Règlement (UE) n° 1003/2014 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 1003/2014
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 1003/2014
VersionVersion d'origine (CELEX 32014R1003)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 1003/2014EUR-Lex →

Les lignes 39 et 57 de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques sont remplacées par le texte suivant:

| | Identification des substances | Conditions |

| Numéro d'ordre | Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «39 | Mélange de 5-chloro-2-méthyl-isothiazol-3(2H)-one et de 2-méthylisothiazol-3(2H)-one | Méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone | 26172-55-4, 2682-20-4, 55965-84-9 | 247-500-7, 220-239-6 | Produits à rincer | 0,0015 % (d'un mélange dans un rapport 3:1 de 5-chloro-2-méthyl-isothiazol-3(2H)-one et de 2-méthylisothiazol-3(2H)-one)» | |

| «57 | 2-Méthyl-2H-isothiazol-3-one | Méthylisothiazolinone | 2682-20-4 | 220-239-6 | | 0,01 %» | |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32014R1003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).