Décision (UE) 2015/2300 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/11/2016 (consolidation EUR-Lex 02015D2300-20161101, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/12/2015).

TexteDécision (UE) 2015/2300
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2015/2300
VersionConsolidée au 01/11/2016 (CELEX 02015D2300-20161101)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2015/2300EUR-Lex →

Mesures exprimées et payables en euros

| Régime | Règlement

| Régimes de paiements directs | Règlement (UE) no 1307/2013

| Actions d'information et de promotion relatives aux produits agricoles | Règlement (UE) no 1144/2014

| Achats de viande bovine |

Règlement (UE) no 1308/2013

Règlement (UE) no 1370/2013

| Achats de céréales

| Achats de beurre

| Achat de lait écrémé en poudre

| Aide au stockage privé de viande bovine

| Aide au stockage privé de beurre

| Aide au stockage privé de fromage

| Aide au stockage privé de fibres de lin

| Aide au stockage privé d'huile d'olive

| Aide au stockage privé de viande de porc

| Aide au stockage privé de viande ovine et caprine

| Aide au stockage privé de lait écrémé en poudre

| Aide au stockage privé de sucre blanc

| Aide à la distribution de lait et de produits laitiers aux enfants

| Restitutions à l'exportation

| Restitutions à l'exportation pour les produits agricoles transformés et les marchandises non énumérées à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne |

Règlement (UE) no 510/2014

Règlement (UE) no 1370/2013

| Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des agriculteurs dans les secteurs de l'élevage | Règlement délégué (UE) 2015/1853

| Aide pour la réduction de la production laitière | Règlement délégué (UE) 2016/1612

| Aide d'adaptation exceptionnelle aux producteurs de lait et aux exploitants d'autres secteurs de l'élevage | Règlement délégué (UE) 2016/1613

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015D2300-20161101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).