrôle des émissions au tuyau d’échappement et de sa commande: …

| 4.1.2. | | Convertisseur catalytique

| 4.1.2.1. | L1e — L7e | Configuration, nombre de convertisseurs catalytiques et éléments (renseignement à fournir pour chaque unité séparément): …

| 4.1.2.2. | L1e — L7e | Dessin avec dimensions, forme et volume du ou des convertisseurs catalytiques: …

| 4.1.2.3. | L1e — L7e | Réaction catalytique: …

| *4.1.2.4. | L1e — L7e | Charge totale en métaux précieux: …

| *4.1.2.5. | L1e — L7e | Concentration relative: …

| *4.1.2.6. | L1e — L7e | Substrat (structure et matériau): …

| *4.1.2.7. | L1e — L7e | Densité alvéolaire: …

| *4.1.2.8. | L1e — L7e | Enveloppe pour le ou les convertisseurs catalytiques: …

| 4.1.2.9. | L1e — L7e | Emplacement du ou des convertisseurs catalytiques (endroit et distance de référence le long du système d’échappement): …

| 4.1.2.10. | L1e — L7e | Écran thermique du catalyseur: oui/non(4)

| 4.1.2.11. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système de régénération/méthode de régénération des systèmes de post-traitement des gaz d’échappement et de son système de commande: …

| *4.1.2.11.1. | L1e — L7e | Plage des températures normales de fonctionnement: … K

| 4.1.2.11.2. | L1e — L7e | Réactifs consommables: oui/non(4)

| 4.1.2.11.3. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du flux de réactif (humide) et de son système de contrôle: …

| 4.1.2.11.4. | L1e — L7e | Type et concentration du réactif nécessaire à l’action catalytique: …

| *4.1.2.11.5. | L1e — L7e | Plage des températures normales d’utilisation du réactif: … K

| 4.1.2.11.6. | L1e — L7e | Fréquence de recharge du réactif: permanent/entretien(4)

| 4.1.2.12. | L1e — L7e | Numéro d’identification de la pièce: …

| 4.1.3. | | Sonde(s) à oxygène

| 4.1.3.1. | L1e — L7e | Dessin(s) du ou des composants de la sonde à oxygène: …

| 4.1.3.2. | L1e — L7e | Dessin du dispositif d’échappement avec emplacement de la ou des sondes à oxygène (dimensions par rapport aux soupapes d’échappement): …

| 4.1.3.3. | L1e — L7e | Plage(s) de sensibilité: …

| 4.1.3.4. | L1e — L7e | Numéro(s) d’identification de la pièce: …

| 4.1.3.5. | L1e — L7e | Description du système de chauffage de la sonde à oxygène et stratégie de chauffage: …

| 4.1.3.6. | L1e — L7e | Écran(s) thermique(s) de la sonde à oxygène: oui/non(4)

| 4.1.4. | | Injection d’air secondaire (injection d’air dans l’échappement)

| 4.1.4.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système d’injection d’air secondaire et de son système de commande: …

| 4.1.4.2. | L1e — L7e | Configuration (mécanique, air pulsé, pompe à air, etc.)(4): …

| 4.1.4.3. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| 4.1.5. | | Recirculation externe des gaz d’échappement (EGR)

| 4.1.5.1. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du système EGR (flux d’échappement) et de son système de commande: …

| 4.1.5.2. | L1e — L7e | Caractéristiques: …

| 4.1.5.3. | L1e — L7e | Système EGR refroidi par eau: oui/non(4)

| 4.1.5.4. | L1e — L7e | Système EGR refroidi par air: oui/non(4)

| 4.1.6. | | Filtre à particules

| 4.1.6.1. | L1e — L7e | Dessin du composant PT avec dimensions, forme et capacité du filtre à particules: …

| 4.1.6.2. | L1e — L7e | Conception du filtre à particules: …

| 4.1.6.3. | L1e — L7e | Description succincte et schéma du filtre à particules et de son système de commande: …

| 4.1.6.4. | L1e — L7e | Emplacement (distance de référence le long de la ligne d’échappement): …

| 4.1.6.5. | L1e — L7e | Méthode ou système de régénération, description et dessin: …

| 4.1.6.6. | L1e — L7e | Numéro d’identification de la pièce: …

| 4.1.7. | | Piège à NOx à mélange pauvre

| 4.1.7.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement du piège à NOx à mélange pauvre: …

| 4.1.8. | | Dispositifs supplémentaires de contrôle des émissions au tuyau d’échappement (si non couverts sous une autre rubrique)

| 4.1.8.1. | L1e — L7e | Principe de fonctionnement: …

| 4.2. | | Système de contrôle des émissions de gaz de carter

| 4.2.1. | L1e — L7e | Configuration du système de recyclage des gaz de carter (reniflard, système de réaspiration des gaz de carter, autre)(4) (description et dessins)

| 4.3. | | Système de contrôle des émissions par évaporation

| 4.3.1. | L1e — L7e | Système de contrôle des émissions par évaporation: oui/non(4)

| 4.3.2. | L1e — L7e | Dessin du système de contrôle des émissions par évaporation

| 4.3.3. | L1e — L7e | Dessins de la cartouche (comprenant les dimensions et indiquant le mécanisme de ventilation et de purge)

| 4.3.4. | L1e — L7e | Capacité: … g

| 4.3.5. | L1e — L7e | Matériau d’adsorption: … (par exemple, charbon de bois, carbone, produit de synthèse, etc.)

| 4.3.6. | L1e — L7e | Matériau de l’enveloppe: … (par exemple, plastique, acier, etc.)

