Décision (UE) 2015/214 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2015/214
RattachementDécision (UE) 2015/214
Versionacte d'origine du 10/02/2015 (CELEX 32015D0214)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (UE) 2015/214EUR-Lex →

(1) Le plan directeur Shift2Rail (S2R) devrait être défini et élaboré par l'entreprise commune S2R en concertation avec l'Agence ferroviaire européenne et la plateforme technologique du Conseil consultatif de la recherche ferroviaire européenne (ERRAC), de façon à stimuler l'innovation dans le secteur ferroviaire sur le long terme.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D0214. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).