Article 1
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 1098/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/10/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 1098/2014
Adopté le17 octobre 2014
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 7 considérants, 1 annexe
CELEX32014R1098
Considérants (7)
(1)
(1) L'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l'Union des arômes et matériaux de base dont l'utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d'utilisation.
(2)
(2) La partie A de cette liste comporte à la fois des substances aromatisantes en cours d'évaluation, auxquelles sont associés des appels de note de bas de page numérotés de 1 à 4, et des substances aromatisantes évaluées, qui ne sont assorties d'aucun appel de note.
(3)
(3) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), ci-après dénommée l'«Autorité», a achevé l'évaluation de huit substances actuellement recensées en tant que substances aromatisantes en cours d'évaluation. Ces substances aromatisantes ont été évaluées par l'EFSA dans le cadre des évaluations de groupes d'arômes suivantes: évaluation FGE.21rév4 (substances FL 15.054, FL 15.055, FL 15.086 et FL 15.135), évaluation FGE.24rév2 (substance 14.085), évaluation FGE.77rév1 (substance FL 14.041) et évaluation FGE.93rév1 (substances FL 15.010 et FL 15.128). L'EFSA a conclu que ces substances aromatiques ne présentent pas de risque aux quantités auxquelles elles sont estimées être consommées.
(4)
(4) Dans le cadre de l'évaluation réalisée par ses soins, l'Autorité a formulé des observations concernant les spécifications établies pour certaines substances. Ces observations portent sur la dénomination, la pureté ou la composition des substances suivantes: FL 15.054 et FL 15.055. Il convient d'insérer ces commentaires dans la liste en question.
(5)
(5) Les substances aromatiques visées par ces évaluations de groupes d'arômes devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels des notes de bas de page 2, 3 ou 4 dans les entrées idoines de la liste de l'Union.
(6)
(6) Il y a lieu dès lors de modifier et de rectifier l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.
(7)
(7) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée comme suit:
1) L'inscription relative à l'additif FL 14.041 est remplacée par le texte suivant:
| «14.041 | Pyrrole | 109-97-7 | 1314 | 2318 | | | | JECFA/ EFSA»
2) L'inscription relative à l'additif FL 14.085 est remplacée par le texte suivant:
| «14.085 | 2-Acétyl-5-méthylpyrrole | 6982-72-5 | | | | | | EFSA»
3) L'inscription relative à l'additif FL 15.010 est remplacée par le texte suivant:
| «15.010 | 2-Acétyl-2-thiazoline | 29926-41-8 | 1759 | 2335 | | | | EFSA»
4) L'inscription relative à l'additif FL 15.054 est remplacée par le texte suivant:
| «15.054 | Dihydro-2,4,6-triéthyl-1,3,5(4H)-dithiazine | 54717-17-8 | | | Mélange de diastéréoisomères [(R/R), (R/S), (S/R) et (S/S)] | | | EFSA»
5) L'inscription relative à l'additif FL 15.055 est remplacée par le texte suivant:
| «15.055 | [2S-(2a,4a,8ab)] 2,4-Diméthyl(4H)pyrrolidino[1,2e]- 1,3,5-dithiazine | 116505-60-3 | 1763 | | | | | EFSA»
6) L'inscription relative à l'additif FL 15.086 est remplacée par le texte suivant:
| «15.086 | 2-Méthyl-2-thiazoline | 2346-00-1 | | | | | | EFSA»
7) L'inscription relative à l'additif FL 15.128 est remplacée par le texte suivant:
| «15.128 | 2-Propionyle-2-thiazoline | 29926-42-9 | 1760 | | | | | EFSA»
8) L'inscription relative à l'additif FL 15.135 est remplacée par le texte suivant:
| «15.135 | Éthylthialdine | 54717-14-5 | | | Au moins 90 %; composants secondaires: moins de 5 % de 3,5-diéthyl-1,2,4-trithiolane, moins de 2 % de thialdine, moins de 3 % d'autres impuretés | | | EFSA»