Règlement (UE) n° 1098/2014 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1098/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1098/2014
Versionacte d'origine du 17/10/2014 (CELEX 32014R1098)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) n° 1098/2014EUR-Lex →

(5) Les substances aromatiques visées par ces évaluations de groupes d'arômes devraient être recensées en tant que substances évaluées; pour ce faire, il y a lieu de supprimer les appels des notes de bas de page 2, 3 ou 4 dans les entrées idoines de la liste de l'Union.

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