Décision d'exécution (UE) 2015/2250 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/2250
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/2250
Versionacte d'origine du 26/11/2015 (CELEX 32015D2250)
RéférenceConsidérant 13 de la décision d'exécution (UE) 2015/2250EUR-Lex →

(13) Il y a lieu de confirmer ou de modifier en conséquence les émissions spécifiques moyennes de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs immatriculés en 2014, les objectifs d'émissions spécifiques et la différence entre ces deux valeurs,

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