Règlement (UE) n° 1003/2014 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1003/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1003/2014
Versionacte d'origine du 18/09/2014 (CELEX 32014R1003)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 1003/2014EUR-Lex →

(1) Le mélange de méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone avec du chlorure de magnésium et du nitrate de magnésium est actuellement admis en tant qu'agent conservateur dans tous les produits cosmétiques à une concentration maximale de 0,0015 % du mélange dans un rapport 3:1 de méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone.

Aller plus loin

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