| 4.3.7. | L1e — L7e | Schéma du réservoir de carburant, indiquant la capacité et le matériau: …

| 4.3.8. | L1e — L7e | Dessin de l’écran thermique entre le réservoir et le dispositif d’échappement: …

| 4.4. | | Informations supplémentaires concernant les performances environnementales et les performances de l’unité de propulsion

| 4.4.1. | L1e — L7e | Descriptions et/ou schémas des dispositifs antipollution supplémentaires: …

| 4.4.2. | L1e — L7e | Emplacement du symbole de coefficient d’absorption (moteurs à allumage par compression uniquement): …

| 4.4.3. | L1e — L7e | Document d’information applicable visé dans le règlement no 9, no 41 ou no 63 de la CEE-ONU, complétant la présente fiche de renseignements en ce qui concerne le niveau des émissions sonores

| 4.4.4. | L1e — L7e | Document d’information applicable visé dans le règlement no 92 de la CEE-ONU, complétant la présente fiche de renseignements en ce qui concerne les dispositifs antibruit installés sur le véhicule

| 5. | | FAMILLE DE PROPULSION DU VÉHICULE

| 5.1. | L1e — L7e | Pour définir la famille de propulsion du véhicule, le constructeur doit soumettre les informations requises pour les critères de classification indiqués au point 3 de l’annexe XI du règlement délégué (UE) no 134/2014 de la Commission, s’il ne les a pas déjà fournies dans la fiche de renseignements.

| 6. | | INFORMATIONS CONCERNANT LA SÉCURITÉ FONCTIONNELLE

| 6.1. | | Avertisseurs sonores

| 6.1.1. | L1e — L7e | Description sommaire du ou des dispositifs utilisés et de leur finalité: …

| 6.1.2. | L1e — L7e | Schéma(s) montrant l’emplacement du ou des avertisseurs sonores par rapport à la structure du véhicule: …

| 6.1.3. | L1e — L7e | Détails du mode de fixation, y compris la partie de la structure du véhicule à laquelle le ou les avertisseurs sonores sont fixés: …

| 6.1.4. | L1e — L7e | Diagramme du circuit électrique/pneumatique: …

| 6.1.4.1. | L1e — L7e | Voltage: AC/DC(4)

| 6.1.4.2. | L1e — L7e | Tension ou pression nominale: …

| 6.1.5. | L1e — L7e | Dessin du dispositif de fixation: …

| 6.2. | | Freinage, y compris les systèmes de freinage avec antiblocage des roues et de freinage combiné

| 6.2.1. | L1e — L7e | Caractéristiques des freins, y compris détails et dessins des tambours, disques, flexibles, marque et type d’ensembles mâchoire/plaquette et/ou de garnitures, surfaces de freinage effectives, rayons des tambours, mâchoires ou disques, masse des tambours, dispositifs de réglage, parties concernées des essieux et de la suspension, leviers, pédales(4): …

| 6.2.2. | L1e — L7e | Schéma de fonctionnement, description et/ou dessin des systèmes de freinage, comprenant les détails et dessins du mécanisme et des commandes ainsi qu’une description succincte des composants électriques et/ou électroniques utilisés dans le système de freinage(4):

| 6.2.2.1. | L1e — L7e | Freins avant, arrière et frein du side-car, à disque et/ou à tambour(4):

| 6.2.2.2. | L1e — L7e | Frein de stationnement: …

| 6.2.2.3. | L1e — L7e | Autre système de freinage supplémentaire: …

| 6.2.3. | L1e — L7e | Le véhicule est équipé pour tracter une remorque sans frein/avec système de freinage par inertie/avec freins de service électriques/pneumatiques/hydrauliques: oui/non(4): …

| 6.2.4. | L1e — L7e | Système de freinage avec antiblocage des roues/de freinage combiné

| 6.2.4.1. | L1e — L7e | Système de freinage avec antiblocage des roues: oui/non/en option(4)

| 6.2.4.2. | L1e — L7e | Système de freinage combiné: oui/non/en option(4)

| 6.2.4.3. | L1e — L7e | Système de freinage avec antiblocage des roues et de freinage combiné: oui/non/en option(4)

| 6.2.4.4. | L1e — L7e | Schéma(s): …

| 6.2.5. | L1e — L7e | Réservoir(s) hydraulique(s) (volume et emplacement): …

| 6.2.6. | L1e — L7e | Caractéristiques particulières du ou des systèmes de freinage

| 6.2.6.1. | L1e — L7e | Mâchoires et/ou plaquettes de frein(4): …

| 6.2.6.2. | L1e — L7e | Garnitures et/ou plaquettes (indiquer la marque, le type, le grade du matériau ou la marque d’identification): …

| 6.2.6.3. | L1e — L7e | Leviers et/ou pédales de frein(4): …

| 6.2.6.4. | L1e — L7e | Autres dispositifs (le cas échéant): dessin et description: …

| 6.3. | | Sécurité électrique

| 6.3.1. | L1e — L7e | Description succincte de l’installation des composants du circuit électrique et dessins/photographies montrant l’emplacement de l’installation des composants du circuit électrique: …

| 6.3.2. | L1e — L7e | Schéma présentant l’ensemble des fonctions électriques présentes dans le circuit électrique: …

| 6.3.3. | L1e — L7e | Tension(s) de fonctionnement (V): …

| 6.3.4. | L1e — L7e | Description de la protection contre l’électrocution: …

| 6.3.5. | L1e — L7e | Fusible et/ou coupe-circuit: oui/non/en option(4)

| 6.3.5.1. | L1e — L7e | Schéma indiquant la plage de fonctionnement: …

| 6.3.6. | L1e — L7e | Configuration du faisceau de câblage: …

| 6.4. | | Structures de protection avant et arrière

| 6.4.1. | | Structure de protection avant

| 6.4.1.1. | L1e — L7e | Description technique détaillée (y compris photographies ou dessins): …

| 6.4.1.2. | L1e — L7e | Matériau utilisé: …

| 6.4.2. | | Structure de protection arrière

| 6.4.2.1. | L1e — L7e | Description technique détaillée (y compris photographies ou dessins): …

| 6.4.2.2. | L1e — L7e | Matériau utilisé: …

| 6.5. | | Vitrage, essuie-glace et lave-glace du pare-brise et systèmes de dégivrage et de désembuage

