Règlement d'exécution (UE) n° 918/2014 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/08/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 918/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 918/2014
Versionacte d'origine du 22/08/2014 (CELEX 32014R0918)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d'exécution (UE) n° 918/2014EUR-Lex →

(4) Les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire constituent un groupe de phéromones produites naturellement par des insectes de l'ordre des lépidoptères. Elles ont une définition structurelle et un mécanisme d'action communs. Le rapport de réexamen des phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SANCO/2633/2008) comprend une liste des composés individuels présentant la définition structurelle commune des phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire et contenus dans des produits phytopharmaceutiques autorisés. Cette liste sera mise à jour, au besoin.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R0918. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).