Décision d'exécution (UE) 2015/144 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/11/2015 (consolidation EUR-Lex 02015D0144-20151117, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/01/2015).

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/144
IntituléANNEXE I
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/144
VersionConsolidée au 17/11/2015 (CELEX 02015D0144-20151117)
RéférenceAnnexe I de la décision d'exécution (UE) 2015/144EUR-Lex →

INFORMATIONS PRELIMINAIRES CONCERNANT LES CATEGORIES D'ANIMAUX OU DE PRODUITS VISEES A L'ARTICLE 1er

INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES

Informations dont la communication est requise dans les trente jours de la confirmation officielle de l'apparition de la maladie

À adresser à: SANCO-CONSULT-G5@ec.europa.eu

Date

JJ/MM/AA

Référence du foyer

État membre/Maladie/Année

Catégorie d'animal ou de produit

Nombre

Valeur de marché estimée

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015D0144-20151117. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).