| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques
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Métaflumizone
No CAS: 139968-49-3
No CIMAP: 779
| (EZ)-2′-[2-(4-cyanophényle)-1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidène]-4-(trifluorométhoxy)carbanilohydrazide |
≥ 945 g/kg
(90 à 100 % de l'isomère E,
10 à 0 % de l'isomère Z)
La concentration de l'impureté caractéristique ci-après ne doit pas dépasser le seuil suivant:
Hydrazine ≤1 mg/kg
Isocyanate de 4-(trifluorométhoxy)phényle ≤100 mg/kg
Toluène: ≤ 2 g/kg
| 1er janvier 2015 | 31 décembre 2024 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur la métaflumizone, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 11 juillet 2014.
Dans le cadre de cette évaluation globale, les États membres accorderont une attention particulière:
a) au risque pour les poissons et les organismes vivant dans les sédiments;
b) au risque pour les oiseaux se nourrissant d'escargots ou de vers de terre.
Les conditions d'utilisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.
Le demandeur communique les informations confirmatives suivantes:
1) l'équivalence du matériel utilisé dans les études toxicologiques et écotoxicologiques avec la spécification technique proposée;
2) des informations concernant le potentiel de bioaccumulation de la métaflumizone dans les organismes aquatiques, et celui de bioamplification dans les chaînes alimentaires aquatiques.
Le demandeur fournit à la Commission, aux États membres et à l'Autorité les informations pertinentes demandées, le 30 juin 2015 au plus tard en ce qui concerne le point 1), et le 31 décembre 2016 au plus tard en ce qui concerne le point 2).