| 6.5.1. | | Pare-brise

| 6.5.1.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Matériau utilisé: …

| 6.5.1.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Méthode de montage: …

| 6.5.1.3. | L2e, L5e, L6e, L7e | Angle d’inclinaison: …

| 6.5.1.4. | L2e, L5e, L6e, L7e | Accessoires du pare-brise et emplacement où ils sont montés, avec une description succincte des éventuels composants électriques/électroniques: …

| 6.5.1.5. | L2e, L5e, L6e, L7e | Dessin du pare-brise avec dimensions: …

| 6.5.2. | | Autres vitres

| 6.5.2.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Matériau utilisé: …

| 6.5.2.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant) du mécanisme de lève-vitre: …

| 6.5.3. | | Vitrage du toit ouvrant

| 6.5.3.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Matériau utilisé: …

| 6.5.4. | | Autres vitres

| 6.5.4.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Matériau utilisé: …

| 6.6. | | Essuie-glace du pare-brise

| 6.6.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description technique détaillée (y compris photographies ou dessins): …

| 6.7. | | Lave-glace du pare-brise

| 6.7.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description technique détaillée (y compris photographies ou dessins): …

| 6.7.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Capacité du réservoir: … l

| 6.8. | | Dégivrage et désembuage

| 6.8.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description technique détaillée (y compris photographies ou dessins): …

| 6.9. | | Commandes actionnées par le conducteur, y compris l’identification des commandes, témoins et indicateurs

| 6.9.1. | L1e — L7e | Disposition et identification des commandes, témoins et indicateurs: …

| 6.9.2. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins de la disposition des symboles et commandes, témoins et indicateurs: …

| 6.9.3. | L1e — L7e | Commandes, témoins et indicateurs pour lesquels, lorsque le véhicule en est équipé, l’identification est obligatoire, y compris les symboles d’identification à utiliser à cette fin:

| 6.9.4. | L1e — L7e |

Tableau récapitulatif: le véhicule est équipé des commandes actionnées par le conducteur suivantes, y compris les indicateurs et les témoins(4)

Commandes, témoins et indicateurs pour lesquels, lorsque le véhicule en est équipé, l’identification est obligatoire et symboles à utiliser à cette fin

| Symbole no | Dispositif | Commande/indicateur disponible | Symbole d’identification | Où | Témoin disponible | Symbole d’identification | Où

| 1 | Interrupteur général d’éclairage | | | | | |

| 2 | Feux de croisement | | | | | |

| 3 | Feux de route | | | | | |

| 4 | Feux de position (latéraux) | | | | | |

| 5 | Feux antibrouillard avant | | | | | |

| 6 | Feux antibrouillard arrière | | | | | |

| 7 | Dispositif de réglage de l’inclinaison des phares | | | | | |

| 8 | Feux de stationnement | | | | | |

| 9 | Indicateurs de direction | | | | | |

| 10 | Signal de détresse | | | | | |

| 11 | Essuie-glace du pare-brise | | | | | |

| 12 | Lave-glace du pare-brise | | | | | |

| 13 | Essuie-glace et lave-glace du pare-brise | | | | | |

| 14 | Lave-phare | | | | | |

| 15 | Dégivrage et désembuage du pare-brise | | | | | |

| 16 | Dégivrage et désembuage de la vitre arrière | | | | | |

| 17 | Ventilateur | | | | | |

| 18 | Préchauffage diesel | | | | | |

| 19 | Starter | | | | | |

| 20 | Défaillance des freins | | | | | |

| 21 | Niveau du carburant | | | | | |

| 22 | Charge de la batterie | | | | | |

| 23 | Température du liquide de refroidissement du moteur | | | | | |

| 24 | Indicateur de défaillance (MI) | | | | | |

| 6.9.5. | L1e — L7e |

Commandes, témoins et indicateurs pour lesquels, lorsque le véhicule en est équipé, l’identification est facultative et symboles à utiliser, le cas échéant

| Symbole no | Dispositif | Commande/indicateur disponible | Symbole d’identification | Où | Témoin disponible | Symbole d’identification | Où

| 1 | Frein de stationnement | | | | | |

| 2 | Essuie-glace arrière | | | | | |

| 3 | Lave-glace arrière | | | | | |

| 4 | Essuie-glace et lave-glace arrière | | | | | |

| 5 | Essuie-glace intermittent | | | | | |

| 6 | Avertisseur sonore (klaxon) | | | | | |

| 7 | Capot avant | | | | | |

| 8 | Capot arrière | | | | | |

| 9 | Ceinture de sécurité | | | | | |

| 10 | Pression de l’huile moteur | | | | | |

| 11 | Essence sans plomb | | | | | |

| 12 | … | | | | | |

| 13 | … | | | | | |

| 6.10. | | Tachymètre et compteur kilométrique

| 6.10.1. | | Tachymètre

| 6.10.1.1. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins du système complet: …

| 6.10.1.2. | L1e — L7e | Affichage de la plage de vitesses du véhicule: …

| 6.10.1.3. | L1e — L7e | Tolérance du mécanisme de mesure du tachymètre: …

| 6.10.1.4. | L1e — L7e | Constante technique du tachymètre: …

| 6.10.1.5. | L1e — L7e | Mode de fonctionnement et description du mécanisme d’entraînement: …

| 6.10.1.6. | L1e — L7e | Rapport de transmission total du mécanisme d’entraînement: …

| 6.10.2. | | Compteur kilométrique

| 6.10.2.1. | L1e — L7e | Tolérance du mécanisme de mesure du compteur kilométrique: …

| 6.10.2.2. | L1e — L7e | Mode de fonctionnement et description du mécanisme d’entraînement: …

| 6.11. | | Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse, y compris l’allumage automatique des phares

| 6.11.1. | L1e — L7e | Liste de tous les dispositifs (mentionner le nombre, la ou les marques, le type, la ou les marques de réception par type du composant, l’intensité maximale des feux de route, la couleur, le témoin correspondant): …

