(3) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), ci-après dénommée l'«Autorité», a achevé l'évaluation de huit substances actuellement recensées en tant que substances aromatisantes en cours d'évaluation. Ces substances aromatisantes ont été évaluées par l'EFSA dans le cadre des évaluations de groupes d'arômes suivantes: évaluation FGE.21rév4 (substances FL 15.054, FL 15.055, FL 15.086 et FL 15.135), évaluation FGE.24rév2 (substance 14.085), évaluation FGE.77rév1 (substance FL 14.041) et évaluation FGE.93rév1 (substances FL 15.010 et FL 15.128). L'EFSA a conclu que ces substances aromatiques ne présentent pas de risque aux quantités auxquelles elles sont estimées être consommées.
Règlement (UE) n° 1098/2014 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1098/2014
RattachementRèglement (UE) n° 1098/2014
Versionacte d'origine du 17/10/2014 (CELEX 32014R1098)
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