Règlement d’exécution (UE) n° 901/2014 · Article

Article annexe X

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/03/2020 (consolidation EUR-Lex 02014R0901-20200312, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/07/2014).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 901/2014
IntituléANNEXE X
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 901/2014
VersionConsolidée au 12/03/2020 (CELEX 02014R0901-20200312)
RéférenceAnnexe X du règlement d’exécution (UE) n° 901/2014EUR-Lex →

Liste des pièces ou équipements susceptibles de présenter un risque grave pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels

I. Pièces ou équipements ayant une grande incidence sur la sécurité de la construction et/ou la sécurité fonctionnelle du véhicule

Tableau 10-1

Liste des pièces et équipements ayant une incidence déterminante sur la sécurité du véhicule

| Élément no | Description | Prescriptions en matière de performances | Procédure d’essai | Prescriptions en matière de marquage | Prescriptions en matière d’emballage

| 001 | […] | | | |

| 002 | | | | |

| 003 | | | | |

II. Pièces ou équipements ayant une grande incidence sur les performances environnementales du véhicule

Tableau 10-2

Liste des pièces ou équipements ayant une incidence déterminante sur les performances environnementales du véhicule

| Élément no | Description | Prescriptions en matière de performances | Procédure d’essai | Prescriptions en matière de marquage | Prescriptions en matière d’emballage

| 001 | […] | | | |

| 002 | | | | |

| 003 | | | | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02014R0901-20200312. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).