Décision d'exécution (UE) 2015/1183 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/1183
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/1183
Versionacte d'origine du 17/07/2015 (CELEX 32015D1183)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2015/1183EUR-Lex →

(6) S'agissant des performances, principalement celles du service «SoL», la version 3 du système devrait les améliorer par rapport à la version 2.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D1183. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).