(6) À la fin de cette campagne de pêche, le total des captures déclarées par la France et l'Espagne pour l'anchois dans le golfe de Gascogne était respectivement de 3197,05 tonnes et de 14468,16 tonnes.
Règlement d'exécution (UE) n° 1344/2014 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1344/2014
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1344/2014
Versionacte d'origine du 17/12/2014 (CELEX 32014R1344)
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