(2) La partie A de cette liste comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d'évaluation, auxquelles sont associés des appels de note de bas de page numérotés de 1 à 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d'aucun appel de note.
Règlement (UE) n° 1098/2014 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1098/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1098/2014
Versionacte d'origine du 17/10/2014 (CELEX 32014R1098)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.