| 6.11.2. | L1e — L7e | Schéma montrant l’emplacement des dispositifs d’éclairage et de signalisation: …

| 6.11.3. | L1e — L7e | Feux de détresse: …

| 6.11.4. | L1e — L7e | Description succincte des composants électriques et/ou électroniques utilisés dans le système d’éclairage et dans le système de signalisation lumineuse: …

| 6.11.5. | L1e — L7e | Pour chaque lampe et réflecteur, fournir les renseignements suivants (par écrit et/ou au moyen d’un dessin):

| 6.11.5.1. | L1e — L7e | Dessin montrant le contour de la plage éclairante: …

| 6.11.5.2. | L1e — L7e | Méthode utilisée pour définir la surface apparente conformément au point 2.10 du règlement no 48 de la CEE-ONU (JO L 323 du 6.12.2011, p. 46): …

| 6.11.5.3. | L1e — L7e | Axe de référence et centre de référence: …

| 6.11.5.4. | L1e — L7e | Mode de fonctionnement des feux occultables: …

| 6.11.6. | L1e — L7e | Description/dessin et type de dispositif de réglage de l’inclinaison des phares (par exemple, automatique, réglable manuellement par incrément, réglable manuellement en continu)(4): …

| 6.11.6.1. | L1e — L7e | Dispositif de commande: …

| 6.11.6.2. | L1e — L7e | Repères: …

| 6.11.6.3. | L1e — L7e | Repères indiquant les états de charge du véhicule: …

| 6.12. | | Visibilité vers l’arrière

| 6.12.1. | | Rétroviseurs (pour chacun)

| 6.12.1.1. | L1e — L7e | Dessin(s) permettant d’identifier le rétroviseur et montrant l’emplacement du rétroviseur par rapport à la structure du véhicule: …

| 6.12.1.2. | L1e — L7e | Détails du mode de fixation, comprenant la partie de la structure du véhicule à laquelle le rétroviseur est fixé: …

| 6.12.1.3. | L1e — L7e | Description succincte des composants électriques du système de réglage: …

| 6.12.2. | L1e — L7e | Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs

| 6.12.2.1. | L1e — L7e | Description du dispositif: …

| 6.12.2.2. | L1e — L7e | Dans le cas de dispositifs de surveillance par caméra, distance de détection (mm), contraste, échelle de luminance, correction des reflets, performances d’affichage [noir et blanc/couleurs(4)], fréquence de répétition des images, portée de luminance du moniteur(4): …

| 6.12.2.3. | L1e — L7e | Dessins suffisamment détaillés pour permettre d’identifier le dispositif complet, comprenant des instructions pour l’installation; l’emplacement de la marque de réception UE par type doit être indiqué sur les dessins: …

| 6.13. | | Structure de protection contre le retournement (ROPS)

| 6.13.1. | L7e-B2 | Description technique détaillée, emplacement, fixation, etc. (y compris photographies ou dessins): …

| 6.13.2. | | Protection ROPS par cadre(4)

| 6.13.2.1. | L7e-B2 | Dimensions internes et externes: …

| 6.13.2.2. | L7e-B2 | Matériau(x) et méthode de construction: …

| 6.13.3. | | Protection ROPS par cabine(4)

| 6.13.3.1. | L7e-B2 | Autres aménagements de protection contre les intempéries (description): …

| 6.13.3.2. | L7e-B2 | Dimensions internes et externes: …

| 6.13.4. | | Protection ROPS par arceau(x) monté(s) à l’avant/à l’arrière(4), rabattables/non rabattables(4)

| 6.13.4.1. | L7e-B2 | Dimensions: …

| 6.13.4.2. | L7e-B2 | Matériau(x) et méthode de construction: …

| 6.14. | | Ceintures de sécurité et/ou autres systèmes de retenue

| 6.14.1. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e |

Nombre et emplacement des ceintures de sécurité et systèmes de retenue et sièges sur lesquels ils peuvent être utilisés; veuillez compléter le tableau ci-après:

(L = côté gauche, R = côté droit, C = centre)

| | |

Configuration des ceintures de sécurité et renseignements les concernant

L = gauche, C= centre, R=droite.

| | | | Marque de réception UE par type complète | Variante, le cas échéant | Dispositif de réglage de la ceinture en hauteur (indiquer oui/non/en option)

| Première rangée de sièges | | L | | |

| C | | |

| R | | |

| Deuxième rangée de sièges | | L | | |

| C | | |

| R | | |

| 6.14.2. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Descriptions d’un type spécifique de ceinture, avec un ancrage fixé au dossier du siège ou incorporant un dispositif de dissipation d’énergie: …

| 6.14.3. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Nombre et emplacement des ancrages: …

| 6.14.4. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Description succincte des composants électriques/électroniques: …

| 6.15. | | Ancrages de ceinture de sécurité

| 6.15.1. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Photographies et/ou dessins de la carrosserie montrant l’emplacement réel, effectif et les dimensions des ancrages, avec indication du point R: …

| 6.15.2. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Dessins des ancrages et des parties de la structure du véhicule auxquelles ils sont fixés (avec mention de la nature des matériaux utilisés): …

| 6.15.3. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Désignation des types de ceinture(14) autorisés pour fixation aux ancrages présents sur le véhicule: …

| | |

Configuration des ancrages de ceinture de sécurité et renseignements les concernant

| | Emplacement des ancrages

| Structure du véhicule | Structure du siège

| Première rangée de sièges | |

| Siège de droite | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | externe interne | |

| Siège du centre | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | droite gauche | |

| Siège de gauche | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | externe interne | |

| Deuxième rangée de sièges | |

| Siège de droite | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | externe interne | |

| Siège du centre | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | droite gauche | |

| Siège de gauche | |

Ancrages inférieurs

Ancrages supérieurs

| | externe interne | |

| 6.15.4. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Marque de réception par type pour chaque emplacement: …

