(2) Le 6 mai 2014, le COPS a adopté la décision EUCAP Sahel Niger/2/2014 nommant M. Filip DE CEUNINCK chef de la mission EUCAP Sahel Niger pour la période allant du 6 mai 2014 au 15 juillet 2014.
Décision (PESC) 2015/611 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (PESC) 2015/611
RattachementDécision (PESC) 2015/611
Versionacte d'origine du 15/04/2015 (CELEX 32015D0611)
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