SYSTÈMES D'ÉVALUATION ET DE VÉRIFICATION DE LA CONSTANCE DES PERFORMANCES
Pour les produits visés par la présente décision, compte tenu de leurs caractéristiques essentielles, les systèmes d'évaluation et de vérification de la constance des performances s'appliquent comme suit:
Tableau 1
Pour toutes les caractéristiques essentielles, excepté la réaction au feu
| Produits | Caractéristiques essentielles | Systèmes applicables pour l'évaluation et la vérification de la constance des performances tels que définis à l'annexe V du règlement (UE) no 305/2011
| Clapets anti-retour: clapets équilibreurs de pression | Pour toutes les caractéristiques essentielles, excepté la réaction au feu | 4
| Kits pour station de pompage des eaux usées et installations de relevage des effluents | 3
| Kits et éléments pour installations de traitement des eaux usées et ministations de traitement sur place | 3
| Fosses septiques | 3
| Conduites d'évacuation préfabriquées | 3
| Regards de visite et boîtes de branchement | 4
| Échelons, échelles et mains courantes pour regards de visite et boîtes de branchement | 4
| Séparateurs | 4
| Couvercles de drains et de trous d'homme | 1
Tableau 2
Pour la réaction au feu uniquement
Pour tous les produits indiqués dans la première colonne du tableau 1, les systèmes d'évaluation et de vérification de la constance des performances sont déterminés, en fonction de leurs sous-familles, comme suit:
| Sous-familles de produits | Systèmes applicables pour l'évaluation et la vérification de la constance des performances tels que définis à l'annexe V du règlement (UE) no 305/2011
| Produits pour lesquels une étape clairement identifiable dans leur processus de production entraîne une amélioration de leur performance en matière de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou la limitation des matériaux organiques) | 1
| Produits pour lesquels il existe une base juridique européenne applicable pour classer leur réaction au feu sans essais | 4
| Produits qui ne font pas partie des sous-familles visées aux lignes 1 et 2 | 3