| 6.15.5. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Dispositifs spéciaux (par exemple, réglage de la hauteur du siège, rétracteur, etc.): …

| 6.15.6. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Photographies et/ou dessins de la carrosserie montrant l’emplacement réel, effectif et les dimensions des ancrages, avec indication du point R: …

| 6.15.7. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Observations: …

| 6.16. | | Places assises (selles et sièges)

| 6.16.1. | L1e — L7e | Nombre de places assises: …

| 6.16.1.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Emplacement et disposition(8): …

| 6.16.2. | L1e — L7e | Configuration de la place assise: siège/selle(4)

| 6.16.3. | L1e — L7e | Description et dessins:

| 6.16.3.1. | L1e — L7e | des sièges et de leurs ancrages: …

| 6.16.3.2. | L1e — L7e | du système de réglage: …

| 6.16.3.3. | L1e — L7e | des systèmes de déplacement et de verrouillage: …

| 6.16.3.4. | L1e — L7e | des ancrages de ceinture de sécurité incorporés dans la structure des sièges: …

| 6.16.3.5. | L1e — L7e | des parties du véhicule utilisées comme ancrages: …

| 6.16.4. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Coordonnées ou dessin du ou des points R de toutes les places assises: …

| 6.16.4.1. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Siège du conducteur: …

| 6.16.4.2. | L2e, L4e, L5e-B, L6e-B, L7e | Toutes les autres places assises: …

| 6.16.5. | L1e — L7e | Angle de torse prévu: …

| 6.16.5.1. | L1e — L7e | Siège du conducteur: …

| 6.16.5.2. | L1e — L7e | Toutes les autres places assises: …

| 6.16.6. | L1e — L7e | Plage de réglage du siège: …

| 6.16.6.1. | L1e — L7e | Siège du conducteur: …

| 6.16.6.2. | L1e — L7e | Toutes les autres places assises: …

| 6.17. | | Manœuvrabilité, comportement dans les virages et braquage

| 6.17.1. | L1e — L7e | Schéma du ou des essieux directeurs montrant la géométrie de la direction: …

| 6.17.2. | | Timonerie et commande de la direction

| 6.17.2.1. | L1e — L7e | Configuration de la timonerie de direction (spécifier pour l’avant et l’arrière): …

| 6.17.2.2. | L1e — L7e | Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; préciser pour l’avant et l’arrière): …

| 6.17.2.2.1. | L1e — L7e | Description succincte des composants électriques/électroniques: …

| 6.17.2.3. | L1e — L7e | Schéma de la timonerie de direction: …

| 6.17.2.4. | L2e, L5e, L6e, L7e | Schéma(s) de la ou des commandes de direction: …

| 6.17.2.5. | L2e, L5e, L6e, L7e | Plage et méthode de réglage de la ou des commandes de direction: …

| 6.17.2.6. | L2e, L5e, L6e, L7e | Mode d’assistance: …

| 6.17.3. | | Angle de braquage maximal des roues

| 6.17.3.1. | L1e — L7e | Vers la droite: … degrés; nombre de tours de volant (ou données équivalentes): …

| 6.17.3.2. | L1e — L7e | Vers la gauche: … degrés; nombre de tours de volant (ou données équivalentes): …

| 6.18. | | Combinaison pneumatiques/roues

| 6.18.1. | | Pneumatiques:

| 6.18.1.1. | | Désignation de la dimension

| 6.18.1.1.1. | L1e — L7e | Essieu 1: …

| 6.18.1.1.2. | L1e — L7e | Essieu 2: …

| 6.18.1.1.3. | L4e | Roue du side-car: …

| 6.18.1.2. | L1e — L7e | Indice de capacité de charge minimale: … avec la charge maximale sur chaque pneumatique: … Kg

| 6.18.1.3. | L1e — L7e | Symbole de catégorie de vitesse minimale compatible avec la vitesse maximale par construction théorique du véhicule: …

| 6.18.1.4. | L1e — L7e | Pression(s) des pneumatiques recommandée(s) par le constructeur du véhicule: … kPa

| 6.18.2. | | Roues:

| 6.18.2.1. | L1e — L7e | Taille(s) de jante: …

| 6.18.2.2. | L1e — L7e | Catégories d’utilisation compatibles pour le véhicule: …

| 6.18.2.3. | L1e — L7e | Circonférence de roulement minimale: …

| 6.19. | | Plaque de vitesse maximale et emplacement de celle-ci sur le véhicule

| 6.19.1. | L7e-B1 et L7e-B2 | Plaque de vitesse maximale (indiquer le matériau réfléchissant utilisé; des photographies et des dessins peuvent être utilisés au besoin): …

| 6.19.2. | L7e-B1 et L7e-B2 | Emplacement de la plaque de vitesse maximale (indiquer les variantes, le cas échéant; des dessins et des photographies peuvent être utilisés au besoin): …

| 6.19.3. | L7e-B1 et L7e-B2 | Hauteur au-dessus de la surface de la route, bord supérieur: … mm

| 6.19.4. | L7e-B1 et L7e-B2 | Hauteur au-dessus de la surface de la route, bord inférieur: … mm

| 6.19.5. | L7e-B1 et L7e-B2 | Distance de la ligne centrale du plan médian longitudinal du véhicule: … mm

| 6.19.6. | L7e-B1 et L7e-B2 | Distance du bord gauche du véhicule: … mm

| 6.20. | | Protection des occupants du véhicule, y compris l’aménagement intérieur et les accès

| 6.20.1. | | Carrosserie

| 6.20.1.1. | L2e, L5e-B, L6e-B, L7e | Matériaux utilisés et méthodes de construction: …

| 6.20.2. | | Portes pour occupants, serrures et charnières

| 6.20.2.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Nombre de portes, configuration, dimensions et angle d’ouverture maximal(5): …

| 6.20.2.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Dessins des serrures et charnières et de leur emplacement sur les portes: …

| 6.20.2.3. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description technique des serrures et charnières: …

| 6.20.2.4. | L2e, L5e, L6e, L7e | Détails, y compris les dimensions, des entrées, des marchepieds et des poignées nécessaires, s’il y a lieu: …

| 6.20.3. | | Protection intérieure des occupants

| 6.20.3.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Photographies, dessins et/ou vue éclatée montrant les parties de l’habitacle (autres que les rétroviseurs intérieurs, les matériaux utilisés, la disposition des commandes, les sièges et la partie arrière des sièges), le toit et le toit ouvrant, les dossiers: …

| 6.20.4. | | Appuie-tête

| 6.20.4.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Appuie-tête: intégrés/rapportés/séparés(4)

| 6.20.4.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description détaillée de l’appuie-tête, indiquant en particulier la nature du ou des matériaux de rembourrage et, le cas échéant, l’emplacement et les spécifications des renforts et des pièces d’ancrage du type de siège pour lequel la réception est demandée: …

| 6.20.4.3. | L2e, L5e, L6e, L7e | Dans le cas d’un appuie-tête séparé

| 6.20.4.3.1. | L2e, L5e, L6e, L7e | Description détaillée de la zone de la structure sur laquelle l’appuie-tête doit être monté: …

| 6.20.4.3.2. | L2e, L5e, L6e, L7e | Dessins à l’échelle des parties importantes de la structure et de l’appuie-tête: …

| 6.21. | | Puissance totale continue maximale et/ou vitesse maximale du véhicule par construction

| 6.21.1. | | Régulateurs de puissance de la propulsion et/ou de la transmission

| 6.21.1.1. | L1e — L7e | Nombre (au minimum deux, exemption: L3e-A3 et L4e-A3):

| 6.21.1.2. | L1e — L7e | Comment la redondance des régulateurs est-elle assurée? …

| 6.21.1.3. | L1e — L7e | Point de coupure nominal no 1: …

| 6.21.1.3.1. | L1e — L7e | Régime de début de coupure en charge: … min-1

| 6.21.1.3.2. | L1e — L7e | Régime maximal à la charge minimale du moteur: … min-1

| 6.21.1.4. | L1e — L7e | Point de coupure nominal no 2: …

| 6.21.1.4.1. | L1e — L7e | Régime de début de coupure en charge(4): … min-1

| 6.21.1.4.2. | L1e — L7e | Régime maximal à la charge minimale du moteur: … min-1

| 6.21.1.5. | L1e — L7e | Raison de la présence du ou des régulateurs: limitation de la vitesse maximale par construction/limitation de la puissance maximale/protection contre le surrégime(4): …

| 7. | | INFORMATIONS CONCERNANT LA CONSTRUCTION DU VÉHICULE

| 7.1. | | Dispositifs d’attelage et fixations

| 7.1.1. | L1e — L7e | Véhicule de catégorie L équipé d’un dispositif d’attelage: oui/non/en option(4)

| 7.1.2. | L1e — L7e | Présence dans le manuel d’utilisation d’instructions et d’informations à l’intention de l’utilisateur, dans toutes les langues de l’UE, concernant l’effet sur la conduite de l’utilisation d’une remorque avec un véhicule de catégorie L: oui/non(4)

| 7.1.3. | L1e — L7e | Pour les dispositifs d’attelage ayant fait l’objet d’une réception en tant qu’entité technique distincte: instructions de montage et d’utilisation ajoutées à la documentation: oui/non(4)

| 7.1.4. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement et la construction des dispositifs d’attelage: …

| 7.1.5. | L1e — L7e | Instructions concernant la mise en place du dispositif d’attelage sur le véhicule et photographies ou dessins des points d’attache sur le véhicule indiqués par le constructeur, informations complémentaires si le type d’attelage en cause est réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: …

| 7.1.6. | L1e — L7e | Points de fixation d’un dispositif d’attelage secondaire et/ou d’un câble de retenue (des dessins et photographies peuvent être utilisés au besoin): oui/non(4)

| 7.2. | | Dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée

| 7.2.1. | | Dispositif de protection

| 7.2.1.1. | L1e — L7e | Description succincte du ou des dispositifs de protection utilisés: …

| 7.2.2. | | Dispositif d’immobilisation du véhicule

| 7.2.2.1. | L1e — L7e | Description technique du dispositif d’immobilisation du véhicule et des mesures prises pour éviter un déclenchement intempestif: …

| 7.2.3. | | Système d’alarme

| 7.2.3.1. | L1e — L7e | Description du système d’alarme et des parties du véhicule concernées par son installation: …

| 7.2.3.2. | L1e — L7e | Liste des principaux composants constituant le système d’alarme: …

| 7.3. | | Compatibilité électromagnétique

| 7.3.1. | L1e — L7e | Les prescriptions du règlement no 10 de la CEE-ONU (JO L 254 du 20.9.2012, p. 1) sont respectées, et la documentation pertinente est incluse dans la fiche de renseignements: oui/non(4)

| 7.3.2. | L1e — L7e | Tableau ou dessin de l’équipement d’antiparasitage: …

| 7.3.3. | L1e — L7e | Indications de la valeur nominale des résistances en courant continu et, pour les câbles d’allumage résistifs, indication de la résistance nominale par mètre: …

| 7.4. | | Saillies extérieures

| 7.4.1. | Véhicules L1e — L7e avec carrosserie | Vue d’ensemble (dessin ou photographies accompagnés, si nécessaire, des dimensions et/ou d’un texte) indiquant l’emplacement des éléments saillants et vues de toute partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle pour les saillies extérieures, par exemple, et lorsque cela se justifie: pare-chocs, ligne de plancher, montants de porte et de vitre, grilles de ventilation, grille de radiateur, essuie-glace, gouttières, poignées, glissières, clapets, charnières et serrures de porte, crochets, treuils anneaux, baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs et toute autre partie de la surface extérieure qui peut être considérée comme essentielle (par exemple, dispositifs d’éclairage): …

| 7.5. | | Stockage du carburant

| 7.5.1. | | Réservoir(s) de carburant

| 7.5.1.1. | | Réservoir(s) de carburant principal (principaux)

| 7.5.1.1.1. | L1e — L7e | Capacité maximale: …

| 7.5.1.1.2. | L1e — L7e | Matériaux utilisés: …

| 7.5.1.1.3. | L1e — L7e | Orifice du réservoir de carburant: orifice restreint/étiquette(4) …

| 7.5.1.2. | | Réservoir(s) de carburant de réserve

| 7.5.1.2.1. | L1e — L7e | Capacité maximale: …

| 7.5.1.2.2. | L1e — L7e | Matériau utilisé: …

| 7.5.1.2.3. | L1e — L7e | Orifice du réservoir de carburant: orifice restreint/étiquette(4) …

| 7.5.1.3. | L1e — L7e | Dessin et description technique du ou des réservoirs, avec joints et canalisations du système de ventilation et d’aération, bouchons, soupapes et dispositifs de fixation: …

| 7.5.1.4. | L1e — L7e | Dessin montrant clairement l’emplacement du ou des réservoirs sur le véhicule: …

| 7.5.1.5. | L1e — L7e | Dessin de l’écran thermique entre le réservoir et le dispositif d’échappement: …

| 7.5.2. | | Réservoir(s) ou bouteille(s) de gaz naturel comprimé (GNC)

| 7.5.2.1. | L1e — L7e | Le document d’information applicable, tel que prescrit dans le règlement no 110 de la CEE-ONU pour la catégorie de véhicules M1, complétera la présente fiche de renseignements en ce qui concerne les réservoirs de GNC installés sur le véhicule.

| 7.5.3. | L1e — L7e | Réservoir(s) ou bouteille(s) de gaz de pétrole liquéfié (GPL)

| 7.5.3.1. | L1e — L7e | Le document d’information applicable, tel que prescrit dans le règlement no 67 de la CEE-ONU pour la catégorie de véhicules M1, complétera la présente fiche de renseignements en ce qui concerne les réservoirs de GPL installés sur le véhicule.

| 7.6. | | Prescriptions fonctionnelles concernant le système de diagnostic embarqué (OBD)

| 7.6.1. | | Système de diagnostic embarqué

| 7.6.1.1. | L1e — L7e | Phase I: oui/non(4) et/ou

| 7.6.1.2. | L1e — L7e | Phase II: oui/non(4)

| 7.6.2. | | Informations générales concernant le système OBD

| 7.6.2.1. | L3e—L7e(10) | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaut (MI): …

| 7.6.2.2. | L3e—L7e(10) | Liste et fonction de tous les composants surveillés par le système OBD: …

| 7.6.2.3. | L3e— L7e(10) | Description écrite (principes de fonctionnement généraux) de l’ensemble du système de diagnostic OBD phase I des circuits (circuit ouvert, en court-circuit à la masse/au plus, défaut de capteur) et de l’électronique (interne à l’unité PCU/ECU et de communication): …

| 7.6.2.4. | L3e—L7e(10) | Description écrite (principes de fonctionnement généraux) de la fonctionnalité de l’ensemble du système de diagnostic OBD phase I déclenchant tout mode de fonctionnement qui réduit sensiblement le couple moteur en cas de détection de défaut: …

| 7.6.2.5. | L3e— L7e(10) | Description écrite du ou des protocoles de communication supportés: …

| 7.6.2.6. | L3e—L7e(10) | Emplacement physique du connecteur du système de diagnostic (ajouter des dessins et des photographies): …

| 7.6.2.7. | L3e— L7e(10) | Description écrite en cas de conformité volontaire aux prescriptions du système OBD phase II (principes de fonctionnement généraux):

| 7.6.2.7.1. | L3e — L7e(10) | Moteurs à allumage commandé

| 7.6.2.7.1.1. | L3e — L7e(10) | Surveillance du catalyseur: …

| 7.6.2.7.1.2. | L3e — L7e(10) | Détection des ratés d’allumage: …

| 7.6.2.7.1.3. | L3e — L7e(10) | Surveillance de la sonde à oxygène: …

| 7.6.2.7.1.4. | L3e — L7e(10) | Autres composants surveillés par le système OBD: …

| 7.6.2.7.2. | L3e — L7e(10) | Moteurs à allumage par compression

| 7.6.2.7.2.1. | L3e — L7e(10) | Surveillance du catalyseur: …

| 7.6.2.7.2.2. | L3e — L7e(10) | Surveillance du filtre à particules: …

| 7.6.2.7.2.3. | L3e — L7e(10) | Surveillance du système d’alimentation électronique: …

| 7.6.2.7.2.4. | L3e — L7e(10) | Surveillance du système de dénitrification: …

| 7.6.2.7.2.5. | L3e — L7e(10) | Autres composants surveillés par le système OBD: …

| 7.6.2.7.3. | L3e — L7e(10) | Critère d’activation de l’indicateur de défaut (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique): …

| 7.6.2.7.4. | L3e — L7e(10) | Liste de tous les codes OBD affichés et formats utilisés (avec explication pour chacun): …

| 7.6.3. | |

Compatibilité OBD

Les informations supplémentaires suivantes doivent être fournies par le constructeur du véhicule afin de permettre la fabrication de pièces de rechange ou d’entretien, d’outils de diagnostic et de matériel d’essai compatibles avec le système OBD:

| 7.6.3.1. | L3e — L7e(10) | Document détaillé décrivant tous les composants surveillés concernés par la stratégie de détection d’anomalies et d’activation de l’indicateur de défaut (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique). Ce document doit inclure une liste de tous les paramètres secondaires surveillés pertinents pour chaque composant surveillé par le système OBD. Le document doit également énumérer tous les codes OBD affichés et leurs formats (avec une explication pour chacun) qui sont associés à des composants individuels du groupe motopropulseur en rapport avec les émissions et à des composants individuels sans rapport avec les émissions, lorsque la surveillance du composant est utilisée pour déterminer l’activation de l’indicateur de défaut. En particulier, une explication détaillée doit être fournie pour les données du service $05 (test ID $ 21 à FF) et pour les données du service $06: …

| 7.6.3.2. | L3e — L7e(10) | Pour les types de véhicule utilisant une liaison de communication selon la norme ISO 15765-4 «Véhicules routiers — Systèmes de diagnostic sur CAN — Partie 4: Exigences pour les systèmes relatifs aux émissions», le constructeur doit fournir une explication exhaustive des données correspondant au service $06 (test ID $00 à FF) pour chaque surveillance OBD supportée: …

| 7.6.3.3. | L3e — L7e(10) | Les informations requises ci-dessus peuvent être fournies sous forme de tableau, comme décrit ci-après:

| |

Exemple de liste récapitulative des codes de défaut OBD

| Composant | Code de défaut | Stratégie de surveillance | Critères de détection de défaut | Critères d’activation de l’indicateur de défaut | Paramètres secondaires | Préconditionnement | Essai de démonstration

| Circuit ouvert de la sonde de température d’air d’admission | P0xxxxzz | Comparaison avec la température théorique après démarrage à froid | > 20 degrés de différence entre la température mesurée de l’air d’admission et la température théorique | 3e cycle | Signaux des sondes de température de l’air d’admission et du liquide de refroidissement | Deux cycles de type I | Type I

| 7.6.3.4. | L3e — L7e(10) | Description des codes de défaut du diagnostic ETC: …

| 7.6.3.5. | L3e — L7e(10) | Description des modes par défaut que le conducteur pourrait rencontrer en cas de panne de la commande électronique des gaz (ETC)

| 7.6.4. | |

Informations concernant le protocole de communication

Les informations suivantes doivent se référer à une marque, un modèle et une variante de véhicule spécifiques, ou être identifiées au moyen d’autres définitions pratiques telles que le numéro VIN ou l’identification du véhicule et des systèmes:

| 7.6.4.1. | L3e — L7e(10) | tout système d’information supplémentaire relatif au protocole de communication qui est nécessaire pour permettre un diagnostic complet, en complément des normes prescrites au point 3.8 de l’appendice 1 de l’annexe XII du règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission, notamment toute information supplémentaire sur le protocole de communication, l’identification des paramètres, les fonctions de transfert, les exigences en ce qui concerne la conservation en mémoire ou les conditions d’erreur de tout dispositif ou logiciel supplémentaire;

| 7.6.4.2. | L3e — L7e(10) | des renseignements détaillés sur la façon d’obtenir et d’interpréter les codes d’erreur ne correspondant pas aux normes prescrites au point 3.11 de l’appendice 1 de l’annexe XII du règlement délégué (UE) no 44/2014 de la Commission;

| 7.6.4.3. | L3e — L7e(10) | une liste de tous les paramètres de données actives, y compris l’échelle et les informations concernant l’accès;

| 7.6.4.4. | L3e — L7e(10) | une liste de tous les essais fonctionnels disponibles, y compris l’activation ou la commande de dispositifs et les moyens de les mettre en œuvre;

| 7.6.4.5. | L3e — L7e(10) | des renseignements détaillés sur la façon d’obtenir toutes les informations sur les composants et leur état de fonctionnement, l’horodatage, les codes de diagnostic d’anomalie en attente et les trames fixes;

| 7.6.4.6. | L3e — L7e(10) | l’identification du module PCU/ECU et le codage des variantes;

| 7.6.4.7. | L3e — L7e(10) | des informations détaillées sur les modalités de remise en position initiale des feux de service;

| 7.6.4.8. | L3e — L7e(10) | l’emplacement du connecteur de diagnostic et des informations le concernant;

| 7.6.4.9. | L3e — L7e(10) | l’identification du code moteur.

| 7.6.5. | | Essai et diagnostic des composants surveillés par le système OBD

| 7.6.5.1. | L3e — L7e(10) | Description des essais visant à confirmer la fonctionnalité, au niveau du composant ou du faisceau de câbles:

| 7.7. | | Dispositifs de retenue et repose-pieds pour passagers

| 7.7.1. | | Poignées

| 7.7.1.1. | L1e — L7e | Configuration: sangle et/ou poignée(4)

| 7.7.1.3. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement et la construction:

| 7.7.2. | | Repose-pieds

| 7.7.2.1. | L1e — L7e | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement et la construction: …

| 7.8. | | Emplacement de la plaque d’immatriculation

| 7.8.1. | L1e — L7e | Emplacement de la plaque d’immatriculation arrière (indiquer les variantes si nécessaire; des dessins peuvent être utilisés au besoin): …

| 7.8.1.1. | L1e — L7e | Hauteur au-dessus de la surface de la route, bord supérieur: … mm

| 7.8.1.2. | L1e — L7e | Hauteur au-dessus de la surface de la route, bord inférieur: … mm

| 7.8.1.3. | L1e — L7e | Distance de la ligne centrale du plan médian longitudinal du véhicule: … mm

| 7.8.1.4. | L1e — L7e | Dimensions (longueur x largeur): … mm x … mm

| 7.8.1.5. | L1e — L7e | Inclinaison du plan par rapport à la verticale: … degrés

| 7.8.1.6. | L1e — L7e | Angle de visibilité dans le plan horizontal: … degrés

| 7.9. | | Béquilles

| 7.9.1. | L1e, L3e | Configuration: centrale et/ou latérale(4): …

| 7.9.2. | L1e, L3e | Matériau utilisé pour sa construction: …

| 7.9.3. | L1e, L3e | Photographies et dessins montrant l’emplacement de la ou des béquilles par rapport à la structure du véhicule: …

| 7.9.4. | L1e, L3e | Description de la méthode utilisée pour empêcher le contact de la béquille avec le sol lorsque le véhicule roule: …